...ou terrain d'angle, signifie la ligne opposée à la ligne avant où se trouve la façade du bâtiment. Cette ligne peut être brisée. LIGNE AVANT D'UN LOT OU D'UN TERRAIN: Ligne de séparation entre un lot ou un terrain et l'emprise...
...sol des garages isolés, des remises isolées, des pavillons de jardin isolés, des pergolas, des serres, des saunas et des abris pour spa isolés est limitée à 10% de la superficie du terrain; La distance minimale entre deux (2) bâtiments accessoi...
...e couronnement et la pente du toit Règl. 1205-2 N.S. (5-09-2017) b) La linarit des faades du btiment principal est brise par une distribution judicieuse des volumes, des retraits, des saillies, des formes et des couleurs et par l’utilisat...
...e d’exemple : les sentiers pédestres, de skis de fond, de raquettes, équestres, les pistes cyclables (asphaltées ou non), abris sommaires ou haltes pour randonneurs, parcs et espaces verts, etc. Un terrain de golf ne constitue pas de la récréation...
...ée courante, d’un véhicule nautique ou d’une embarcation dans un état tel qu’il ne peut plus être utilisé. 6.6 Débris de construction Constitue une nuisance et est prohibée, la présence sur un lot vacant ou construit de...
...ée et votre privilège d'emprunt sera suspendu jusqu'au retour du document ou jusqu’au paiement de celui-ci. Perte ou bris d’un document Des frais s’appliquent en cas de perte ou de bris d’un document (abîmé par l’eau, taché, souligné, an...
...vant l’installation de la clôture. En aucun cas l’excavation ne doit être comblée avec des matériaux de construction, des débris de démolition ou des déchets domestiques. _______________________________________________ Règl. 1202-5 N.S. (03-07-2...
...u de voix; un instrument de musique; une machinerie; un moteur; une télévision; un haut-parleur. Bris ou dommages Il est interdit de détruire, d’endommager ou de briser de quelque façon que ce soit toute propriété ind...
...ément au manufacturier. Prévoyez une base solide pour les bouteilles de propane afin d’empêcher les renversements et les bris. Gardez l’endroit autour de l’appareil, libre de matériaux combustibles, d’essence ou autres liquides et vapeurs inf...
...tains produits et en disposer adéquatement. Calendrier des collectes 2024 Pour toute question, et en cas de bris ou de vol d’un bac : Téléphonez à la ligne Info-collectes au 450 434-1440 , poste 2500 Écrivez à trav...
...mpteur d’eau est responsable de protéger le compteur d’eau du gel et des chocs. Le propriétaire doit aviser la Ville de tout bris ou mauvais fonctionnement de l’appareil. La Ville se chargera de venir faire la réparation.
...Démarche artistique La recherche d’Ani Müller porte sur la fragmentation et la différence. Par l’effet d’un miroir brisé, elle déforme l’image et fait éclater la matière. C’est en faisant référence au temps qu’elle nous transporte dans un u...
...électriques et demeurez à l’intérieur. Après la tempête Portez attention aux objets qui ont pu tomber et se briser : verre, tôle, vaisselle, etc. Tenez toujours pour acquis que les fils électriques sont sous tension même s'ils so...
...acs de légumes congelés, de riz, de céréales, de pâtes, etc.) Textile Vaisselle, verres à boire et verres à vin (brisés ou non) Fenêtres, miroirs, ampoules, céramique, pyrex.
...ient gravé le nom des 18 soldats thérésiens morts durant les deux grandes guerres de 1914-1918 et 1939-1945, soit Paul-Émile Brisebois, William-Rupert Burns, Duncan R.H. Cowan, Roland Daudelin, Henri P. Duguay, Georges Filiatrault, Herménégilde Forge...
... les travaux proposés protégeront l’intervention projetée ou le bien existant d’un glissement de terrain ou de ses débris; • l’ensemble des travaux n’agiront pas comme facteurs déclencheurs d’un glissement de terrain en déstabilisant le s...
...Sacs de croustilles, emballages de plastique qui ne s’étire pas (ex. : céréales, aliments surgelés, craquelins) Verre brisé, vaisselle, miroirs, porcelaine, ustensiles
Pour toute question, et en cas de bris ou de vol d’un bac : Téléphonez à la ligne Info-collectes au 450 434-1440 , poste 2500 Écrivez à travauxpublics@sainte-therese.ca