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...i précède, un appareil peut être situé à moins de 1 mètre de la piscine ou de l’enceinte s’il est installé : À l’intérieur d’une enceinte ayant les caractéristiques prévues à l’article 94 Sous une structure qui empêche l’accès...

...ar une haie ou des arbustes. La clôture ou le muret doit être muni d’un dispositif de sécurité passif installé du côté intérieur de l’enceinte dans la partie supérieure de la porte et permettant à cette dernière de se refermer et de se verrouil...

Le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles s’appliquera à toutes les piscines, et ce, peu importe leur date d’installation. Les propriétaires de piscines résidentielles ont jusqu’au 30 septembre 2025 pour rendre leur installation confo......

Piscine et pataugeoire Les citoyens peuvent profiter d’une piscine extérieure chauffée et d’une pataugeoire avec des jeux d'eau (pour les enfants âgés de 10 ans et moins) au parc Richelieu .   Ces installations sont accessibles aux person......

Tu te cherches un emploi amusant et stimulant pour l’été 2025? Ça tombe bien, la Ville de Sainte‑Thérèse recrute! Voici ce qu’on peut t’offrir : Des activités d’équipe trippantes Des collègues formidables Un salaire avantageux......

Pour assurer la baignade sécuritaire pour tous les visiteurs, des règlements et un code de vie sont en place dans l'enceinte de la piscine. Accès aux installations aquatiques Code de vie de la piscine Code de vie de la pataugeoir......

Le remplissage d’une piscine ou d’un spa est interdit de 6   h à 20   h. Toutefois, il est permis d’utiliser l’eau du réseau de distribution à l’occasion du montage d’une nouvelle piscine pour maintenir la forme de la structure.

Saison 2024 Préouverture : 15 et 16 juin | Bain libre, de 12 h à 20 h | Pataugeoire, de 12 h à 18 h  Prolongation du bain libre : 31 août, 1 er et 2 septembre, de 12 h à 20 h Bain libre (pour tous) Cor......

Informations Permis requis Oui, sauf si les travaux ont une valeur de moins de 20 000 $ (incluant la main d’œuvre), qu’ils n’impliquent aucune modification à la structure, aux cloisons ou à des caractér......

La Ville de Sainte-Thérèse rembourse les frais relatifs au bain libre aux citoyens jusqu’à concurrence de 50 % des coûts totaux admissibles. La Carte citoyen valide est obligatoire (chacun des utilisateurs doit détenir sa Carte citoyen). Pol......

...territoire comprise dans le secteur de zone H-1 433-2 est soustraite de ce secteur de zone et est ajoutée à l'intérieur d'un nouveau secteur de zone H-2 433- 1. Cette partie de territoire comprend une partie du lot 554 du...

...tée). En cas de contradiction avec la définition de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles, à l’intérieur de la zone décrétée, la définition de la loi prévaut. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Activité récréative exten...

....................... 29 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION À L’INTÉRIEUR D’UNE ZONE SENSIBLE AU BRUIT ROUTIER ET FERROVIAIRE .................................................................

............. 166 NÉCESSITÉ D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL ................................................... 166 USAGE À L’INTÉRIEUR D’UN BÂTIMENT ................................................... 166 SECTION 3 ARCHITECTURE DU BÂTIMENT ......

...nstitue une infraction et est prohibé le fait de flâner aux entrées ou aux sorties et dans un lieu public ou à l’intérieur d’un Version administrative refondue - 10 – bâtiment public, autre qu’un parc, de f açon à nuire...

...NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet RA1Base LOTISSEMENT DESTINÉ À RECEVOIR UN BÂTIMENT PRINCIPAL À L’INTÉRIEUR D’UNE ZONE DE CONTRAINTES Interdit dans l’ensemble de la zone de contraintes Interdit : • dans le tal...

...s éléments architecturaux d’intérêt : une porte à double vantail, un tympan vitré, un gâble, une rose et des lésènes. L’intérieur de l’église C’est l’équipe d’architectes responsable de l’extérieur qui aurait aussi conçu l’intérieur de l’ég...

...Lors de pannes de courant : Utilisez seulement des appareils d’éclairage, de chauffage et de cuisson conçus pour l’intérieur. Installez votre génératrice à l’extérieur et suivez les instructions du fabricant. Évitez certain...

...rieure de l'égout. c) Le branchement qui doit être installé par le consommateur entre le robinet d'arrêt extérieur et l'intérieur du bâtiment doit être en cuivre, en fonte ou en PVC DR-18 d'une capacité suffisante pour pression intérieure de 1,0...

...des ampoules et des rallonges électriques homologuées par un organisme reconnu (CSA, ULC ou UL). Utilisez des ampoules d’intérieur à l’intérieur et des ampoules d’extérieur à l’extérieur. Ne laissez jamais de cordons électriques le long des p...

...et des rallonges électriques en bon état, homologuées par un organisme reconnu (CSA, ULC ou UL). Utilisez les lumières d’intérieur à l’intérieur uniquement et les lumières d’extérieur à l’extérieur! Ne laissez jamais de cordons électriques le...

La pratique d’activités sportives est essentielle à tous, peu importe les capacités. À Sainte-Thérèse, les personnes à mobilité réduite peuvent accéder aux installations suivantes pour profiter du plein air et bouger à leur rythme : Circuit TRE......

...proviennent d’un couvoir certifié, d’une meunerie ou d’une coopérative. Que les poules soient gardées en permanence à l’intérieur du poulailler ou du parquet le jour et dans le poulailler entre 23 h et 7 h. Maladies La déc...

...de fenêtres (modification des ouvertures) • Changement de revêtement intérieur (murs ou plafonds) Si plus de 20 000 $ Si moins de 20 000 $ Changement / remplacement d...