...tes sortes, de véhicules désaffectés ou n'étant pas en bon état de fonctionnement, des objets mobiliers usagés, des débris de fer ou de rebuts quelconques des matériaux de construction usagés, doivent entourer ces terrains d'une...
...AV Canada »; Une éolienne doit être démantelée dans les 12 mois suivant l’arrêt de son fonctionnement. Aucun vestige, débris de fondation ou autre partie ou accessoire de l’éolienne ne doit être laissé sur place. CONSTRUCTION ET ÉQUIP...
1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S.......
...oyens. Dans le cas d’un bâtiment principal du groupe Habitation (H), la superficie de plancher se calcule en excluant les abris d’auto, les garages, les sous-sols de moins de 2,1 m et les solariums. Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Règl. 1206-16 N...
...ée courante, d’un véhicule nautique ou d’une embarcation dans un état tel qu’il ne peut plus être utilisé. 6.6 Débris de construction Constitue une nuisance et est prohibée, la présence sur un lot vacant ou construit de...
...ée et votre privilège d'emprunt sera suspendu jusqu'au retour du document ou jusqu’au paiement de celui-ci. Perte ou bris d’un document Des frais s’appliquent en cas de perte ou de bris d’un document (abîmé par l’eau, taché, souligné, an...
...vant l’installation de la clôture. En aucun cas l’excavation ne doit être comblée avec des matériaux de construction, des débris de démolition ou des déchets domestiques. _______________________________________________ Règl. 1202-5 N.S. (03-07-2...
Bruit Entre 22 h et 7 h, du lundi au samedi, et entre 22 h et 9 h, le dimanche et les jours fériés, il est interdit de troubler le bien-être, le confort et le sommeil des citoyens. Parmi les bruits interdits, mentionnon......
Profitez de votre foyer extérieur en toute sécurité Le Service de sécurité incendie de Sainte-Thérèse souhaite vous rappeler quelques consignes de sécurité à respecter afin de profiter de vos soirées à l’extérieur autour d’un foyer. Foyer......
À l’année, la Ville de Sainte-Thérèse procède à différentes collectes permettant aux citoyens de se départir de leurs matières et de leurs résidus de façon responsable. Un écocentre est également accessible aux résidents de Sainte-Thérèse et de Bois......
Le propriétaire de l’immeuble où est installé le compteur d’eau est responsable de protéger le compteur d’eau du gel et des chocs. Le propriétaire doit aviser la Ville de tout bris ou mauvais fonctionnement de l’appareil. La Ville se chargera de ven......
Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2014 Année d'acquisition : 2016 Médium : Techniques mixtes sur toile Dimensions : 24 po x 48 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2016 dans le cadre du programme d......
Avant la tempête Soyez à l'écoute des messages d'alertes météorologiques. Ayez une trousse d'urgence toujours prête et facilement accessible. Repérez les endroits où vous réfugier avec votre famille. Convenez, avec votre famille......
Articles de plastique/polystyrène identifiés par le symbole #6 Bois Caoutchouc Sacs de chips et emballages de barres tendres métallisés Sacs de plastique qui ne s’étirent pas (ex. : sacs de légumes congelés, de riz, de c......
1948 Le 20 août 1927, la Ville de Sainte-Thérèse fit l’acquisition du terrain où se trouve aujourd’hui la Place du Souvenir. C’est Dame Stéphanie Huot, veuve de Napoléon Boismenu, qui lui vendit ce terrain désigné à l’origine comme le lot 32, p......
1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,......
Les matières qui ne peuvent plus être réutilisées, recyclées ou qui ne peuvent pas être ajoutées au bac brun sont les seules qui doivent se retrouver dans votre bac noir. Le bac noir est ramassé un mardi sur deux, en alternance avec le bac bleu......
Pour toute question, et en cas de bris ou de vol d’un bac : Téléphonez à la ligne Info-collectes au 450 434-1440 , poste 2500 Écrivez à travauxpublics@sainte-therese.ca