...echnologue ou architecte pour clarifier les détails du projet et de la réglementation Étape 2 : Dépôt d’un avant-projet contenant les éléments suivants : Étude typo-morphologique (lotissement, alignement, volumétrie, typologie, insertio...
...artons (non souillés et non cirés) Boîtes et rouleaux de carton Boîtes d’œufs Cartons de lait et de jus Contenants de type Tetra Pak® Feuilles, enveloppes et sacs de papier Journaux, circulaires et magazines Livres et...
...s les commerces de détail de Sainte-Thérèse : Des sacs réutilisables Des sacs de papier entièrement recyclés ou contenant minimalement 40 % de fibres post consommation, non cirés, recyclables ou compostables Des sacs d’emballa...
...ique Son travail s’articule autour de la commémoration, de l’évocation, du devoir de mémoire. Il s’attarde à des thèmes contemporains à travers sa vision de femme. Il s’agit, en utilisant des archétypes universels qui transcendent le temps et le...
.... Il est nécessaire d’être vigilant et de toujours prendre ces mesures : À l’extérieur, éteignez les mégots dans un contenant non combustible rempli de sable ou d’eau. Évitez de mettre des déchets dans le contenant. Ce dernier devrait êt...
Vous êtes convié pour une audience à la cour municipale et souhaitez vous préparer pour vous représenter seul? Visionnez les capsules suivantes réalisées par ministère de la Justice et les cours municipales du Québec . Comment bien se prépar......
...lements municipaux touchant une grande variété de sujets; CONSIDÉRANT QU ’une uniformisation de la rédaction, du contenu et des dispositions pénales découlant de ce rtains textes réglementaires a permis depuis juin 2005 a...
...gaz, des vapeurs inflammables ou des bouteilles d’oxygène. Transportez ou entreposez le combustible uniquement dans son contenant d’origine ou dans un contenant conçu à cette fin. Ne vous servez jamais de l’appareil pour cuisiner ou pour fai...
...erprétée à la lumière des dispositions de cette loi. a) le singulier comprend le pluriel et vice -versa, à moins que le contexte ne s'y oppose ; b) l'emploi du verbe «DEVOIR» indique une obligation absolue; le verbe «POUVOIR» in...
...RÉTATION DU TEXTE De façon générale, l'interprétation doit respecter les règles suivantes : 1 ° Les titres contenus dans ce règlement sont donnés à titre indicatif. En cas de contradiction entre le texte et le tit...
...e qu’habitent les êtres et les choses, l’espace entre les êtres et l’espace intérieur de chacun. Les questionnements liés au contexte planétaire dans lequel nous évoluons demeurent en filigrane de son processus artistique. Dans cet espace de réflexio...
...re Placez les feuilles, les résidus de plates-bandes, la terre et la tourbe en vrac dans un sac en papier , ou dans un contenant muni d’un couvercle et de poignées. Aucun sac en plastique ne sera ramassé. Déposez-les en bordure de l...
Résidus non-compostables ou contaminés Contenants et emballages de carton ciré ou de matériaux composites (multicouches avec carton, aluminium et plastique à l’intérieur) Soie dentaire Cure-oreilles en plastique Chandelles...
...elle a ajouté des parures extérieures. Ils nous ressemblent, ils évoquent notre être et nous amènent à voir non seulement le contenant, mais aussi le contenu. En s’appropriant son sujet, elle dévoile des parties de l’anatomie et rend visible l’intéri...
...ription L’inscription est volontaire et gratuite, et les renseignements recueillis sont confidentiels. Les informations contenues dans le formulaire sont transmises au Centre de traitement des appels d’urgence (911) et à la Régie intermunicipale...
...voir sous la main une trousse d'urgence accessible pour répondre à ses besoins durant une période minimale de 72 heures. Son contenu devrait être vérifié une fois par année. Consultez le site Web du gouvernement pour voir ce que devrait contenir vo...
...amais d’éteindre un feu d’huile avec de l’eau! L’eau alimente et propage le feu! Ne déplacez jamais un récipient dont le contenu est en flammes. Placez rapidement un couvercle de dimension appropriée sur le récipient en flammes. Si possib...
...e la réception du constat d’infraction. Un avis d’audition sera envoyé indiquant la date et l’heure du procès à venir. Contester un constat d’infraction En ne transmettant ni un plaidoyer, ni la totalité du montant réclamé dans les 30 jou...
...RAVAUX DE PROTECTION CONTRE LES GLISSEMENTS DE TERRAIN • Implantation • Réfection Toutes les zones 4 20 4- CONTENU DES TYPES D’EXPERTISES GÉOTECHNIQUES Type d’expertise Conclusions / contenu de l’expertise Recommandations...
...ndent dans leur sens habituel, sauf ceux qui suivent, qui doivent être entendus comme subséquemment définis à moins que le contexte ne comporte un sens différent : Comité : le comité de démolition constitué en vertu du présent règlement. Dém...
...osition s peut provenir de la zone concernée ou des zones contiguës. Une telle demande vise à ce que la résolution contenant cette disposition soit soumise à l’approbation des personnes habiles à voter de la zone à laquelle elle s’applique...
Pour bien recycler : Rincez légèrement tous les contenants et assurez-vous qu’ils soient vides. Déposez les matières lousses et pêle-mêle dans le bac bleu (ne pas mettre le tout dans un grand sac). N’emboîtez pas les contenants...
...ères qui vont dans le bac noir Bouchons de liège Caoutchouc CD, cassettes audio et vidéo Chandelles Contenants et emballages de carton cirés ou matériaux composites (multicouches avec carton, aluminium et plastique à l’intéri...
...on de la collecte des matières organiques, davantage d’ordures ménagères se retrouvent dans le bac brun, faisant diminuer le contenu du bac noir de façon considérable.
...serre générés lors de la décomposition des matières organiques en l’absence d’oxygène. Saviez-vous que près de la moitié du contenu d’une poubelle résidentielle régulière est composée de matières organiques?