...ompostables, biodégradables et oxodégradables ou oxofragmentables, ainsi que des sacs de papier conventionnels. Le sacs permis Il est uniquement permis de distribuer dans les commerces de détail de Sainte-Thérèse : Des sacs réutili...
Il établit les règles de délivrance des permis de démolition et fixe les pénalités encourues pour non-respect de ces règles, entre autres pour les bâtiments patrimoniaux. Règlement de démolition 1317 N.S.
...utation Horaire de l’écocentre Lieux de diffusion culturelle Parcs et espaces verts Patinoires Permis Piscine extérieure et jeux d’eau Signalement d’un problème non-urgent (nids-de-poule, lampadaires défectu...
...roupes scolaires sont les bienvenus à la station de purification. Pour venir nous visiter, il vous suffit de transmettre une demande : Par courriel : stationdepurification@sainte-therese.ca . Par téléphone : 450 &...
...s ou sous format électronique sont acceptées. Celles-ci doivent être valides (non expirées). Pièces d’identité Permis de conduire (recto/verso) Carte d’assurance-maladie du Québec Carte d’identité de santé des Anciens Combattant...
...60 litres, ou fournir un bac supplémentaire selon les besoins des citoyens, et ce, sans frais. Bac brun Pour toute demande de bac brun supplémentaire, téléphonez à la ligne Info-collectes au 450 434-1440 , poste 2500, ou écrivez à travau...
...essource dédiée exclusivement au territoire thérésien. Elle pourra vous accompagner dans vos démarches pour l’affichage, les demandes de permis, ou tout autre questionnement sur les ressources du milieu. Trouver un local commercial Par son...
...certains critères* et ne pas nécessiter la participation de la Ville pour leur entretien suite à leur réalisation. Les demandes reçues durant la période d’ouverture seront analysées par un comité multidisciplinaire afin de valider la recevabili...
...à la Maison Lachaîne et dans certains établissements disposant de gymnases et de terrains sportifs. Dans le cas où des demandes concurrentes seraient reçues, le traitement s’effectue selon les priorités suivantes : Les besoins de la Vi...
...econnu par la Ville de Sainte-Thérèse Gratuit 12 mois Demande écrite signée par le représentant autorisé Résolution du CA autorisant la délégation de signature...
...pour une durée de 28 jours. Voici le nombre maximal de documents pouvant être empruntés et réservés, ainsi que le nombre de demandes de prolongation d’emprunt par catégorie : Types Emprunts de documents Réservation de...
...nbsp; 2100 Courriel : travauxpublics@sainte-therese.ca À l’extérieur des heures d’ouverture Pour toute demande non-urgente : Boîte vocale : 450 434-1440 , poste 2100 Courriel : travauxpubl...
Informations Permis requis Non Coût du permis s.o. Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détail...
...ien commun, nous pouvons accomplir de grandes choses. Le projet de construction du stade d’athlétisme Richard-Garneau a donc permis de regrouper les milieux municipal, scolaire, communautaire et sportif d’une façon concrète. Et que dire de la co...
...siers reçus sont analysés une fois par année, au mois de juin. Politique de soutien à l'artiste Formulaire de demande de l’artiste
...de Sainte-Thérèse. Un délai de dix jours ouvrables est nécessaire pour obtenir une autorisation de tournage. Faire une demande Pour obtenir une autorisation de tournage, vous devez remplir le formulaire et y joindre les pièces justificativ...
Le délai prévu par la loi pour répondre à une demande est de vingt (20) jours, avec extension possible de dix (10) jours supplémentaires dans certaines circonstances. Si l'accès à un document est refusé totalement ou en partie, le délai est de...
...exercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement
...Ayez une carte OPUS valide. Remplissez le formulaire en ligne. Vous recevrez une confirmation de réception de la demande. Attendez la confirmation de votre inscription par courriel. Comptez un délai d’au moins trois (3) jours ouvrable...
...cadre de la Stratégie québécoise d’économie d’eau potable (SQEEP). Les informations recueillies permettront de faire le suivi et le contrôle actif des pertes d’eau et de la consommation d’eau potable sur notre territoire, dans une perspective de...
...stimuler l’entraide au sein de la communauté, tisser des liens entre familles et augmenter la participation citoyenne. Demande en ligne
...ner tout au long des étapes du processus de médiation, soit les rencontres préparatoires, les rencontres de médiation et les suivis. Il pourra aussi les informer et les référer, au besoin, aux ressources susceptibles de mieux les accompagner. Po...
...vendredi inclusivement. Des chemins de détour seront en place afin de faciliter les déplacements. La circulation locale sera permise uniquement pour l’accès aux commerces et résidences dans la zone des travaux. Ces travaux permettront la finalisation...
...a toiture, vérifiez les accumulations de neige qui s’y trouvent. Si nécessaire, communiquez avec votre propriétaire pour lui demander de procéder au déneigement.
Bruit Entre 22 h et 7 h, du lundi au samedi, et entre 22 h et 9 h, le dimanche et les jours fériés, il est interdit de troubler le bien-être, le confort et le sommeil des citoyens. Parmi les bruits interdits, mentionnon......