...la valeur de votre propriété. Le cas échéant, cela pourrait effectivement faire augmenter le montant de vos taxes foncières municipales, qui est basé sur la valeur de votre propriété. Ce sont les évaluateurs qui établissent l’impact des travaux...
l.vezina@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2695 Membre du Comité de liaison communautaire de l’usine Arclin Canada Membre de la Commission de l’administration Membre de la Commission des services techniques Membre dél......
h.belanger@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2694 Vice-présidente de la Commission consultative d’urbanisme Membre de la Commission de l’aménagement et de l’environnement Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Lagoa......
DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 1er mai 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1...
...préalable par un avis public ; ATTENDU le dépôt d’une première résolution à la séance du 6 mai 2024 proposée par M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de Mme...
DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 avril 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1....
...marque d'hospitalité ou de l'avantage reçu supérieur à 200 $ (art. 7.5 du règlement 1252 N.S.) Nom du membre du conseil municipal Description du don, de la marque d'hospitalité ou de l'avantage reçu Circonstance de sa récep...
DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 6 mars 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...
Le conseil municipal nomme des comités, composés de membres ayant le pouvoir d’examiner et d’étudier une question quelconque. Dans ce cas, les comités rendent compte de leurs travaux par des rapports signés par leur président ou la majorité de leurs...
...de d'inscription pour approbation d'un règlement d'emprunt par les villes membres de la RIPTB C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 37. - Petit Théâtre du Nord — soirée - bénéfice 2024 38. - Fondation Drapeau Deschambault –...
...en culture pour la santé me ntale des jeunes de 12 à 18 ans 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE...
...S COMMUNAUTAIRES 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 2024 -330 2024 -331 – 2 – 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE
...la vente. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 8 mai 2024 Avis numéro : 2024-29-1 Camille Plamondon Greffi ère du conseil municipal Certificat de publication Encan public – 8 juin 2024 Je soussignée, Camille Plamondon, gr...
...- Mérite Ovation municipale dans la catégorie Culture, patrimoine, sports et loisirs. Prix municipalité remis par le Conseil de la culture des Laurentides dans le cadre de la 23 e édition des Grands Prix de la culture des Laurentides.
...lors que d’autres découlent d’obligations gouvernementales. Le Programme triennal d’immobilisation (PTI) Le conseil municipal de Sainte-Thérèse doit, chaque année, adopter un Programme des dépenses en immobilisations pour les trois ex...
...iversaire de la Ville de Sainte-Thérèse – demande de subvention 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE...
...S COMMUNAUTAIRES 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 2023 -95 2023 -96 – 2 – ◼ 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE
...2023 -41 2023 -42 2023 -43 2023 -44 – 2 – 11.- S ÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- A FFAIRES NOUVELLES 14.- D EUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- L EVÉE DE LA SÉANCE
...00 2023 -301 2023 -302 2023 -303 – 2 – 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE
...ictionnaire. Règl. 1202-05 N.S. (03-07-2023) SECTION 3 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ Le Conseil municipal désigne par résolution le fonctionnaire municipal qui administre et applique le présent règlement, ci-après...
...que celle de la Fondation Christoph Merian, en Suisse. De plus, ses projets ont bénéficié à maintes reprises du soutien du Conseil des arts du Canada et du Conseil des arts et des lettres du Québec. Site Web de l'artiste Vidéo ex...
...tion : 1982 Année d'acquisition : 1999 Médium : Gravure Dimensions : 39 po x 27 po Œuvre acquise par le Conseil de la culture et des communications dans le cadre des Grands prix de la culture. Décernée au Festival de cinéma intern...
...inte-Thérèse et y œuvrer; Justifier un minimum de deux ans d’existence au sein de la municipalité; Être régi par un conseil d’administration dûment élu et composé d’au moins 50 % de résidents; Être constitué d’un minimum de 60 % de partic...
...me que les dépenses d’investissement (infrastructures – routes et eau, nouveaux bâtiments, etc.) et doit être adopté par le conseil municipal. Au Québec, les municipalités doivent présenter un budget de fonctionnement équilibré, c’est-à-dire que...
...92 Année d'acquisition : 1999 Médium : Gravure (4/10) Dimensions : 22,4 po x 30 po Œuvre acquise par le Conseil de la culture et des communications dans le cadre des Grands prix de la culture. Décernée au Festival de cinéma intern...