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...age, matières organiques) Permis de lotissement : 200 $ par lot créé Une fois ces éléments consultés, contactez M. Emmanuel Farmer, urbaniste, au 450 434-1440 , poste 2250, pour démarrer les étapes subséquentes du p...

...ssus de la démolition (exemple : matériaux secs, huile à fournaise, contenu de l’installation septique, etc.). Le comité consultatif d’urbanisme et le comité de démolition peuvent demander tous autres documents ou expertises qu’ils jugent nécess...

...mètres plutôt que 6 m exigés à la grille des spécifications H-425. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de juillet 2024 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l...

...les usages résidentiels ; ATTENDU QUE le PPCMOI vise à permettre des usages non résidentiels ; ATTENDU QUE le Comité consultatif d’urbanisme a rendu une recommandation favorable au projet Espace art et culture lors de sa réunion du 9 avril...

...lus tard le 12 février 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -87 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur le premier projet d e règlement 1200 -87 (P-1) N.S. tenue le 27 janvier 202 5; CONSIDÉRAN...

...;: Le Village La Gare Le boulevard du Curé-Labelle Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S....

...onstruction d’immeubles à étages dans ce secteur. Elle souhaite également que les citoyens du secteur soient consultés quant à la venue de tels projets. M. Lucien Côté : - Monsieur mentionne qu’il aimerait être consulté...

...ménagement paysager alors que le minium demandé est de 20% selon l’article 255. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de juin 2024 et a fait l’objet d’une recommandation défavorable relativement à l’octroi poss...

...une rue : Le Village La Gare   Le boulevard du Curé-Labelle Consultez la carte des zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration...

...u bâtiment alors que la largeur minimale est de 1,5 mètre selon l’article 112 . : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de mars 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’octroi...

...are pour tout aménagement, modification ou agrandissement dans le secteur du boulevard du Curé-Labelle Consultez la carte des zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration...

...leurs dimensions ne requièrent pas de permis, sauf dans les secteurs visés par un PIIA (voir ci-dessous). Consultez le tableau résumant les travaux nécessitant un permis IMPORTANT : Si les travaux sont soumis au r...

...une rue : Le Village La Gare   Le boulevard du Curé-Labelle Consultez la carte des zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration...

...cation au CO, évacuez rapidement les lieux et composez le 9-1-1. Pour plus de détails sur les symptômes associés au CO, consultez les renseignements fournis par le ministère de la Sécurité publique à ce sujet.  La prévention des intoxi...

...les résidences situées dans la zone inondable centennale de la rivière aux Chiens, qui fut complétée en février 2024. Consultez l'étude Mise en garde La Ville tient par contre à mettre en garde les citoyens sur la cartographie de la...

...est actuellement déposé au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du présent avis. DONNÉ À SAINTE...

...ntifiant l’architecte, l’ingénieur ou l’entrepreneur est autorisée à certaines conditions Consultez le Règlement sur l’administration des règlements 1206 NS. , article 66, paragraphe 7 et le règlement de zona...

...le triennal. Celui présentement en vigueur est pour les années 2023-2024-2025 (valeur du marché au 1 er juillet 2021). Consultez le site du Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) pour en savoir davantage sur l’évaluation...

...ba ux de la séance ordinaire du 6 février 202 3 et du 13 février 2023 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 février 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS (30 MINUTES ) 3...

...inte-Anne-des-Plaines et Sainte-Thérèse . Pour vous inscrire à un cours qui se donne dans une autre ville, vous devez consulter le site Internet de la ville en question. Tableau des cours disponibles   Dates d’inscription de la ses...

Appareils électroniques Pour connaître la liste complète des appareils électroniques acceptés gratuitement, consultez le recyclermeselectroniques.ca . Arbustes et branches Arbustes sans les racines* Branches de 9 pouce...

...ppelés grilles de zonage), cela permet d’encadrer les types de constructions et les usages autorisés dans chaque zone. Consultez le plan de zonage pour savoir dans quelle zone se trouve une propriété. Consultez le tableau des spécificati...

...ières mises à jour concernant les travaux routiers à Sainte-Thérèse et les entraves qu’ils entraînent, les résidents peuvent consulter la page  Info-travaux du site Web de la Ville. En procédant à la réhabilitation sans tranchée des conduites d...

...itoire de la Ville de Sainte-Thérèse sont régies par le Centre de services scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles (CSSMI). Consultez leur site Web pour tout savoir sur les admissions et les inscriptions. Consulter le site Web

...le Le Village et La Gare (lors d’une nouvelle construction ou d’un agrandissement) Consultez la carte des zones du PIIA Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration arch...