Bruit Entre 22 h et 7 h, du lundi au samedi, et entre 22 h et 9 h, le dimanche et les jours fériés, il est interdit de troubler le bien-être, le confort et le sommeil des citoyens. Parmi les bruits interdits, mentionnon......
...e sanitaire à l'extrémité gauche la conduite pluviale au centre la conduite d’aqueduc à l'extrémité droite L'ordre des conduites est considéré depuis la rue, face au bâtiment à raccorder (SPA). ART. 20 : ASSISE ET ENROBEMENT D'UN...
...carte de débit, carte de crédit Visa ou Mastercard Paiement par la poste Libellez votre chèque ou mandat-poste à l’ordre de la Ville de Sainte-Thérèse et envoyez-le par la poste : Cour municipale 6, rue de l’Église Sainte-Thérè...
...sbriand, Lorraine et Rosemère. Sous la devise Partenaire de la communauté, sa mission est de : maintenir la paix, l’ordre et la sécurité publique; prévenir et réprimer les crimes; prévenir et réprimer les infractions aux lois et aux...
...aire adéquat sur la page Permis ainsi qu’en joignant les documents requis. Le paiement doit alors être fait par chèque à l’ordre de la Ville de Sainte-Thérèse, puis envoyé par la poste ou déposé à l’attention du Service de l’urbanisme et du dévelop...
...duellement en habitations permanentes, dotées de fondations. Ces nouvelles demeures seront mises en vente, en 1949, selon un ordre de priorité d’acheteurs : d’abord, les habitants des maisons, ensuite, les vétérans de la guerre et, enfin, tous les au...
...de, le procès-verbal de l’assemblée générale annuelle ou de toute assemblée générale spéciale; Acheminer, sur demande, l’ordre du jour et les procès-verbaux des réunions du conseil d’administration; Fournir les statistiques relatives à la par...
...es pour que le paiement soit acheminé à la Ville de Sainte-Thérèse. 2) Par la poste Envoyez un chèque postdaté à l’ordre de la Ville de Sainte-Thérèse, accompagné du coupon de remise approprié à : Ville de Sainte-Thérèse Service d...
...paiement soit acheminé à la Ville de Sainte-Thérèse. 2) Par chèques postdatés Envoyez quatre chèques postdatés à l’ordre de la Ville de Sainte-Thérèse, accompagnés des coupons de remise appropriés à : Ville de Sainte-Thérèse Servi...
...agit à titre de chef de l'exécutif et du législatif; préside les assemblées du conseil municipal; détermine l’ordre du jour législatif, qui sera traité par le conseil municipal; convoque des assemblées extraordinaires; signe to...