19 résultats pour

...et fermez ensuite le commutateur principal. Pour vous préparer adéquatement et pour plus de conseils, consulter les sections Avant un sinistre du site Internet du gouvernement du Québec. Pendant une inondation Quittez votre d...

...1 mètre de hauteur doit être érigé en gradins. Un dégagement horizontal au moins équivalant à la moitié de la hauteur de la section du muret de soutènement doit être laissé entre 2 sections érigées en gradins Un aménagement paysager composé de...

...hèques qui l’accueilleront pendant la tournée.  La description et le symbolisme de l’œuvre Présentées en deux sections, sur une base d’acier, les deux colonnes de livres ont respectivement une hauteur d’environ 200 centimètres et 150 c...

...la réception du constat d'infraction. Pour ce faire, vous devez remplir le formulaire de contestation en ligne ou la section «   plaidoyer   » annexée au constat. Il suffit de cocher la case «   non-coupable   » et d’expli...

...aire pour une bordure. Tous les renseignements concernant ce type de travaux sont disponibles à la page permis, dans la section Stationnement .

...io minimal pour les usages non résidentiels. Les ratios de stationnement maximaux pour ces usages se trouvent au chapitre 2 (section 3 à 6) du règlement de zonage 1200 N.S. . Usages Ratio de stationnement...

...io minimal pour les usages non résidentiels. Les ratios de stationnement maximaux pour ces usages se trouvent au chapitre 2 (section 3 à 6) du règlement de zonage 1200 N.S. . Règlement de zonage 1200 N.S., ARTICLE 105 Localisation d'une ai...

...io minimal pour les usages non résidentiels. Les ratios de stationnement maximaux pour ces usages se trouvent au chapitre 2 (section 3 à 6) du règlement de zonage 1200 N.S . Règlement de zonage 1200 N.S., ARTICLE 105 Localisation d'une air...

Lorsque vous effectuez votre demande de permis obligatoire d’abattage ou d’écimage d’arbre, vous devez informer le Service de l’urbanisme et du développement durable que vous faites appel à un entrepreneur arboricole pour effectuer vos travaux.......