...entre Montréal et la Rive-Nord étant défaillant, cette possibilité ne peut être envisagée. Le seigneur Charles-Auguste-Maximilien Globensky (Saint-Eustache) imagine donc la création d’un chemin de fer qui relierait Saint-Eustache à Sainte-Thérè...
...ttre votre candidature, faites parvenir votre curriculum vitae accompagné d’une photo et d’une lettre de motivation (2 pages maximum) avant le 26 janvier 2024 à sejourdecouverte@sainte-therese.ca . Conditions d'admissibilité...
...frais relatifs au bain libre aux citoyens jusqu’à concurrence de 50 % des coûts totaux admissibles, sans excéder un montant maximum de 150 $ par année civile par personne. La Carte citoyen valide est obligatoire pour obtenir un remboursement (chacun...
...’extérieur du terrain à la piscine. La clôture ou le muret doit avoir une hauteur minimale de 1,2 mètre et une hauteur maximale de 2 mètres. La clôture ou le muret ne doit comporter aucune ouverture permettant le passage d’un objet sphéri...
...de la bibliothèque peuvent emprunter gratuitement jusqu’à 20 documents à la fois pour une durée de 28 jours. Voici le nombre maximal de documents pouvant être empruntés et réservés, ainsi que le nombre de demandes de prolongation d’emprunt par catégo...
...: Végétal ligneux d’un diamètre d’au moins 5 cm mesuré à 1,3 m du sol ou un diamètre d’au moins 7,5 cm mesuré à un maximum de 15 cm du sol. Nombre minimal d’arbres : Sur toutes les propriétés, des arbres doivent être plantés et...
...Puisque la collecte est entièrement robotisée, seules les matières se trouvant dans le bac sont ramassées. Le poids maximal pour un bac de 360 litres est de 300 lbs (150 kg), tandis que le poids d’un bac de 240 litres ne doit p...
...Simulation pour une propriété de 480 000 $ (incluant le facteur comparatif) Valeur maximale Répartition du montant applicable Taux Répartition du montant du droit de mutation...
...du pavage. Un abri d’auto temporaire doit être implanté à au moins 1,5 mètre d’une borne d’incendie. La hauteur maximale d’un abri d’auto temporaire est fixée à 3,7 mètres. Les seuls matériaux autorisés pour la construction d’un...
...ter qu’un délai de 10 jours ouvrables est applicable pour le traitement des demandes et l’affichage se fait pour une période maximale de deux semaines. Formulaire de demande d'affichage
...rdite en cour avant. Les marges applicables varient selon le type de construction accessoire visée. La hauteur maximale autorisée pour une construction accessoire varie selon le type de construction , mais ne peut jamais dépasse...
...ourvu d’un toit végétalisé. Il n’y a pas de ratio minimal pour les usages non résidentiels. Les ratios de stationnement maximaux pour ces usages se trouvent au chapitre 2 (section 3 à 6) du règlement de zonage 1200 N.S . Règlement de zonag...
...nstructions et ouvrages existants La coupe d’assainissement L’aménagement d’un accès au plan d’eau d’une largeur maximale de 5 mètres La coupe nécessaire à l’aménagement d’une fenêtre de 5 mètres de largeur Semis en...
...utorisée à l’extérieur des deux périodes annuelles gratuites. Celle-ci doit se tenir la fin de semaine et durant une période maximale de 3 jours consécutifs. Les panneaux, le cas échéant, doivent être retirés au plus tard 24 heures suivant la date d’...
...t 180 jours consécutifs ou plus. Il est possible de prolonger la validité d’un permis ou d’un certificat pour un maximum de 6 mois. Les frais pour une telle prolongation sont les mêmes que les frais payés lors de la délivrance du p...
...frais relatifs au bain libre aux citoyens jusqu’à concurrence de 50 % des coûts totaux admissibles, sans excéder un montant maximum de 150 $ par année civile par personne. Marche à suivre
...Gratuit 5 $/adulte 3 $/enfant 5 $/adulte 3 $/enfant Gratuit (maximum 1 adulte et 3 enfants non-résidents par citoyen) Enfant : 17 ans et moins Adulte : 18 ans et plus
...influencent les conditions de la glace des patinoires et nous obligent parfois à fermer les patinoires pour les préserver au maximum. La météo est le facteur qui a la plus grande incidence sur la qualité des glaces extérieures. Neige, pluie, flu...