233 résultats pour

...e réalisée par un arpenteur-géomètre Soumis au PIIA Oui, lors d'une subvention Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S....

...Approbation d es procès -verba ux du 1er mai 2023 et du 8 mai 202 3 1.4 Adoption d es procès -verba ux du Comité consultatif d'urbanisme en date d u 8 mai 2023 et du 17 mai 2023 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES...

...e la Ville, Vélo Québec a produit une seconde version des cartes qui ont été présentées à des résidents lors d’une séance de consultation en présentiel tenue au Centre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville – à laquelle la Ville avait invité...

...re ou exceptionnelle à l’inventaire du patrimoine bâti sont admissibles. Pour vérifier la valeur patrimoniale d’un bâtiment, consultez la liste des bâtiments répertoriés . Tout propriétaire privé, toute société, corporation, organisme sans but...

...de la Ville, est conviviale et facile à naviguer. Diverses fonctionnalités sont disponibles, certaines sont accessibles pour consultation sans connexion, tandis que d’autres sont réservées aux citoyens connectés à la plateforme. De ce fait, la Ville...

...La demande soumise au PIIA doit également spécifier la couleur et le style de la clôture. Consultez la carte des zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégrati...

...Soumis au PIIA Seulement dans les secteurs Le Village, La Gare et Curé-Labelle. Consultez la carte des zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration...

...u lieu de 3 mètres comme il est ex igé à l’article 285 du règlement 1200 N.S. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de décembre 2024 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’oct...

...nheur et succès! », a ajouté M. Charron. Détails et informations supplémentaires Pour plus de détails, vous pouvez consulter le Discours et la présentation du budget 2025 complet, ainsi que le Programme triennal des dépenses en immobilisati...

...e-De Blainville Membre délégué au Comité de gestion du stade d’athlétisme Richard-Garneau Président de la Commission consultative d’urbanisme Président du Comité inondations Président de la Commission de l’administration Président...

...oyenne, appuyé par le diagnostic qui a été présenté aux participants lors de la charrette d’idéation. Ainsi, lors de cette consultation, les ci- toyens ont été appelés à se prononcer sur l’avenir du secteur TOD de la gare de Sainte-Thérèse, par...

...ors de sessions de travail à huis clos; font partie de différentes commissions et de divers comités de travail. Consultez la carte des districts électoraux  Consultez le calendrier des séances du conseil

...ossibilité du conseil de modifier le tout annuellement par résolution. 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1.Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 8 octobre 20244.2.Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 29 octobre 20...

...du Domaine Vert Membre déléguée substitut au conseil d’administration d’ Odyscène Vice-présidente de la Commission consultative de la culture Membre de la Commission de l’administration Membre du Comité Amitiés Sainte Thérèse/Annecy...

...aux inondations et aux refoulements d’égouts. Il est possible de visionner l’intégralité de la séance d’information ou de consulter le document de présentation du Plan d’action pour améliorer la résilience face aux risques d’inondation et de re...

...lage de Sainte-Thérèse! Venez célébrer avec une figure emblématique du patrimoine musical québécois : Paul Piché! Consultez la programmation

...sie d’une catastrophe Date  : Mercredi 16 octobre, à 19 h Conférencier :   Martin Rodgers, historien-consultant Le 29 novembre 1963, l’une des pires catastrophes de l’histoire aérienne canadienne se produisait alors qu’un...

...ns et des bâtiments, ainsi que l’implantation, la forme et l’apparence des constructions se trouvant dans chaque zone. Consulter la carte

Les règlements d’urbanisme découlent des objectifs du plan d’urbanisme et ils en permettent la réalisation. Consulter les règlements d'urbanisme

...Thérèse. Il permet d’établir les objectifs et orienter les décisions de la Ville quant au développement du territoire. Consulter le plan d’urbanisme

...ont toujours disponibles pour vous accompagner dans la compréhension des règles et dans la réalisation de vos projets. Consulter les règlements d'urbanisme

...s aînés,  l’emploi, le logement, l’itinérance, la maltraitance, la santé mentale, la sécurité, le transport, etc. Consulter le répertoire

...pacité est traité comme une piscine hors-terre et doit par conséquent respecter les mêmes mesures de sécurité. Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 86, pour les détails concernant l’implantation d’un spa. Deman...

...Semis en plantation permettant de rétablir le couvert forestier Les ouvrages de stabilisation de la rive Consultez l’article 405 du Règlement de zonage 1200 N.S. pour l a liste complète des exceptions . Demande de...

...aux cloisons ou à des caractéristiques de sécurité (mur coupe-feu, protection contre les incendies, etc.). Consultez le tableau résumant les travaux nécessitant un permis Coût du permis Réside...