Informations Permis requis Oui Coût du permis 3$/m 2 Le nombre de mètres carrés doit être calculé en fonction de la surface à déneiger sur le terrain......
...clôture entourant la piscine Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé S...
...ager des démarches auprès du CITL afin de bonifier l’offre de transport en commun Court et moyen terme Réalisation des travaux d’aménagement visant la mise en œuvre du plan de développement des liens actifs (piste cyclable, de la piste cycl...
...ructure publique ou privée par ses racines, son tronc ou ses branches principales L’abattage est requis dans le cadre de travaux exécutés par une compagnie d’utilités publiques ou par la Ville de Sainte-Thérèse L’abattage est requis pour la r...
...tériaux utilisés, etc. Son objectif est d’assurer une bonne intégration du projet avec son environnement immédiat. Les travaux suivants sont soumis au PIIA. Différentes règles s’appliquent selon le type de travaux et le secteur dans lequel ils...
...r un certificat de localisation Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au...
Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit (deux fins de semaine par année, déterminées par le conseil municipal) 25 $ (pour toute autre da......
...tural de certains bâtiments de ces tronçons de certains bâtiments de ces tronçons pourrait être mis en valeur par des travaux pourrait être mis en valeur par des travaux de rénovation. de rénovation. Terrains de stationnement à fort Terr...
...la rue Turgeon, entre les rues Dubois et Napoléon; la rue Dubois, entre les rues Saint-Joseph et Virginie. Les travaux se dérouleront de jour, du lundi au vendredi inclusivement. Des chemins de détour seront en place afin de faciliter l...
...a jouissance du droit de propriété des propriétaires des immeubles voisins. Dans le cas où l’opération cadastrale ou les travaux sont en cours ou ont déjà été exécutés, le propriétaire a obtenu le permis de lotissement, le permis de construction,...
...le Service de l’urbanisme et du développement durable que vous faites appel à un entrepreneur arboricole pour effectuer vos travaux. Obligations de l'entrepreneur Les entrepreneurs arboricoles qui effectuent des travaux d'abattage, d'écima...
...n assurer le renouvellement annuellement, sous peine d’amende. Formulaire d'inscription Avant d’entreprendre les travaux, l’entrepreneur doit s’assurer que le propriétaire possède le permis délivré par la Ville à cet effet. De plus, le vé...
...opriétaires thérésiens ont reçu une aide financière qui leur a permis de couvrir une partie de l’excédent des coûts liés aux travaux exécutés sur un bâtiment patrimonial, qui sont plus élevés que ceux de travaux exécutés sur un bâtiment contemporain....
Informations Permis requis Seulement s i le muret a une hauteur de 1 mètre ou plus. Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implant......
...res thérésiennes ont ainsi reçu une aide financière qui leur a permis de couvrir une partie de l’excédent des coûts liés aux travaux exécutés sur un bâtiment patrimonial, qui sont plus élevés que ceux de travaux exécutés sur un bâtiment contemporain....
...». Cette aide financière leur a donc permis de couvrir une partie de l’excédent des coûts, qui sont plus élevés que ceux de travaux similaires exécutés sur un bâtiment contemporain. Rappelons que grâce à ce programme de subvention de la Ville,...
Informations Permis requis Oui Coût du permis 25$ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du te......
...ngénierie (mécanique et électricité) pour la préparation des plans et devis ainsi que la surveillance des travaux de mise à niveau des systèmes de climatisation et de chauffage ainsi que la distribution électrique au 150,...
...l’utiliser à des fins sylvicoles, l’élevage des animaux et, à ces fins, la confection, la construction ou l’utilisation de travaux, ouvrages ou bâtiments, à l’exception des immeubles servant à des fins d’habitation. En cas de contradiction avec la...
...auna : 50 $ Autres usages 500 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implant...
...ieurs rues, dont la rue Morris, qui sera complètement reconfigurée et bonifiée de nombreux espaces verts; Achèvement des travaux sur la rue Turgeon suite à l’enlèvement des poteaux d’utilité publique, pour un montant de 2 M$; Aménagement d’un...
Les travaux requis au trottoir ou à la bordure de ciment donnant accès à votre propriété sont exécutés par la Ville et vous sont facturés. Les coûts sont ajustés annuellement et sont facturés au mètre linéaire. Il faut calculer approximativement 590...
...i, de 7 h à 12 h Téléphone : 450 434-1440 , poste 2100 Courriel : travauxpublics@sainte-therese.ca À l’extérieur des heures d’ouverture Pour toute demande non-urgente :...
Informations Permis requis Oui Coût du permis 200 $ par lot créé (excluant les lots de rues et les parcs) Frais de parcs, terrains de jeux et e......
Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven......