64 résultats pour

La Ville évite de favoriser des organismes en y référant ses citoyens, mais l’offre de formation en ligne sur le sujet est assez vaste.

Les lots accueillant les jumelés du territoire ne font pas plus de 600 m 2 .

...Le programme d’inspection et d’accompagnement est offert gratuitement pour les bâtiments admissibles, sous réserve des conditions de fin du Programme, comme en fait foi le règlement 1358 adopté à la séance du conseil municipal de Sainte-Thérèse...

...de construction, soit : Une enseigne directionnelle est autorisée sur la propriété publique à certaines conditions Une enseigne promotionnelle est autorisée sur le terrain à certaines conditions Une enseigne i...

...dessus du tuyau. ART. 21 : RÉFECTION DES CHAUSSÉES La réfection des chaussées doit être réalisée en respectant les conditions suivantes: a) l'entrepreneur doit faire un trait de scie chaque côté de la tranchée à excaver, de même que de...

...sés uniquement pour les résidences unifamiliales isolées situées sur un terrain d’une superficie minimale de 600 m 2 , aux conditions suivantes : Un seul poulailler et un maximum de quatre poules sont autorisés par propriété.  Le...

...plein dans une institution scolaire située sur le territoire de la Ville. Consultez les descriptions détaillées et les conditions d’admissibilité. Pour soumettre votre candidature, faites parvenir votre curriculum vitae avec photo, accompagné d...

...Des frais liés à l’intervention du personnel municipal ou à l’utilisation du matériel de la Ville peuvent être exigés. Conditions et modalités Consultez la Politique de tournages et de séances de photographies pour connaître toutes les con...

...ménager un logement supplémentaire dans toute résidence unifamiliale détachée ou jumelée du territoire de Sainte-Thérèse aux conditions suivantes : Un seul logement supplémentaire est autorisé par habitation unifamiliale. La superficie m...

Oui, tant que les autres conditions sont respectées.

...boursement doivent être soumises dans les 6 mois suivant l’achat. Consultez le Règlement 1339 N.S. pour connaître les conditions d’admissibilité des arbres. Le programme de subvention comporte trois volets : 1. Remplacement d’un ar...

Du 15 avril au 31 octobre, l a Ville ramasse gratuitement les branches à la suite de travaux d'entretien, selon les conditions énoncées ci-dessous. Marche à suivre Faites une demande de ramassage de branches : Par le biais d’u...

...ement complète (chargement et transport de la neige) s'amorce 24 heures après la fin des précipitations.  Avec des conditions idéales, cette opération devrait s’échelonner sur 4 jours. En prévision de cette étape, les équipes installen...

...des neiges et le dégel des sols s’amorcent, la Ville surveille régulièrement le niveau de la rivière et reste à l’affût des conditions météorologiques. Notez que la situation devient critique lorsque le niveau de la rivière est élevé, et que des pré...

...e et laisser ventiler complètement l’appareil avant de réessayer. Jusqu’à 15 minutes peuvent s’avérer nécessaires, selon les conditions. Lors du transport Assurez-vous que la soupape de sûreté de la bouteille de gaz est bien fermée....

Consultez la Politique de tournages et de séances de photographies pour connaître toutes les conditions et les modalités requises pour l’obtention d’une autorisation. Politique de tournages et de séances de photographies

...èse-De Blainville Le Resto Pop offre des services d’accueil, d’intervention et d’accompagnement tant pour améliorer les conditions de vie de sa clientèle que pour prévenir et contrer l’itinérance. Les services offerts incluent des repas gratuits...

...ent sur l’eau, le givre et la végétation qui inscrivent leur trajectoire propre dans la matière. Elle est influencée par les conditions de plus en plus difficiles auxquelles est soumis l’environnement et par les bouleversements apportés par le réchau...

Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven...

...siennes et des Thérésiens. Elle définit les procédures administratives liées à la reconnaissance des organismes, précise les conditions nécessaires à l’octroi de soutien municipal et détermine le type de soutien à consentir selon les groupes définis....

...ement. Les abris d’auto temporaires sont autorisés du 15 octobre d’une année jusqu’au 15 avril de l’année suivante, aux conditions ci-dessous : Les abri d’auto temporaires sont autorisés pour les bâtiments principaux de toutes les class...

...ent sur l’eau, le givre et la végétation qui inscrivent leur trajectoire propre dans la matière. Elle est influencée par les conditions de plus en plus difficiles auxquelles est soumis l’environnement et par les bouleversements apportés par le réchau...

...ésienne. Elle définit les modalités liées à la reconnaissance des organismes, les différents types de soutien offerts et les conditions nécessaires pour obtenir un soutien de la Ville. Politique de soutien aux organismes

...ibles pour les usagers dans les chalets des patineurs. Les facteurs à considérer Certains éléments influencent les conditions de la glace des patinoires et nous obligent parfois à fermer les patinoires pour les préserver au maximum. La...

...ans un bac roulant de 360   litres De petites quantités de débris de construction sont permises sous certaines conditions : Quantité de 1   m 3 et moins par collecte Longueur de 1,2   m et moins Sans clous,...