........ 92 SECTION 8 STATIONNEMENT ............................................................................. 99 DOMAINE D’APPLICATION .................................................................... 99 DISPOSITIONS GÉNÉRALES ......
...cle 3.2.4.1. 7753 Services de laboratoire de recherches; 8681 Laboratoires médicaux; 8686 Autres laboratoires du domaine de la santé; 9611 Production de films et de matériel visuel; 9612 Distribution de films et de matériel visuel;...
Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel 900 $ par logement Autres usages 750 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale d......
Nom de l'organisme Coordonnées ABL Immigration 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone : 514 570-3313 Courriel : info@arlphl.org......
Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel 500 $ lorsque 15 m 2 et moins 750 $ lorsque plus de 15 m 2 900 $......
...ies d’un plan d’implantation du terrain, à l’échelle, préparé par un arpenteur- géomètre ou un professionnel reconnu dans ce domaine, montrant la localisation et les dimensions des entrées charretières, des allées d’accès, des allées de circulation,...
3 MINUTES . C’est le temps que vous avez pour évacuer votre résidence en cas d’incendie. Un avertisseur de fumée est le moyen le plus efficace et le moins cher pour vous sauver la vie! 1 résidence sur 3 qui passe au feu au Québec ne possède pa...
Nom de l'organisme Coordonnées Association de balle-molle mineure de Saint-Eustache - Boisbriand Page Facebook Courriel : abmmse.444@gmail.com Association......
...t, la rue Saint-Louis, Saint-Joseph, les abords de la voie ferrée du CP ainsi que la rue Saint-Pierre et le boulevard du Domaine à l’exté- rieur du secteur TOD. Milieux humides Un milieu humide de type «marécage» d’une su- perficie de 0,41 he...
Nom de l'organisme Coordonnées Acco-Loisirs inc. 4-42D, rue Turgeon Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3H4 Téléphone : 450 433-5559 Courriel : accoloisir......
...r, un muret, une colonne, une clôture, un conteneur ou un équipement d’utilité publique est situé à proximité et entrave l’ouverture des portières du véhicule. L’aménagement d’une entrée charretière doit être réalisé conformément aux disposition...
...t simplement de prendre un moment de repos, et ce, en toute saison. De plus, les résidents ont accès gratuitement au Parc du Domaine Vert et au Parc de la Rivière-des-Mille-Îles, situés à proximité. Explorez la carte interactive Réglementatio...
...10 423, montée Sainte-Marianne, Mirabel Sortie 28 de l’autoroute 15 sud Sortie 23 de l’autoroute 15 nord Parc du Domaine Vert : 450 435-6510 Parcours d’hébertisme aérien : 450 433-9773 Installations Aires de pique-...
...iction) : Ville de Sainte-Thérèse 2) Remplacement du paragraphe 1) de l’article 1.1.1.1. de la Division A portant sur le domaine d’application du CNB par le suivant : Le Code de construction du Québec s’applique, à moins de dispositions contra...
...on commerciale 23 Thème 2 – Rénovation architecturale 24 Thème 3 – Stationnements et accès 24 Thème 4 – Aménagement du domaine public 25 Thème 5 – Développement 26 Annexe 1 27 7 PPU DU CENTRE-VILL E VILLE DE SAINTE-THÉRÈ SE 1. Intr...
...arquise L’enseigne ne dépasse pas la largeur ni la hauteur de la marquise L’enseigne est installée sur le plan vertical de la marquise La saillie maximale par rapport au mur qui la supporte est de 0,15 m L’enseigne présente des...
En vertu de la Loi sur la sécurité incendie , toutes les municipalités et MRC ont l’obligation d’établir un schéma de couverture de risques. Celui-ci comprend l’ensemble des mesures prises par une municipalité pour assurer la sécurité en matière...
Trois collectes spéciales des résidus verts ont lieu à l’automne et une au printemps. Marche à suivre Placez les feuilles, les résidus de plates-bandes, la terre et la tourbe en vrac dans un sac en papier , ou dans un contenant muni d’un...
...st interdit de fumer du cannabis, des produits du tabac et la cigarette électronique/vapoteur dans tous les parcs et espaces verts. L’usage d’un appareil de cuisson mobile (ex. barbecue) est interdit. Il est interdit de se trouver dans un par...
...au vendredi, de 15 h à 22 h* Samedi, de 11 h à 22 h Dimanche, de 11 h à 21 h * Le chalet du parc Ducharme est ouvert les jours de semaine à compter de 11 h.
Saison 2024 Préouverture : 15 et 16 juin | Bain libre, de 12 h à 20 h | Pataugeoire, de 12 h à 18 h Prolongation du bain libre (si la météo le permet) : 31 août, 1 er et 2 septembre, de 12 h à 20 h Bain lib...
Nom de l'organisme Coordonnées Cercle de Fermières Ste-Thérèse 37, rue Turgeon Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3H2 Téléphone : 450 965-1694......
Informations Permis requis Seulement lorsque : Ajout d’un usage dans un bâtiment principal du groupe Habitation (H) ou Agricole (A) Ajout d’un usage principal sur......
Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Un dépôt de 250 $ est exigé lors de la demande de permis. Ce dépôt est remboursé sur réception d’une preuve de......
...déroule cette année du 20 au 26 mai. Sous le thème FièrementTP, celle-ci vise à promouvoir et à valoriser les métiers et le domaine des travaux publics au Québec.