191 résultats pour

...détaille la classification des usages. Tous les travaux nécessaires au changement d’usage doivent faire l’objet d’une demande de permis distincte. Demande de permis en ligne

...0048283 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service...

...0048279 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service...

...t de refoulement d’égout chez nos citoyens. Un plan d’action devrait être dévoilé à ce sujet d’ici la fin février. Ces défis demanderont des investissements considérables, face auxquels nous devrons faire preuve de créativité et de détermination....

...Téléchargez la liste des adresses Les citoyens souhaitant organiser une vente de débarras peuvent en faire la demande avant le 30 août pour voir leur adresse répertoriée sur la carte qui sera publiée sur le site Web de la Ville. Aprè...

...ntionnées ci-dessus.. Toute installation destinée à donner ou empêcher l’accès à la piscine doit être maintenue en bon état de fonctionnement. Nonobstant les dispositions ci-dessus, une piscine hors terre dont la hauteur de la paroi...

...282 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au ser...

...° du présent article. Toute installation destinée à donner ou empêcher l’accès à la piscine doit être maintenue en bon état de fonctionnement.   Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 83 pour de plus amples info...

...onsacrée : « … à l’exception des incidences des problèmes décrits dans la section Fondement de l’opinion avec réserve , les états financiers consolidés donnent, dans tous leurs aspects significatifs, une image fidèle de la situation financière de la...

...du programme. IMPORTANT - Les citoyens inscrits doivent transmettre rapidement tout changement à leur dossier, à leur état de santé ou à leurs coordonnées en téléphonant au 450   435-2422 , poste   3309.

...uperficie maximale autorisée pour un sauna domestique est de 5   m 2 et la hauteur maximale est de 2,5   m. Demande de permis en ligne

...rables? Les personnes âgées et les jeunes enfants sont plus vulnérables aux coups de chaleur, mais les personnes dont l’état de santé est précaire (maladies chroniques telles que les maladies cardiaques) sont aussi à risque. Précautions à p...

..., sans être exposés à l’émission d’un constat d’infraction. Les clients qui désirent s’en prévaloir doivent en faire la demande auprès de leur coiffeur ou de leur tatoueur avant le début de leur rendez-vous. Pour ajouter votre commerce aux...

...essource dédiée exclusivement au territoire thérésien. Elle pourra vous accompagner dans vos démarches pour l’affichage, les demandes de permis, ou tout autre questionnement sur les ressources du milieu. Trouver un local commercial Par son...

...Prohibition Bar à bières Restaurant Campagna Pour ajouter votre commerce aux établissements autorisés ou encore demander une quantité supplémentaire de vignettes, communiquez avec l’Aile Sainte-Thérèse au 450   435-8228 .

...es (triplex), telles qu'inscrites au rôle d'évaluation foncière de la Ville, peuvent bénéficier de cette autorisation. Demande de permis en ligne

...a sécurité incendie, il est possible de faire un signalement à la division de la prévention en remplissant le formulaire. La demande sera analysée afin d’assurer le suivi nécessaire, le cas échéant. Formulaire de signalement

...e  varie selon le type de construction , mais ne peut jamais dépasser la hauteur réelle du bâtiment principal. Demande de permis en ligne

...reils à combustion. Faites ramoner la cheminée au moins une fois par année. Assurez-vous du bon état du système de chauffage en le faisant inspecter par un professionnel qualifié au moins une fois par année ou lors d’une...

...u sol dégagé. Référez-vous au règlement de démolition et à la rubrique Construction neuve ou reconstruction .  Demande de permis en ligne

Lorsque vous effectuez votre demande de permis obligatoire d’abattage ou d’écimage d’arbre, vous devez informer le Service de l’urbanisme et du développement durable que vous faites appel à un entrepreneur arboricole pour effectuer vos travaux....

...ais de cordons électriques le long des portes ou sous les tapis. Assurez-vous d’utiliser une barre d’alimentation en bon état. Vérifiez le nombre de watts utilisés par vos jeux de lumière et branchez-les sur plus d’une prise lorsque le total...

...ficie de l’exonération du droit de mutation selon les cas prévus à la loi. La Ville de Sainte-Thérèse se réserve le droit de demander les documents justifiant l’exonération invoquée à l’acte de transfert. Droit supplétif Malgré les diverses...

..., en tout temps, pour une période de 15   jours à compter du début de l’ensemencement ou de la pose de la tourbe. Demande de permis en ligne

...didats sélectionnés lors d’une cérémonie en leur honneur. Retrouvez les critères d’admissibilité et les formulaires de demandes ci-dessous. Soutien aux artistes   Soutien aux athlètes Renseignements : Service de la culture e...