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...NE PISCINE CREUSÉE, UNE PISCINE SEMI-CREUSÉE, UNE PISCINE DÉMONTABLE, UN SPA ET UNE PISCINE HORS TERRE DE MOINS DE 1,2 M DE HAUTEUR 87 ENCEINTE POUR UNE PISCINE HORS TERRE DE 1,2 M ET PLUS DE HAUTEUR ........... 88 ARTICLE 94.1 ENCEINTE N...

...ment. ARBRE: Grand végétal ligneux ayant un tronc d'au moins soixante-quinze (75) millimètres de diamètre à une hauteur d'un mètre et quarante (1,40) centimètres et ayant une hauteur d'au moins trois mètres et cinquante...

...similaires. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Agrandissement Opération visant à augmenter la superficie de plancher ou la hauteur d’une construction ou à augmenter la superficie de plancher occupée par un usage. N’est pas considéré comme un agra...

...rale minimale (m) 0 36. Latérales totales minimales (m) 0 37. Arrière minimale (m) 3 Hauteur 38. Nombre d’étage (s) min. 2 39. Nombre d’étage (s) max. 3 40. Hauteur minimale (m)...

...mulée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10 % de la superficie du terrain. La hauteur maximale autorisée pour une construction accessoire varie selon le type de construction, mais ne peut jamais dépasser...

...) et 4) de l’article 3.2.1.1. de la division B portant sur les espaces non considérés comme des étages dans le calcul de la hauteur de bâtiment : c) l’aire ouverte au niveau de la mezzanine doit avoir au moins 50% en superficie de l’aire sans cl...

Informations Permis requis Seulement s i le muret a une hauteur de 1 mètre ou plus. Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implant...

...lée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10   % de la superficie du terrain. La hauteur maximale autorisée pour une construction accessoire varie selon le type de construction, mais ne peut jamais dépasser...

...il est impossible de planter un arbre sur le terrain, un frais de 250 $ sera ajouté au coût du permis Reconstruction d'un trottoir ou d’une bordure, le cas échéant : environ 590 $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 500 $ du mètre l...

...Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échelle, incluant la hauteur de la clôture ou du muret dans chacune des cours, ainsi que les matériaux de la clôture....

...aragraphe, la superficie de plancher inclut la superficie du sous-sol pour les portions de celui-ci qui ont plus de 2,1 m de hauteur. Le logement supplémentaire ne peut comporter qu’une seule chambre à coucher. Un logement supplémentaire doit...

...Plan de l’enseigne, à l’échelle, indiquant : la forme, les dimensions, la superficie et la hauteur de la base et du sommet par rapport au sol le texte et les autres éléments visuels composant l’enseigne tel...

...rescrite au tableau des spécifications, elle doit être en partie camouflée par une clôture opaque ou une haie continue d’une hauteur minimale de 1,2 mètre, implantée de manière continue le long de la ligne arrière du terrain sur la distance corr...

...dation de la rue : environ 5 000   $, le dépôt est conservé un an à compte de la fin des travaux Reconstruction d'un trottoir ou d’une bordure : environ 590   $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 500   $ du mètre lin...

...la visibilité des usagers de la voie publique. Il est important de garder dégagé en tout temps : le trottoir (hauteur de 10   pi) et la rue (hauteur de 14   pi) les lampadaires les clôtures les panneaux de si...

...est interdite en cour avant. Les marges applicables varient selon le type de construction accessoire visée. La hauteur maximale autorisée pour une construction accessoire  varie selon le type de construction , mais ne peut jamais...

...ontrôler l’accès des personnes provenant de l’extérieur du terrain à la piscine. La clôture ou le muret doit avoir une hauteur minimale de 1,2 mètre et une hauteur maximale de 2 mètres. La clôture ou le muret ne doit comporter aucune ouve...

...olisme de l’œuvre Présentées en deux sections, sur une base d’acier, les deux colonnes de livres ont respectivement une hauteur d’environ 200 centimètres et 150 centimètres. Elles réunissent plus de 140 livres élagués.  Les livres et l...

...est inférieure à 30 % ou lorsque la pente est supérieure à 30 % et présente un talus de moins de 5 mètres de hauteur. 15 mètres lorsque la pente est continue et supérieure à 30 %, ou lorsque la pente est supérieure à 30 ...

...essoire et de toutes autres matières combustibles. Le foyer, y compris la cheminée, ne doit pas excéder deux mètres de hauteur. La cheminée d’un foyer doit être munie d’un pare-étincelles. Faites attention à la chaleur afin qu’...

...un avertisseur de monoxyde de carbone combiné à un avertisseur de fumée. Toutefois, il devra être installé en respectant les hauteurs et les dégagements de l’avertisseur de fumée. Les avertisseurs doivent se trouver près des aires où des personn...

Afin de faciliter les opérations, il est interdit de déplacer la neige et la glace d'une propriété privée sur une voie publique, un trottoir, une place publique ou un stationnement public, et ce, même lors des opérations de tassement et de chargemen...

...ure de la rue sur votre terrain, la partie coupée face à la rue. Longueur maximale des branches : 3   m Hauteur maximale du tas de branches en bordure de rue : 1,3   m Diamètre minimal des branches : 4   cm (en de...

...ses débuts. Plus encore, il veut donner à ses paroissiens une église, un presbytère ainsi que des lieux d’enseignement à la hauteur de leurs besoins. De 1816 à 1825, il tente d’affaiblir l’effet des écoles protestantes sur sa population alors que de...

...d’eau ou sur les voies de circulation. Aucune construction ne peut être érigée sur un remblai de plus de 1,5 mètre de hauteur avant un délai de 2 ans. Demande de permis