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Le plan de zonage, partie intégrante du règlement de zonage, divise le territoire en plusieurs zones, chacune dotée d’un numéro d’identification unique. Jumelé aux tableaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadr...

La Ville de Sainte-Thérèse et la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville ont mis en place une zone de rencontre neutre devant les portes de garage du poste de police, au 150, boulevard Ducharme. Les citoyens peuvent utiliser cet espace...

Le gouvernement du Québec a procédé à la cartographie des zones potentiellement exposées aux glissements de terrain (ZPEGT) sur le territoire de la MRC de Thérèse-De Blainville . Les villes composant la MRC ont dû effectuer des modifications r...

...rendre feu rapidement en entrant en contact avec une source de chaleur. Afin de réduire les risques d’incendie dans les zones de végétation, voici quelques précautions à prendre : Arrosez régulièrement vos plantes, vos haies, votre pail...

...pplique pas vii Ces usages sont listés à titre indicatif. Tout usage pouvant s’y apparenter doit être assimilé à cette catégorie. viii Ne sont pas visés par le cadre normatif : • la réalisation de tranchées nécessaires à l’installation des d...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètr...

...Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-LABELLE Amendement :Annexe A du...

...dans une case vis-à-vis de l’item « 55. Superficie minimale (m 2) », indique la superficie minimale exigée pour un lot. Catégorie de zone : le tableau des spécifications comporte une section « D-Catégorie de zone » qui permet de déterminer, pou...

...DAPTÉ INTERGÉNÉRATIONNEL Espace spécialement conçu, aménagé et exclusivement destiné à être occupé par les catégories de personnes décrites à l'article 113, alinéa 3.1 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R...

...voriser l’efficacité, la fonctionnalité et la sécurité des trans- ports actifs. Le concept d’aménagement regroupe trois catégories de liens actifs : • Les liens actifs principaux à créer; • Connexions actives existantes ou projetées; • Connex...

...ANNEXE B – Grille des spécifications C -355.1 Zone C-355.1 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (anten...

...2 ANNEXE B – Grille des spécifications C -355.1 Zone C-355.1 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenn...

...a construction (2 copies) La topographie du terrain, avant et après les travaux projetés (2 copies) Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingén...

...tificat de localisation (180 jours après la fin des travaux) Plan d’aménagement paysager (2 copies) Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un r apport d’un ingé...

...inondables réglementées seront classées selon quatre niveaux de risque : très élevé, élevé, moyen et faible. Cette dernière catégorie comprendra les zones inondables de crues de récurrence de 350 ans. Une consultation est actuellement en cours...

...r en envoyant la plus belle photo de leur jardin. Prix à gagner Les photos ayant reçu le plus de votes dans chaque catégorie remporteront un chèque-cadeau de 100   $ à la boutique Jardin Dion. De plus, parmi toutes les catégories confo...

...e poursuivre pour infraction au présent règleme nt, s’il y a lieu. Section 4 – Autres animaux de compagnie 87. Catégories Sont également considérés comme animaux de compagnie, certains animaux non indigènes au territoire...

...tale, de droits acquis, de marges et d’implantation, de constructions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et il contient les grilles des usages et normes qui déterminent les différents usages permis ou interd...

...ent, travaillent bénévolement dans l’ombre. Voici les lauréats qui ont reçu les honneurs pour l’édition 2024 : Catégorie « Engagement d’une vie » : Denise Labelle , impliquée auprès de Dépanne-Tout (26 ans de bénévolat) Catégorie «...

...t l’usage projeté du terrain, ainsi que l’implantation projetée des bâtiments et des aires de stationnement Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingén...