.................................................................... 22 SECTION 4 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RELATIES AUX TABLEAUX DES SPÉCIFICATIONS.. 23 PORTÉE GÉNÉRALE DU TABLEAU DES SPÉCIFICATIONS .....................................
...lidité 1.6 Mode d'amendement 1.7 Règles d'interprétation 1.7.1 Interprétation du texte 1.7.2 Interprétation des tableaux, graphiques et symboles 1.7.3 Plan de zonage 1.8 Définitions 1.9 La grille des usages et normes 1.9.1 Disposition...
...6 OBLIGATIONS ET DEVOIRS DU PROPRIÉTAIRE, DE L’OCCUPANT OU DU REQUÉRANT ...... 7 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS COMMUNES AUX DEMANDES DE PERMIS DE LOTISSEMENT, DE PERMIS DE CONSTRUCTION, DE CERTIFICAT D’AUTORISATION ET DE CERTIFICAT D’OCCUPATIO...
...ATION D’UN PROJET DÉJÀ APPROUVÉ PAR LE CONSEIL MUNICIPAL ............... 8 CHAPITRE 2 OBJECTIFS ET CRITÈRES APPLICABLES AUX ZONES DE PIIA ..................... 10 SECTION 1 ZONE DE PIIA : LE VILLAGE ...............................................
...SE PUBLIQUE ................... 52 INTERSECTIONS E T TRAVERSES PIÉTONNES ................... 53 UNE DENSITÉ ADAPTÉE AUX DIFFÉRENTS SECTEURS ......... 54 UNITÉS DE V OISINAGE HA UTE DENSITÉ ........................................
...de Boisbriand, Lorraine, Rosemère, Sainte -Thérèse ont été réunis par le biais d’une régie intermunicipale aux fins d’assurer le niveau II pour les services policiers; ATTENDU QUE ce nouveau service policier...
...Bâtiment accessoire adjacent ou contigu au bâtiment principal formé d’un toit appuyé sur des piliers dont les plans verticaux sont ouverts sur au moins 2 côtés, permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobiles et qui ne...
...RT.19 : EXCAVATION POUR UN BRANCHEMENT Lors de l'excavation dans un pavage existant, l'entrepreneur responsable des travaux devra utiliser une excavatrice à traction sur pneus, pour éviter d'endommager le pavage. L'utilisation d'une excavat...
...EXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale, bifamilia...
...ADMINISTRATIVES SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES OBJET Le présent règlement régit la réalisation de travaux de construction sur un terrain. Les dispositions du présent règlement visent un bâtiment, une partie de bâtiment, une...
...onsiste à : Défi nir une vision stratégique pour le centre- • ville afi n de le distinguer des autres secteurs commerciaux de la région; Évaluer diff érents scénarios d’aménagement • visant à susciter le développement immobilier; Élabor...
Ce programme a été mis en place afin d’apporter une aide financière aux propriétaires de bâtiments patrimoniaux pour la réalisation de travaux de mise en valeur de leur bâtiment. Les subventions accordées servent à couvrir une partie de l’excéd...
...900 $ par logement Autres usages 750 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Coûts associés Permis de démolition : 300 $ Frais...
...ente 10 % de la valeur du terrain. Autres usages 500 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Pour tous les usages, selon la nature des travaux : Frais de branchement aux ser...
...ment régit la réalisation d’un plan relatif à une opération cadastrale. Un projet d’opération cadastrale doit être conforme aux dispositions du présent règlement, à l’exception : 1° De l’identification cadastrale d’un lot découlant d’un plan de...
...nts paysagers, les murales et les constructions permettant d'éviter les graffitis. Améliorer l’accessibilité universelle aux commerces. Critères d’admissibilité Les travaux faisant l’objet de la demande ne doivent pas avoir début...
...règlement 1198 -6 N.S. - modifiant le règlement 1198 N.S. sur l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées et plus particulièrement en ce qui a trait au drainage des aires de sta tionnements 3.5 Avis...
...lement de construction de la Ville de Sainte -Thérèse innove par sa structure axée sur les objectifs, il répond ainsi aux orientations du plan stratégique (1995 -2000) de la Commission canadienne des codes du bâtiment et de pr...
...procédé à la remise de trois subventions dans le cadre de son Programme de subvention à la rénovation des bâtiments patrimoniaux. Trois propriétaires thérésiennes ont ainsi reçu une aide financière qui leur a permis de couvrir une partie de l’excéden...
...ise 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation des procès-verbaux du 9 janvier 2023 et du 30 janvier 2023 1.4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du...
...phonse, la Ville aménagera également des traverses piétonnes qui sécuriseront le secteur pour les visiteurs des commerces locaux ainsi que pour les résidents. Une traverse cycliste sera également aménagée à l’intersection de la rue Napoléon. Finaleme...
Vous trouverez dans cette section, des réponses à vos questions relativement aux principaux sujets faisant l’objet d’une règlementation municipale. Pour en savoir plus Pour les questions relatives à l’aménagement extérieur et à la constr...
...procédé à la remise de deux subventions dans le cadre de son Programme de subvention à la rénovation des bâtiments patrimoniaux. Deux propriétaires thérésiens ont reçu une aide financière qui leur a permis de couvrir une partie de l’excédent de...
...ant sur son territoire, la Ville de Sainte-Thérèse offre différents types de soutien par le biais de sa Politique de soutien aux organismes. Politique de soutien aux organismes
Exceptionnellement, la période de réception des candidatures pour les bourses de soutien aux artistes et artisans sera prolongée jusqu'au 1er août 2024.