11 résultats pour

Pour toute question en lien avec les collectes, les bacs ou l'écocentre  : Téléphonez à la ligne Info-collectes au 450 434-1440 , poste 2500 Écrivez à travauxpublics@sainte-therese.ca

...un million de visiteurs et plus par années; e) Équipement de tourisme d’affaires pour la tenue de congrès, de salons et de foires commerciales comptant 5 000 m 2 et plus. Règl. 1200-46 N.S. (07-03-2016) 162 PÔLE LOGISTIQUE ARTICL...

...ne autorisation du conseil municipal. 36. Autres activités de commerce et cirques ambulants Les cirques ambulants, foires et tombolas, installations temporaires d’exposition ou de promotion installés sur des lieux privés ou publics s...

...lion de visiteurs et plus par année; f) les équipements de tourisme d’affaires pour la tenue de congrès, de salons et de foires commerciales comptant cinq mille mètres carrés (5 000 m 2) et plus. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Isolé (bâti...

...publique, de conférence, de divertissements, salles municipales, édifices utilisés pour les expositions, les foires, les kermesses, les estrades situées sur les champs de course ou utilisées pour les divertissements publics, arèn...

...pour la création de votre compte, téléphonez au 450 434-1440, poste 4000 ou écrivez à espacecitoyen@sainte‑therese.ca . Une foire aux questions, comprenant les questions les plus fréquentes, est également accessible au citoyen.sainte-therese.ca ....

...être isolé, notamment pour éviter la propagation du bruit et protéger les poules par temps froid. Consultez la Foire aux questions pour plus de détails, ou écrivez à udd@sainte-therese.ca . Demande de permis en ligne

...ainsi que la présence de constructions non conformes vous exposent également à des contraventions. Demande de permis Foire aux questions

...rrectifs coûteux à vos travaux, ou encore pire, d’avoir à démanteler des constructions ou des aménagements. Visitez la Foire aux questions - Permis pour obtenir plus d’information et vérifier si vos travaux nécessitent un permis.