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PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D...

10 8 6 3 7 5 4 1 12 11 13 14 10 mai 2017 SECTEURS DE PLANIFICATION 3$57,&8/,Ê5( eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS : 3ODQG DPpQDJHPHQW d'ensemble (PAE) Aire TOD existante 9RLHIHUUpH Gare 8QLWpVGHYRLVLQDJH...

...oppement 8 3. Concept et interventions d’aménagement 10 3.1. Plan d’ensemble 10 3.2. Aires d’inter ventions 13 3.2.1. Secteur rue de l’Église / Blainville Ouest / Deschambault\ 14 3.2.2. Secteur rue Blainville 15 3.2.3. Secteur rue Rou...

...permis de construction ou d'un certificat d'autorisation CHAPITRE 3 - ZONAGE 3.1 Répartitions en zones et secteurs 3.1.1 Répartitions en zones 3.1.2 Répartition en secteurs de votation 3.1.3 Règles d'interprétation du plan de...

...re traditionnelle par le rappel ou une rinterprtation architec turale des composantes architecturales reprsentatives du secteur du Village : les matriaux de revtement extrieur, la fenestration, la composition des dtails et des lments arc...

...ick Hupperetz : - Madame revient sur les évènements du 9 août dernier et fait état de ces observations dans son secteur (rue Jacques-Lavigne/boulevard René-A.-Robert. Elle fait également état des problèmes de congestion automo...

Voyez les rues et les parcs où il est possible de se stationner la nuit selon les différents secteurs de la ville. Secteur A Secteur B Secteur C Secteur D Secteur E* Secteur F * Système...

...ruits routier et ferroviaire est joint au présent règlement comme annexe D pour en faire partie intégrante; 4° Le plan des secteurs de contraintes est joint au présent règlement comme annexe E pour en faire partie intégrante. 5° Le plan cartograp...

...quise - Abri pour spa - Serre - Sauna • Changement d’usage / Certificat doccupation • * La carte des secteurs visés par le règlement sur les PIIA est disponible au règlement 1205 -NS. Les secteurs visés sont : La Gare, le Vil...

...Village de Sainte-Thérèse. Ces interventions permettront d’y créer une image distinctive et harmonieuse, et de dynamiser ce secteur unique dans la région. Objectifs du programme Encourager la restauration des façades des bâtiments du c...

...À la fin de l’été 1942, un représentant de la corporation visite la région avec les autorités locales pour déterminer le secteur de choix qui pourrait accueillir un nouveau quartier, semblable à ceux construits aux quatre coins du Canada. Afin qu...

...• Changement de revêtement de toiture Si changement de revêtement ou dans secteur PIIA Si revêtement identique et hors PIIA Changement de fenêtres (sans modif...

...tersection entre les rues Dubois et Saint-Alphonse, la Ville aménagera également des traverses piétonnes qui sécuriseront le secteur pour les visiteurs des commerces locaux ainsi que pour les résidents. Une traverse cycliste sera également aménagée à...

Tous les printemps, la Ville de Sainte-Thérèse procède au rinçage de son réseau d'aqueduc. L’opération est réalisée par secteur et les travaux ont lieu de nuit pour minimiser les inconvénients. Le rinçage n'a aucun impact sur la consommation de l'e...

...e, ainsi qu’une traverse cycliste à l’intersection de la rue Napoléon. La Ville souhaite aussi rappeler que les commerces du secteur sont ouverts et accessibles lors des travaux. L’achèvement des travaux est prévu à la fin du mois d’août. Les di...

...urs projets d’affaires, d’être un levier en termes de financement et d’offrir l’accès à un vaste réseau de contacts dans les secteurs privés et publics. Soutien au développement économique et entrepreneuriat Afin de stimuler et nourrir la c...

...au identique et le remplacement de fenêtres sans modification de leurs dimensions ne requièrent pas de permis, sauf dans les secteurs visés par un PIIA (voir ci-dessous). Consultez le tableau résumant les travaux nécessitant un perm...

...e vie à Sainte-Thérèse. S’ajoutent également les exigences suivantes : L’organisme doit œuvrer dans l’un des quatre secteurs d’intervention reconnus par la Ville (arts, culture et patrimoine; sports; loisirs et vie communautaire); Son of...

...Seulement dans les cas suivants : pour les aires de stationnement de 4 cases et plus dans les secteurs Le Village et La Gare pour tout aménagement, modification ou agrandissement dans le secteur du boulevard d...

...ÉRÈSE Règlement 1 200 -87 N .S Création de la zo ne C -355. 1 à par tir de la su bd ivistion de la zone C-355 ( Secteur d e la ru e T urgeon e t de l a ru e rue Blain ville O.) ANNE XE A F ait pa rtie i ntégrante du présent règle...

...INTE-THÉRÈSE Règlement 1 200 -87 N .S Création de la zo ne C -355. 1 à par tir de la su bd ivistion de la zone C-355 ( Secteur d e la ru e T urgeon e t de l a ru e rue Blain ville O.) ANNE XE A F ait pa rtie i ntégrante du présent règlement...

...tants doit adopter annuellement un plan d’action identifiant les obstacles à l’intégration des personnes handicapées dans le secteur d’activité relevant de ses attributions, et décrivant les mesures prises au cours de l’année qui se termine et les me...

...est interdit d’avoir plus de 2 chats par unité de logement. Cet article ne s’applique pas à un gard ien demeurant dans un secteur agricole. 78. Chatons Le gardien d’une chatte qui met bas doit, dans les quatre -vingt -dix (90)...

...ngle de visibilité L’enseigne doit respecter la hauteur et la largeur maximale inscrite au règlement (variation selon le secteur) Le muret ou le socle compte pour au moins 30 % de la superficie totale du plan vertical de l’enseigne L’ense...