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...aérien au Parc du Domaine Vert. À l’automne, une seconde consultation suivra afin de mettre à jour le volet « ainés » de la politique. Le sondage est disponible dans l’espace citoyen du site Web de la Ville de Sainte-Thérèse au citoyen.sainte...
Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chap...
...qu'une pièce habitable ou servant aux affaires ou au travail, dans lequel des personnes se réunissent pour fins civiques, politiques, touristiques, éducatives, religieuses, sociales, mondaines ou récréatives. SECTEUR DE VOTATION: Zone i...
...lucratif annonçant une campagne, un événement ou une activité d’un tel organisme, b) un emblème ou un logo d’un organisme politique, civique, philanthropique, éducationnel ou religieux, c) une enseigne se rapportant à la circulation pour l’orie...
...cteur de la gare. Ces problématiques ont été identifiées lors de l’analyse des divers documents de plani- fication, des politiques municipales, des données sociodémographiques, du marché immobilier et des composantes de la mobilité. Voici l...
...ON D’UNE DIMENSION OU D’UNE SUPERFICIE Abrogé. SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION L’annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange en matière de construction est jointe au présent règlement pour en faire parti...
...Logement supplémentaire dans une résidence unifamiliale détachée ou jumelée Lorsque seul l’usage Habitation 1 (H1) est autorisé au tableau des spécifications, il est tout de même permis d’aménager un logement supplémentair...
...révue à l’intérieur d’un bâtiment ou dans un stationnement étagé pourvu d’un toit végétalisé. Pour les usages du groupe habitation : Toute surface imperméable, incluant l'aire de stationnement, ne peut occuper plus de 40 % de la...
Avec la Politique de soutien à l’artiste, la Ville désire souligner et encourager la participation et la performance artistique des jeunes thérésiens. La Politique vise à reconnaître leur développement par le biais d'un soutien financier favorisant...
...avaux comprennent la conception, la mise en œuvre et l’installation d’une œuvre d’art requise dans le cadre de la Politique d’intégration des arts à l’architecture et à l’environnement des bâtiments du gouvernement du Québec ....
...ssion d’obligations de 3 875 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication par délégation de pouvoir à la trésorière 6.6 Politique d'acquisition des biens et services - modification 7. - R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engage...
...f et adapté 10.2 Contrat de location des heures de glace à l’aréna de Boisbriand – saison 202 4-202 5 10.3 Politiques de soutien à l’artiste et à l’athlète – bourses 2024 10.4 Demande de soutien financier - Fonds de l'athlète...
...IMPORTANT — Les personnes choisies pour agir à titre de personnel électoral devront faire abstraction de leur préférence politique personnelle et observer la plus grande neutralité envers les candidats et les partis. Ainsi, elles ne pourront trav...
...9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Politique de soutien aux organismes – soutien au financement 2023 10.2 Politique de lancement de livres à la bibliothèque...
Grâce à sa Politique d’acquisition d’œuvres d’art, la Ville dispose d’une collection municipale qui compte plus d’une quarantaine d’œuvres originales créées par des artistes de la région. Cette collection permet d’accroître le patrimoine de la munic...
...Sainte-Thérèse souhaite encadrer la gestion de la sécurité routière sur son territoire. Pour ce faire, nous avons adopté une Politique de gestion de la sécurité routière dans le but de : Faire respecter la vitesse indiquée; Favoris...
...anismes reconnus œuvrant sur son territoire, la Ville de Sainte-Thérèse offre différents types de soutien par le biais de sa Politique de soutien aux organismes. Politique de soutien aux organismes
...ltiple et son principe de sérialité, recours à l’imprimé et à son pouvoir de diffusion pour développer des propos sociaux ou politiques ou encore pour relier art et vie quotidienne sont au coeur de ma démarche artistique. Aimant la matière avec...
...boissons alcoolisées et du transport à péage sur le premier pont de la rivière Jésus. Les Porteous ont exercé une influence politique locale durant la période mouvementée précédant les troubles de 1837-1838. Cette conférence est le fruit des re...
...ent 3. Plantation d’un ou des arbres sur un terrain appartenant à un centre de la petite enfance (CPE) ou à l’Office d’habitation (OH) Les centres de la petite enfance (CPE) et les immeubles administrés par l’Office d’habitation (OH)...
Pour contacter la Ville de Sainte-Thérèse et ses divers services, n'hésitez pas à nous appeler au 450 434-1440 ou à utiliser notre formulaire de contact en ligne.
...nistère de la Défense nationale. L’actif de la Wartime Housing Limited , société responsable de la construction de 45 930 habitations dans tout le Canada, est transféré à la Société centrale d’hypothèques et de logements, qui est connue aujourd’hu...
...veaux branchements, avec devis sur les plans Matériaux de parement extérieur autorisés Habitation (H) Classe 1 brique d’argile ou de béton, d’une épa...
...es de pierre à avoir résisté aux multiples modifications de la trame urbaine. À une certaine époque, on retrouvait plusieurs habitations ayant un toit à deux versants au centre-ville. Aujourd’hui, il ne reste que la Maison Joseph-Filion et sa voisine...