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...ecteur de Sainte-Thérèse situé près de l’usine. La Wartime Housing Limited  détient le pouvoir de réquisitionner les terrains et les matériaux dont elle a besoin. Par conséquent, des décrets d’expropriation sont rédigés en septembre et octobr...

Il indique les normes en matière de lotissement, soit la superficie et les dimensions des terrains à lotir. Ce règlement contient également des normes en matière d’aménagement et de tracé des rues et chemins. Règlement de lotisseme...

...t, s’il est impossible d’entreposer le conteneur sur votre terrain parce que ce dernier est trop petit (par exemple certains terrains du Village), une permission temporaire peut être accordée.

...res par établissement. Admissibilité Pour être admissible au remboursement, les gestionnaires ou propriétaires des terrains concernés doivent faire parvenir au préalable un plan de plantation par courriel au Service de l’urbanisme et du dév...

...  cm Il est strictement interdit de déposer des branches ou des débris sur les îlots, les terre-pleins et les terrains publics. Résidus refusés Bûches et troncs Haies avec leur système racinaire Racines de t...

...oordonnateur culture et loisirs – sports et plateaux récréatifs, le titulaire du poste assure la surveillance des différents terrains et sites sportifs situés sur le territoire de la Ville, plus précisément au Stade d’athlétisme Richard-Garneau et da...

...1,863 $ 0,517 $ 2,380 $ Industriel 2,118 $ 0,588 $ 2,706 $ Terrains vagues desservis 1,694 $ 0,470 $ 2,164 $ Agricole 0,424 $ 0,118 $...

Des terrains pour jouer au soccer sont accessibles dans les parcs suivants : Parc Saint-Pierre Parc De Sève Parc Ducharme

...planches à roulettes Chalet avec services sanitaires Fontaine à eau Patinoire de hockey (en hiver seulement) Terrains de baseball et balle-molle Terrain de basketball Terrain de soccer et football synthétique Terrain de so...

Des terrains pour jouer au basketball sont accessibles dans les parcs suivants : Parc Anatole-Desjardins De mai à octobre, tous les jours, jusqu’à 22 h Parc De Sève De mai à octobre, tous les jours, jusqu’à 23 h (notez que l...

Des terrains pour jouer au baseball et à la balle-molle sont accessibles dans les parcs suivants : Parc De Sève Parc Ducharme Parc Saint-Jacques

...citoyens peuvent réserver un terrain afin de pratiquer le badminton en gymnase dans l’un des établissements ci-dessous. Les terrains sont accessibles à l’automne (septembre à décembre) et à l’hiver (janvier à mai). École Terre-Soleil (800,...

...aptée Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Terrain de baseball et balle-molle Terrains de tennis éclairés (3) en utilisation partagée (tennis et pickleball) Chiens en laisse autorisés.

...re Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 21 h Installations Aire de pique-nique ou de détente Terrains de pétanque (2) Chiens en laisse autorisés.

...2023 -66 – pro cureur – cour municipale 2024 5.4 Adjudication du contrat 2023 -76 – remplacement de l’éclairage des terrains de tennis du Collège Lionel -Groulx 5.5 Contrat 2023 -85 – réparation mécanique camion 09 -056 – autorisa...

...ire de hockey (en hiver seulement) Tables d’échecs adaptées aux personnes en fauteuil roulant Table de ping-pong Terrains de pétanque Supports à vélo Chiens en laisse autorisés.

...rvice de réparation de bicyclette Terrain de baseball et balle-molle Terrain de basketball Terrain de soccer Terrains de tennis éclairés (6), dont trois en utilisation partagée (tennis et pickleball) et trois exclusifs au tennis S...

...tite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Patinoire de hockey (en hiver seulement) Terrain de basketball Terrains de tennis éclairés (2) en utilisation partagée (tennis et pickleball) Station libre-service de réparation de bic...

Le zonage divise le territoire en différentes zones, en vue de contrôler l’usage des terrains et des bâtiments, ainsi que l’implantation, la forme et l’apparence des constructions se trouvant dans chaque zone. Consulter la carte

...ctué de façon à prévenir toute érosion, glissement de terrain, éboulis, inondation ou autre phénomène de même nature sur les terrains voisins, vers les cours d’eau ou sur les voies de circulation. Aucune construction ne peut être érigée sur un...

...ible doit être implantée à au moins 1,5 mètre d’une ligne de terrain autre qu’une ligne de rue. Dans le cas de 2 terrains d’angles adjacents, dont les cours arrière adjacentes à une rue donnent l’une vis-à-vis de l’autre, une piscine hors...

...u permis 200 $ par lot créé (excluant les lots de rues et les parcs) Frais de parcs, terrains de jeux et espaces naturels de 10 % de la superficie visée par l’opération cadastrale, acquittés en terrain ou en ar...

...900 $ par logement si l’agrandissement vise l’ajout de logements Un montant pour frais de parcs, terrains de jeux et espaces naturels est exigible lorsqu’il y a ajout de logement, sauf lorsqu’il s’agit d’un logement supplé...

...; 3 o catégorie des immeubles non résidentiels ; 4 o catégorie des immeubles industriels ; 5 o catégorie des terrains vagues desservis ; 6o catégorie des immeubles agricoles. Une unité d'évaluation peut appartenir à plusie...

...rvices et aux activités de la Bibliothèque L'accès gratuit à la piscine du parc Richelieu L'utilisation gratuite des terrains de tennis Le remboursement des frais de patinage libre et d'une partie des frais de bain libre aux endroits de v...