Pour tous les détails, visitez la page Règlements d'urbanisme .
...aussi interdit de distribuer du matériel publicitaire ou informatif sur un véhicule stationné dans un lieu public. Règlement sur la qualité de vie 1155-3 N.S.
...atins à roulettes à l’extérieur des endroits aménagés à cette fin. Explorez la carte interactive Règlement 1155-3 N.S.
...municipale de police Thérèse-De Blainville et le Service des travaux publics, parcs et bâtiments veillent à l’application du règlement. Consulter le registre
...t également s’assurer de la faire respecter par leurs locataires et entrepreneur privé en déneigement. Toute infraction à la règlementation peut entraîner l’émission d’un constat d’infraction adressé au propriétaire du bâtiment concerné. Excepti...
Les espaces de stationnement au Village sont règlementés du lundi au vendredi, de 7 h à 18 h. Toutefois, certaines zones gratuites sont dédiées au stationnement des clients utilisateurs des services commerciaux ou institutionnels, cell...
...e d'arbre Dans le cas d’une réalisation de projets (ex. : nouvelle construction, agrandissement, rénovation, stationnement, piscine, cabanon), il est de la responsabilité du propriétaire ou de son entrepreneur, le cas échéant, de procéder à ses frai...
...elas, fauteuils, meubles jardins, etc.) Appareils électroménagers et chauffe-eau Lavabos et toilettes Filtres de piscine sans le sable Autres objets de grandes dimensions qu’il est impossible de mettre dans un bac roulant de 360  ...
...r arbre. À noter que les demandes de remboursement doivent être soumises dans les 6 mois suivant l’achat. Consultez le Règlement 1339 N.S. pour connaître les conditions d’admissibilité des arbres. Le programme de subvention comporte troi...
...consulter la carte de zonage pour connaître la zone où est située une propriété. Le chapitre 2 du Règlement de zonage 1200 N.S. détaille la classification des usages. Tous les travaux nécessaires au changement d’usa...
...t d'évaluer l'incidence financière des projets sur les budgets annuels futurs et d'élaborer le calendrier de réalisation des règlements d'emprunt tout en connaissant les besoins de financement de la Ville. Programme 2024-2025-2026 (PTI)
...uches neuves lavables pour bébés Couches neuves lavables pour adultes Couches-maillots neuves lavables pour la piscine Produits sanitaires durables Coupes et disques menstruels Culottes absorbantes lavables Serv...
...our en valider la conformité. Un certificat de fin des travaux sera émis et la subvention sera versée au propriétaire. Règlement 1292 N.S. Carte du périmètre Renseignements Emmanuel Farmer 450 434-1440 , poste 225...
...nt de rétablir le couvert forestier Les ouvrages de stabilisation de la rive Consultez l’article 405 du Règlement de zonage 1200 N.S. pour l a liste complète des exceptions . Demande de permis
...ont autorisés uniquement s’ils ont pour but de permettre la construction de bâtiments ou d’ouvrages autorisés par le présent règlement, dans le but d’égaliser les niveaux (suppression des buttes et remplissage des cavités) ou pour solutionner un prob...
...cipal n’est généralement pas accordé avant que n'ait été approuvé un projet de réutilisation du sol dégagé. Référez-vous au règlement de démolition et à la rubrique Construction neuve ou reconstruction . Demande de permis en ligne
...Le Village, La Gare et Curé-Labelle. Consultez la carte des zones du PIIA Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détai...
...couleur et le style de la clôture. Consultez la carte des zones du PIIA Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détail...
...on ou d’un agrandissement) Consultez la carte des zones du PIIA Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détai...
...Jardin 10' x 10' 13 $ Jardin 10' x 20' 26 $ Formulaire de réservation Règlements
...ces techniques Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Annecy Membre délégué au Comité d’administration du régime de retraite des employé(e)s syndiqué(e)s Membre du Comité de démolition Membre du Comité jeunesse Membre du Comité s...
En vertu des articles 5.9 et 5.10 du règlement 1187 N.S. , votre bac doit être placé sur le côté, ou encore à l’arrière de votre habitation en tout temps, sauf le jour prévu pour la collecte. Il est interdit de laisser son bac sur son terrain avant...
...le. Au menu : animation ambulante, jeux gonflables, maquillage, musique, sculpteurs de ballons, et bien plus encore! La piscine chauffée du parc Richelieu sera également ouverte de 12 h à 16 h et des activités spéciales seront offertes aux baign...
...stian Charron. À propos de l’artiste Ayant fait carrière dans le milieu académique, c’est à partir de sa retraite en 2011 qu’Armelle Pepin développe réellement sa passion pour la peinture. Pendant quatre ans, elle explore le paste...
...n activité à leur maisonnette en tout temps pendant l’ensemble des heures d’ouverture établies; Se conformer aux lois et règlements en vigueur dans le domaine dans lequel ils opèrent. Exposition citoyennes 2025 Date limite : 31 mars...