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...XIBUS, est accessible tous les mercredis et les jeudis de 7 h à 23 h. Les bagages, sacs d’épicerie ou autres articles qui requièrent de la place supplémentaire sont interdits à bord des véhicules. L’usager doit pouvoir mettre ses paqu...

...upport conçu à cette fin, entre 10 centimètres (4 pouces) et 1,5 mètre (5 pieds) du sol. Gardez-le hors de la portée des enfants. Évitez de le placer trop près d’une source potentielle d’incendie comme la cuisinière et les appareils de chauff...

...documents suivants : Facture originale d’achat ou copie lisible, incluant le nom de l’Entreprise qui a effectué la vente et ses numéros de TPS et TVQ. Document démontrant que le demandeur réside sur le territoire de la Ville de Sainte-T...

...eus dégarnis de jante. Pneus de vélo et chambre à air. Polystyrène Il est important de bien nettoyer les articles en polystyrène, de les rincer et de retirer les étiquettes, les pellicules d’emballage, les tampons absorbants et au...

...ar la régie de police, comme le programme PAIR , la gestion du contrôle animalier et la vérification des sièges d’auto pour enfants. Le site Internet de la RIPTB permet d’effectuer des signalements en lien avec le règlement sur la qualité de vi...

.... a été adopté le 5   décembre   2022, modifiant le règlement précédent afin de préciser les sanctions prévues à l’article 31 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale. Règlement 1322 N.S.

...bligation, la Ville exige de tous ces fournisseurs de fournir une déclaration d’intégrité pour tous les contrats visés par l’article 21.2 de la Loi sur les contrats des organismes publics. Déclaration d'intégrité

La vente d’oeufs est interdite par les autorités provinciales à cause des normes sanitaires imposées.

...Les pompiers seront heureux d’offrir une visite divertissante et de donner des conseils en matière de sécurité incendie aux enfants. Ils feront aussi une démonstration de leurs équipements. Pour planifier une visite, communiquez avec le Service...

Du plan d’évacuation pour la famille aux feux de cuisson, en passant par les articles de fumeurs, les guides et conseils sur cette page peuvent sauver la vie de votre famille et la vôtre. Consultez les conseils de prévention

Tel que prévu à l’article 15 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale, tous les nouveaux élus et membres réélus du conseil municipal doivent suivre une formation en éthique et en déontologie dans les six mois suivant le début...

...ité des personnes se trouvant dans des endroits publics sera assurée par le personnel de ces établissements. Laissez vos enfants à l'école ou à la garderie. Le personnel de ces établissements est informé des mesures à prendre. Obligation...

...ansmis aux générations futures par les élèves de 5 e année de la classe de madame Hernandez de l’école du Trait-d’Union Articles de journaux traitant du 175 e  anniversaire Photos des évènements réalisés lors des festivités du 175 e an...

...res (2-5 ans et 6-12 ans) Chalet avec services sanitaires Module de jeu pour petite enfance (2-5   ans) et pour enfants (6-12 ans) Patinoire de hockey (en hiver seulement) Terrain de basketball Supports à vélo Support pou...

L’avis doit être reçu dans les quinze (15) jours suivant l’événement ayant causé les dommages, le tout conformément à l’article 585 de la Loi sur les cités et villes.  En cas de refus de la réclamation, vous pouvez intenter une poursuite j...

...ce Au début de sa carrière en éducation des arts de la scène, Jacqueline Salvas fonda sa propre école de théâtre pour enfants et créa la Roulotte des parcs de Laval. Par la suite, professeure à l’UQÀM, elle enseigna en jeu, en didactique et en...

...e et doit par conséquent respecter les mêmes mesures de sécurité. Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 86, pour les détails concernant l’implantation d’un spa. Demande de permis en ligne

...ntation permettant de rétablir le couvert forestier Les ouvrages de stabilisation de la rive Consultez l’article 405 du Règlement de zonage 1200 N.S. pour l a liste complète des exceptions . Demande de permis

...du parquet extérieur est de 10 m 2 . Le poulailler sert à l’usage exclusif des résidents de la propriété : la vente d’œufs, de fumier ou autres produits dérivés est interdites. Un poulailler et le parquet extérieur ne peuvent pas s...

...nbsp;Protection de l’environnement et zone de contraintes » Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 100 pour de plus amples informations. Demande de permis en ligne

...ces usages se trouvent au chapitre 2 (section 3 à 6) du règlement de zonage 1200 N.S . Règlement de zonage 1200 N.S., ARTICLE 105 Localisation d'une aire de stationnement [résidentielle] La localisation d’une aire de stationnement ou...

...ces usages se trouvent au chapitre 2 (section 3 à 6) du règlement de zonage 1200 N.S. . Règlement de zonage 1200 N.S., ARTICLE 105 Localisation d'une aire de stationnement [résidentielle] La localisation d’une aire de stationnement ou...

En vertu des articles 5.9 et 5.10 du règlement 1187 N.S. , votre bac doit être placé sur le côté, ou encore à l’arrière de votre habitation en tout temps, sauf le jour prévu pour la collecte. Il est interdit de laisser son bac sur son terrain avant...

...nous prévenons dès la petite enfance les difficultés scolaires, nous luttons contre l'analphabétisme et nous permettons aux enfants d'âge préscolaire d'avoir accès à des livres, ce qui constitue un gage de réussite scolaire. Nous offrons également l...

Programmation Chaque jour de la semaine, des activités seront offertes aux enfants. Plus amusantes les unes que les autres, voici un aperçu de ce qui vous attend : La Fête des sucres – fête extérieure sans inscription (mini-ferme, tire...