...TIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1.6 Mode d'amendement 1.7 Règles d'interprétation 1.7.1 Interprétation d...
.................................................................................. 143 RAMPE D’ACCÈS AUX STATIONNEMENTS SOUTERRAINS OU ÉTAGÉS ................... 144 ALLÉE DE CIRCULATION ...........................................................
...oppement au centre- villeOpportunité de redéveloppement due à la saturation du marché immobilier due à un manque de terrains disponibles sur le territoire de Sainte-Thérèse et dans les municipalités autour Interventions par la Ville et...
...ON 2 DISPOSTION RELATIVE À LA CESSION DE TERRAIN OU AU VERSEMENT D’UNE SOMME D’ARGENT POUR FINS DE PARCS, TERRAINS DE JEUX OU ESPACES NATURELS ......................... 6 OBLIGATION DE CESSION DE TERRAIN OU DE VERSEMENT D...
...ifférents usages et un tableau indiquant les superficies allouées aux différents usages, rues, sentiers piétonniers, parcs, terrains de jeux et espaces naturels ainsi que le phasage de développement dans le cas d’un projet d’opération cadastrale c...
...ons pourrait être mis en valeur par des travaux pourrait être mis en valeur par des travaux de rénovation. de rénovation. Terrains de stationnement à fort Terrains de stationnement à fort • • potentiel de développement potentiel de déve...
...Essentrics Hélène Lamothe 9 h à 10 h Les lundis 8, 15, 22, 29 juillet, 5 août Parc Richelieu (près des terrains de volley-ball) Étirements Essentrics Catherine Lepage 18 h 30 à 19 h 30 Les lundi...
...ou la construction de bâtiments de grandes envergures et qui mènent à une modification substantielle du site, tels que des terrains de jeux, clubs de golf, glissades d’eau, centres sportifs et autres équipements similaires. Règl. 1206-09 N.S. (...
...sque l’accumulation de neige en bordure des rues devient trop importante, la Ville est autorisée à souffler la neige sur les terrains des propriétés privées. Les précautions nécessaires sont prises pour éviter les dommages à la personne et à la propr...
U:\Services juridiques \Gestion immobilière \Avis de contamination \Registre des terrains contaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Av...
...s 3 zones délimitées sur le « Plan des zones de PIIA », les dispositions du présent règlement s’appliquent à l’ensemble des terrains et des bâtiments de la Ville de Sainte-Thérèse lors des interventions suivantes : 1° Lors de la construction d’un...
Du printemps à l’automne, des terrains pour jouer au tennis et au pickleball sont accessibles dans les parcs suivants : Parc Anatole-Desjardins - 2 terrains éclairés en utilisation partagée (tennis et pickleb...
...rale ou physique, effectuant des opérations de déblaiement ou de dé neigement de cours, de stationnements et terrains privés pour le compte d’un propriétaire ou occupant rés identiel, commercial, indus triel ou institut...
Modernisation de l’éclairage aux terrains de tennis du Collège Lionel-Groulx Dans un souci d’écoresponsabilité et afin de prioriser le développement durable, la Ville de Sainte-Thérèse a modernisé l’éclairage des six terrains de tennis extérieu...
...Coursol est utilisé depuis 1885. Un cimetière près de l’église En 1789, une église de bois fut construite sur les terrains de la fabrique. Un cimetière fut alors inauguré sur le terrain adjacent, près de l’hôtel de ville actuel de Sainte-T...
Des terrains pour jouer à la pétanque sont accessibles dans les parcs suivants : Parc Isaac-Rawas (2 terrains) Parc Richelieu (3 terrains) Parc Damase-Juteau (2 terrains)
Des terrains de volleyball de plage éclairés sont accessibles aux parcs suivants : École Saint-Gabriel (deux terrains) Parc Richelieu (deux terrains éclairés) Stade d'athlétisme Richard-Garneau (deux terrains écla...
...• l’intervention projetée n’agira pas comme facteur déclencheur d’un glissement de terrain en déstabilisant le site et les terrains adjacents; • l’intervention projetée et son utilisation subséquente ne constitueront pas des facteurs aggravants,...
...eux d’eau Patinoire de hockey (en hiver seulement) Piscine extérieure chauffée avec glissade Supports à vélo Terrains de pétanque éclairés Terrains de volleyball de plage éclairés Chiens en laisse autorisés.
...ctué de façon à prévenir toute érosion, glissement de terrain, éboulis, inondation ou autre phénomène de même nature sur les terrains voisins, vers les cours d’eau ou sur les voies de circulation. Aucune construction ne peut être érigée sur un...
Le zonage divise le territoire en différentes zones, en vue de contrôler l’usage des terrains et des bâtiments, ainsi que l’implantation, la forme et l’apparence des constructions se trouvant dans chaque zone. Consulter la carte
...tite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Patinoire de hockey (en hiver seulement) Terrain de basketball Terrains de tennis éclairés (2) en utilisation partagée (tennis et pickleball) Station libre-service de réparation de bic...
...rvice de réparation de bicyclette Terrain de baseball et balle-molle Terrain de basketball Terrain de soccer Terrains de tennis éclairés (6), dont trois en utilisation partagée (tennis et pickleball) et trois exclusifs au tennis S...
...ire de hockey (en hiver seulement) Tables d’échecs adaptées aux personnes en fauteuil roulant Table de ping-pong Terrains de pétanque Supports à vélo Chiens en laisse autorisés.
...ible doit être implantée à au moins 1,5 mètre d’une ligne de terrain autre qu’une ligne de rue. Dans le cas de 2 terrains d’angles adjacents, dont les cours arrière adjacentes à une rue donnent l’une vis-à-vis de l’autre, une piscine hors...