...ls des matériaux fournis par l'artisan ou l'entrepreneur accrédité qui a réalisé les travaux admissibles. Les honoraires d'un ingénieur ou d'un professionnel du bâtiment accrédité pour la préparation des plans, des croquis et des devis, ainsi que...
Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non...
Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel Garage : 100 $ Remise, serre et sauna : 50 $ Autres usages...
Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe...
...rés et plus. Admissibilité Pour être admissible au remboursement, vous devez obligatoirement faire une demande de permis gratuit en ligne avant d’abattre un arbre affecté sur votre terrain. Marche à suivre Remplissez le formulai...
...$ du mètre linéaire pour une bordure. Tous les renseignements concernant ce type de travaux sont disponibles à la page permis, dans la section Stationnement .
...le formulaire d’inscription et nous le faire parvenir. Assurez-vous d’avoir en main ou de joindre à votre demande une copie d'une preuve d’âge (carte d’assurance-maladie), une preuve de résidence et/ou une preuve d’identité (permis de conduire et/ou...
...nalisation routière endommagée Trottoir, bordure ou pavé-uni endommagé ou dangereux Nouvelle demande Suivi d’une demande
...toyen échue dans le cas d’un renouvellement (des frais de 5 $ sont exigés si vous n’avez pas votre carte en main). *Permis de conduire : Veuillez envoyer une image du recto ET du verso de votre permis de conduire. Faites votre demande...
...s ou sous format électronique sont acceptées. Celles-ci doivent être valides (non expirées). Pièces d’identité Permis de conduire (recto/verso) Carte d’assurance-maladie du Québec Carte d’identité de santé des Anciens Combattant...
Il établit les règles de délivrance des permis de démolition et fixe les pénalités encourues pour non-respect de ces règles, entre autres pour les bâtiments patrimoniaux. Règlement de démolition 1317 N.S.
...ompostables, biodégradables et oxodégradables ou oxofragmentables, ainsi que des sacs de papier conventionnels. Le sacs permis Il est uniquement permis de distribuer dans les commerces de détail de Sainte-Thérèse : Des sacs réutili...
Il indique des normes de construction et vise surtout à assurer la solidité et la sécurité des constructions. Règlement de construction 1202 N.S. Annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange en matière de constru......
...cules n'est prévue. Chaque jour, au plus tard à 17 h, la carte est mise à jour et elle identifie les rues où il sera permis ou non de stationner son véhicule pour la nuit à venir. Carte du stationnement hivernal Légende de la car...
...utation Horaire de l’écocentre Lieux de diffusion culturelle Parcs et espaces verts Patinoires Permis Piscine extérieure et jeux d’eau Signalement d’un problème non-urgent (nids-de-poule, lampadaires défectu...
...ns cet amas de visages. La fresque possède deux styles de traits : l'un en ligne droite pour la représentation du partage et d'une cohésion et l'autre plus vibran,t donc plus vivant et qui donne cet effet de mouvance. L'idée était de mon...
Informations Permis requis Non Coût du permis s.o. Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détail...
...ios pour la construction des nouvelles écoles Saint-Pierre et Terre-Soleil. Dans le cas de l’école Saint-Pierre, la séance a permis de présenter les améliorations qui ont été apportées au projet pour donner suite aux commentaires reçus des citoyens l...
...ien commun, nous pouvons accomplir de grandes choses. Le projet de construction du stade d’athlétisme Richard-Garneau a donc permis de regrouper les milieux municipal, scolaire, communautaire et sportif d’une façon concrète. Et que dire de la co...
...ve, hormis les revenus de taxes foncières, l’alimentation en eau potable pour les autres villes, les droits de mutation, les permis, les compensations tenant lieu de taxes pour les institutions d’enseignement et de santé, la location de bâtiments mun...
...50 000 $ dans le cadre du programme de subvention à la rénovation des bâtiments patrimoniaux. La subvention octroyée a permis de remplacer le revêtement de toiture des deux tourelles par de la nouvelle tôle de couleur cuivre. Des réparati...
...chauffage (APC). Si le ramoneur doit réparer la cheminée ou le foyer, il est également conseillé de vérifier s’il détient un permis de la Régie du bâtiment du Québec. Exigez un reçu qui prouve que le ramonage a été effectué. Se débarrasser des c...
...Offrir une grande disponibilité (du lundi au vendredi, de 7 h à 16 h - heures variables). Posséder un permis de conduire valide et un véhicule. Être en bonne santé, car il s’agit d’un travail extérieur, beau temps, mauvais...
...lexe sportif du Collège Lionel-Groulx. Ce sont ainsi 22 luminaires qui ont été remplacés par des éclairages à DEL et qui ont permis d’augmenter l’efficience énergétique des installations. Les nouveaux luminaires permettront des économies d’énergie al...
...vendredi inclusivement. Des chemins de détour seront en place afin de faciliter les déplacements. La circulation locale sera permise uniquement pour l’accès aux commerces et résidences dans la zone des travaux. Ces travaux permettront la finalisation...