...epuis 2003, une union civile ou un mariage peut être célébré à l’hôtel de ville avec un élu municipal comme célébrant. Formulaire de demande Document d’information
...une seule fois. Remboursement La demande de remboursement doit être soumise dans les six mois suivant l’achat. Le formulaire doit être accompagné des documents suivants : Facture originale d’achat ou copie lisible, incluant le nom...
...t gratuite avec une carte OPUS. Inscription en 3 étapes : Ayez une carte OPUS valide. Remplissez le formulaire en ligne. Vous recevrez une confirmation de réception de la demande. Attendez la confirmation de votre inscrip...
...ntrepreneurs en application de pesticides (gratuit) et en assurer le renouvellement annuellement, sous peine d’amende. Formulaire d'inscription Avant d’entreprendre les travaux, l’entrepreneur doit s’assurer que le propriétaire possède le...
...our assurer votre sécurité, ces informations sur votre demeure doivent être mises à jour. Pour ce faire, veuillez remplir le formulaire disponible ci-dessous. Formulaire de vérification des avertisseurs de fumée Si vous avez reçu une lett...
...excessive* ne vienne faire entrave au bon fonctionnement du camp. Le parent doit inscrire son enfant, puis remplir le formulaire de demande d’accommodement requis. Une rencontre d’évaluation est obligatoire avant le début du camp. * Con...
...tentiel lié à la sécurité incendie, il est possible de faire un signalement à la division de la prévention en remplissant le formulaire. La demande sera analysée afin d’assurer le suivi nécessaire, le cas échéant. Formulaire de signalement
Formulaire de demande de l’athlète
...organisateurs de fêtes admissibles pourront recevoir un gâteau pour célébrer avec les participants! Il suffit de remplir le formulaire en ligne avant le 15 mai prochain. L’événement — anciennement la Fête des voisins — encourage les citoyens à...
...être impliqués dans un organisme de Sainte-Thérèse ou d'ailleurs. Date limite de candidature : 1 er mars 2024 Formulaire de mise en candidature 2024
...ignon sur rue à Sainte-Thérèse. 2. Aucun achat requis. 3. Pour être éligibles, les participants doivent remplir le formulaire de participation disponible au www.sainte-therese.ca > Services > Services aux citoyens > Environnement et dévelop...
...tes professionnels qui souhaitent soumettre leur dossier dans le cadre de la Politique d’acquisition d’œuvres d’art . Formulaire de candidature Collection municipale d'oeuvres d'art
...e une propriété. Toutes les informations concernant le lotissement se trouvent au règlement de lotissement . Formulaire de demande Il n’y pas de formulaire de demande pour un permis de lotissement. C’est votre arpenteur qui tran...
...DEMANDE 1° Le requérant d’une solution de rechange doit soumettre une demande écrite et signée à la ville avec le formulaire prévu à cet effet (voir formulaire à l’annexe). La demande doit être soumise en 2 copies au Service d’u...
...DE DÉROGATION MINEURE Une demande de dérogation mineure doit être transmise au fonctionnaire désigné par l’entremise du formulaire de demande de dérogation mineure de la Ville, signé par le propriétaire ou son mandataire autorisé. La demande...
...elle provient ou par la majorité d'entre elles si le nombre de personnes intéressées dans la zone n'excède pas 21; le formulaire intitulé " Demande d'approbation référendaire " est disponible au bureau du greffier de la Ville de Sainte-Thérè...
...mettez votre plus bel aménagement paysager pour remporter un chèque-cadeau de 100 $ à la boutique Jardin Dion! Remplissez ce formulaire avant le 4 août à 23 h 59. Il est possible de soumettre une candidature dans plus d’une catégorie (un formulaire d...
...t de monoxyde de carbone. Quelques minutes suffisent afin de rendre leur résidence plus sécuritaire, il suffit de remplir le formulaire en ligne et les données seront mises à jour dans le système de la Ville. Remplir le formulaire Rappelo...
...bénévolat. Il est possible de déposer une candidature pour un organisme, pour soi-même ou pour un autre bénévole. Le formulaire complété doit être transmis à la Ville au plus tard le 1 er mars 2024. Les lauréats seront dévoilés lors de...
...eptés.) Encadrer les œuvres ou fournir les supports ou les installations nécessaires à l’exposition des œuvres. Formulaire d'inscription
...organisateurs de fêtes admissibles pourront recevoir un gâteau pour célébrer avec les participants! Il suffit de remplir le formulaire en ligne avant le 15 mai prochain. L’événement — anciennement la Fête des voisins — encourage les citoyens à...
Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ Documents requis Description de la nature des travaux Plan d’implantation......
Informations Permis requis Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Description des travaux projetés Justification des travau......
...réduite 10 $ Jardin 10' x 10' 13 $ Jardin 10' x 20' 26 $ Formulaire de réservation Règlements
...0' x 6' 10 $ Jardin 10' x 10' 13 $ Jardin 10' x 20' 26 $ Formulaire de réservation Règlements