36 résultats pour

...d'interprétation 1.7.1 Interprétation du texte 1.7.2 Interprétation des tableaux, graphiques et symboles 1.7.3 Plan de zonage 1.8 Définitions 1.9 La grille des usages et normes 1.9.1 Dispositions générales 1.9.2 Usages permis 1.9.3 Us...

...C-356, C -358 et C-359 ou d’une zone contiguë (voir ci -ha ut au projet de règlement 1200 -86 (P -2) N.S. pour les cartes des zones mentionnées et le s zones qui leu r sont contiguë s). Les demandes visent à ce qu’une disposit...

RÈGLEMENT DE ZONAGE 1200 N.S. Codification administrative du règlement de zonage 1200 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1200 -01 NS 1200 -43 NS 1200 -02 NS 1200 -44 NS 1200 -03 NS 1200 -45 NS...

...ique Projet de règlement numéro 1200-80 N.S. modifiant la grille des spécifications C-150 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. Lundi 25 mars 2024, 19h30 À toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d'être intéressées...

...acquis, de marges et d’implantation, de constructions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et il contient les grilles des usages et normes qui déterminent les différents usages permis ou interdits dans les zo...

Le zonage divise le territoire en différentes zones, en vue de contrôler l’usage des terrains et des bâtiments, ainsi que l’implantation, la forme et l’apparence des constructions se trouvant dans chaque zone. Consulter la carte

Les archives des cartes sont disponibles le jour ouvrable suivant. 20 décembre 19 décembre 18 décembre 17 décembre 16 décembre 15 décembre 14 décembre 13 décembre 12 décembre 11...

Le plan de zonage, partie intégrante du règlement de zonage, divise le territoire en plusieurs zones, chacune dotée d’un numéro d’identification unique. Jumelé aux tableaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadr...

...e Service de l’urbanisme et du développement durable Le tableau des spécifications et la carte de zonage : quels usages sont permis, quelle densité est permise (duplex, triplex, multilogements), quelles sont les règles d’i...

...nisme et du développement durable Le tableau des spécifications et la carte de zonage : quels usages sont permis, quelle densité est permise (duplex, triplex, multilogements), quelles sont les règles d’i...

Dans le cadre de l’élaboration de son Plan directeur de transports actifs (PDTA), la Ville a produit deux cartes, l’une pour le réseau cyclable, présentant 34 axes, et l’autre pour le réseau piéton, proposant 13 axes. Dans un court sondage, les...

...Consultez le Règlement sur l’administration des règlements 1206 NS. , article 66, paragraphe 7 et le règlement de zonage 1200 N.S. , article 347 pour la liste détaillée des enseignes autorisées sans permis. Coût du...

...cations  et varient selon la zone où est situé le bâtiment ou le terrain. Vous pouvez consulter la  carte de zonage  pour connaître la zone où est située une propriété. Le chapitre 2 du Règlement de zonage 1200 N.S. d...

...stagram Denise Brinck Papetrie | Papeterie et illustrations en papier plantable | denisebrinck.com Diane Trempe | Cartes de souhaits en scrapbooking | dianetrempe@yahoo.ca Émilie Proulx, illustratrice | Cartes de souhaits affiches, a...

...ésidentiels. Les ratios de stationnement maximaux pour ces usages se trouvent au chapitre 2 (section 3 à 6) du règlement de zonage 1200 N.S. . Usages Ratio de stationnement H 1, 2 et 3 2 cas...

...si automatiquement admissibles à un concours dont les prix sont : un iPad, une carte-cadeau de 500 $ chez Jardin Dion, trois cartes-cadeaux de 250 $ dans un commerce thérésien de leur choix et trois cartes-cadeaux de 50 $ dans un commerce thérésien d...

...si automatiquement admissibles à un concours dont les prix sont : un iPad, une carte-cadeau de 500 $ chez Jardin Dion, trois cartes-cadeaux de 250 $ dans un commerce thérésien de leur choix et trois cartes-cadeaux de 50 $ dans un commerce thérésien d...

...les hauteurs maximales. Pour savoir dans quelle zone se situe votre propriété, consultez la carte interactive pour le zonage .

...si automatiquement admissibles à un concours dont les prix sont : un iPad, une carte-cadeau de 500 $ chez Jardin Dion, trois cartes-cadeaux de 250 $ dans un commerce thérésien de leur choix et trois cartes-cadeaux de 50 $ dans un commerce thérésien d...