...des aliments prêts à consommer ou non et une gamme restreinte d'articles de consommation courante, et dont les heures et jours d'ouverture s'étendent au-delà des heures et jours habituels des établissements commerciaux. DISTRIBUTRI...
...uits et les biens étalés sont vendus à l’intérieur de la suite commerciale; L’étalage extérieur doit être exercé lors des heures d’ouverture du commerce; L’étalage extérieur doit se situer à au moins 6 mètres de la bande de roulement, sans empi...
...forme aux règlements d’urbanisme; 9° Sur présentation d’une pièce d’identité, est autorisé à visiter et à examiner, à une heure raisonnable, un terrain ainsi que l’intérieur ou l’extérieur d’un bâtiment, d’une construction ou d’un ouvrage pour co...
...ement, du lundi au vendredi et, entre 9 h et 22 h exclusivement, le samedi, le dimanche et les jours fériés, heure locale en vigueur. Le mo t « jour » représente une période continue de vingt -quatre (24) heures de jour de calen...
...tion du transport en commun. Depuis dix ans, le nombre de déplacements effectués par la CITL a augmenté de 89 % et les heures de ser- vices ont été multipliées par deux. Le CITL à travers son Plan stratégique 2020-horizon 2025 reconnaît le r...
Vêtus de leur pyjama et accompagnés de leur toutou préféré, les enfants vivront un moment magique à la bibliothèque. Inscription obligatoire en ligne ou en personne à la bibliothèque . Inscription en ligne
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...es potentielles d’incendie lorsqu’elles sont en contact avec une source de chaleur. Il peut s’écouler jusqu’à quatre ou cinq heures entre le moment où une cigarette y est écrasée et l’apparition d’une première flamme. Lorsque vous devez éteindre...
...jours à partir du moment de la réception du constat d'infraction. Pour ce faire, vous devez remplir le formulaire de contestation en ligne ou la section « plaidoyer » annexée au constat. Il suffit de cocher la case « non...
Il est interdit d’utiliser la voie publique pour y entreposer quoi que ce soit. Le conteneur doit être déposé sur votre propriété (cour avant, allée de stationnement, cour arrière, etc.). Cependant, s’il est impossible d’entreposer le conteneur...
...« RP »). La Ville collecte seulement les RP qui sont nécessaires aux fins de l’utilisation du Service. À l’exception de contextes spécifiques (décrits ci-après), le Service ne requiert ni ne collecte aucun RP permettant d’identifier directement...
...uébec) J7E 1Z2 Courriel : biblio@sainte-therese.ca Téléphone : 450 434-1440 , poste 2400 Heures d’ouverture Lundi au vendredi : 10 h à 21 h Samedi et dimanche : 10 h à 17 h Notez que l’horaire peut...
Votre avis de réclamation doit contenir : Le lieu et la date de l’incident; Les circonstances; Le type de dommages subis; Les coordonnées du réclamant. L’avis doit ensuite être acheminé à la Ville par courriel à reclama...
...les tampons absorbants et autres. Ils doivent ensuite être triés en 4 catégories distinctes avant d’être déposés dans le bon conteneur : Contenants alimentaires en styromousse Verres à café et assiettes ou bols à utilisation unique, b...
...endres du foyer, jamais à l’aide d’un aspirateur, mais à l’aide d’une pelle de métal. Mettre les cendres chaudes dans un contenant métallique à fond surélevé et muni d’un couvercle métallique. Sortir le contenant métallique à l’extérieur, car...
Si le bouchon/couvercle est en métal : Déposez-le dans le bac bleu séparément du contenant. Si le bouchon/couvercle est composé d’une matière qui n’est pas acceptée dans le bac : Déposez-le dans le bac noir. Si le bouchon e...
...ispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffier, au 6, rue de l'Église à Sainte-Thérèse, aux heures normales de bureau, sur rendez-vous. 2. Conditions de validité d'une demande : Pour être valide, toute deman...
...e 18 h à 21 h Les samedis et dimanches : 10 h à 16 h Exceptions : 24 juin : 16 h à 21 h 24 août : heures prolongées jusqu’à 21 h
...peut être utilisé comme appareil de chauffage ou de cuisson. Les foyers certifiés offrent un rendement limité de 10 000 BTU/heure au maximum et sont conçus pour une installation fixe, non amovible. Lisez attentivement les instructions du fa...
...artons (non souillés et non cirés) Boîtes et rouleaux de carton Boîtes d’œufs Cartons de lait et de jus Contenants de type Tetra Pak® Feuilles, enveloppes et sacs de papier Journaux, circulaires et magazines Livres et...