...iaux issus de la démolition (exemple : matériaux secs, huile à fournaise, contenu de l’installation septique, etc.). Le comité consultatif d’urbanisme et le comité de démolition peuvent demander tous autres documents ou expertises qu’ils jugent...
Le conseil municipal nomme des comités, composés de membres ayant le pouvoir d’examiner et d’étudier une question quelconque. Dans ce cas, les comités rendent compte de leurs travaux par des rapports signés par leur président ou la majorité de leurs...
...s mineures, les plans d’implantation et d’intégration architecturale et les demandes concernant les projets particuliers. Le comité ne détient aucun pouvoir décisionnel, celui-ci revient au conseil municipal. Composition Le CCU est constitu...
...s mineures, les plans d’implantation et d’intégration architecturale et les demandes concernant les projets particuliers. Le comité ne détient aucun pouvoir décisionnel, celui-ci revient au conseil municipal. Composition Le CCU est constitu...
...DEMANDE PAR LE FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ................................................................ 8 ÉTUDE ET AVIS DU COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME ................................................................... 9 AVIS PUBLIC ET SÉANC...
...analysant le projet en fonction des objectifs et des critères du présent règlement. Par la suite, il transmet la demande au Comité consultatif d’urbanisme. Le fonctionnaire désigné et le Comité consultatif d’urbanisme, peuvent demander, des plan...
...1.3 Approbation d es procès -verba ux du 1er mai 2023 et du 8 mai 202 3 1.4 Adoption d es procès -verba ux du Comité consultatif d'urbanisme en date d u 8 mai 2023 et du 17 mai 2023 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30...
...d’un aménagement paysager alors que le minium demandé est de 20% selon l’article 255. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de juin 2024 et a fait l’objet d’une recommandation défavorable relativement à l’octr...
...u conseil d’administration de la Corporation du centre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville Membre délégué au Comité de gestion du stade d’athlétisme Richard-Garneau Président de la Commission consultative d’urbanisme Membre de...
...de la culture Membre de la Commission du développement communautaire et social, des sports et des loisirs Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Annecy Membre déléguée au Comité d’intégration des personnes handicapées Membre du Comi...
l.vezina@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2695 Membre du Comité de liaison communautaire de l’usine Arclin Canada Membre de la Commission de l’administration Membre de la Commission des services techniques Membre dél...
...sentant et substitut au conseil d’administration de la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville Membre du Comité de la Sécurité routière de la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville Membre substitut à la coopér...
...ème membre déléguée au conseil d’administration de la Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert Membre déléguée au comité de liaison et au conseil d’administration d’ Odyscène Vice-présidente de la Commission consultative de la culture...
...els Admissibilité Résidents, groupes de résidents, citoyens corporatifs, associations issues d’une institution (comité environnemental d’une école) et organismes à but non lucratif. Dépôt d'un projet Les citoyens doivent complé...
.... COMMISSION CONSULTATIVE D'URBANISME: La Commission consultative d'urbanisme de la Ville de Sainte-Thérèse est le Comité consultatif d'urbanisme au sens de la loi. CONDOMINIUM: Tout immeuble qui est assujetti par l'enregi...
...de la Commission consultative de la culture Membre de la Commission de l’aménagement et de l’environnement Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Lagoa Membre du Comité jeunesse Membre du Comité de démolition
...re substitut au conseil d’administration de la Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert Membre délégué au sein du Comité de gestion du stade d’athlétisme Richard-Garneau Membre de la Commission du développement communautaire et social,...
La Ville de Sainte-Thérèse et le comité de négociation des employé(e)s cols blancs et cols bleus affiliés à la CSN ont procédé, le mercredi 21 février, à la signature officielle de la convention collective. Rappelons qu’une entente était survenue le...
...Service de l’urbanisme et du développement durable pour en valider la conformité à la réglementation, puis il est soumis au Comité consultatif d’urbanisme et au conseil municipal pour en évaluer la qualité. C’est à ce moment que le concept est défin...
...s dans la demande de subvention Le dossier sera traité par le Service de l’urbanisme et du développement durable, le Comité consultatif en urbanisme et le conseil municipal de la Ville. Une fois le dossier approuvé, avec ou sans modification,...
...mpréhension du projet La demande sera traitée par le Service de l’urbanisme et du développement durable, le Comité consultatif en urbanisme et le conseil municipal de la Ville. Une visite du site du projet sera effectuée préalablemen...
...Médium : Impression au laser (1/25) Dimensions : 7,2 po x 6 po Œuvre en consignation : il s’agit d’un prêt du comité culturel de Sainte-Thérèse. L’œuvre est devenue la propriété du comité à la suite d’une exposition de l’artiste à la M...
...ice de l’urbanisme et du développement durable pour en valider la conformité à la réglementation, puis il est soumis au Comité consultatif d’urbanisme et au Conseil municipal pour en évaluer la qualité. C’est à ce moment que le concept est défin...
...e de la Commission consultative d’urbanisme Membre de la Commission de l’aménagement et de l’environnement Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Lagoa Membre du Comité de démolition
...ur 1.3 Approbation d es procès -verba ux du 6 mars 202 3 et du 27 mars 2023 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 mars 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES )...