...................... 19 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE .............................................................. 20 PLANS ET DOCUMENTS EN ANNEXE ............................................................ 20 SECTION 2 DISPOSITIONS INT...
...Règles d'interprétation 1.7.1 Interprétation du texte 1.7.2 Interprétation des tableaux, graphiques et symboles 1.7.3 Plan de zonage 1.8 Définitions 1.9 La grille des usages et normes 1.9.1 Dispositions générales 1.9.2 Usages permis...
............................................................................. 9 EXIGENCES RELATIVES À LA PRÉSENTATION D’UN PLAN OU D’UN DOCUMENT ............. 9 EXIGENCES RELATIVES À UN PLAN D’IMPLANTATION OU À UN CERTIFICAT DE LOCALISATION .....
1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S....
...SE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION DU TERRITOIRE DE PLANIFICATION DÉTAILLÉE ........................................................................\ ........................
...uto attenant Bâtiment accessoire adjacent ou contigu au bâtiment principal formé d’un toit appuyé sur des piliers dont les plans verticaux sont ouverts sur au moins 2 côtés, permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobile...
...on, à la suite d’une cause autre qu’un glissement de terrain, ne nécessitant pas la réfection des fondations (même implantation) Interdit : • dans le talus • dans la bande de protection à la base du talus Aucune norme Inter...
...air e 00 2009-10-1 3 Rapport fi nal 01 2009-10-26 Rapport fi nal - modi fi cations Rapport fi nal Octobre 2009 Plania: 302-P020103-0000-UM-0001-01 Programme particulier d’urbanisme du centre-ville 5 PPU DU CENTRE-VILL E VIL...
...apes subséquentes du projet ou pour obtenir plus de détails. Documents requis Plan d’implantation (incluant les espaces de stationnement, les allées d’accès, l'aire de déchargement, les espaces d’entrepo...
...uvant affecter la profondeur de l’excavation Certificat de localisation (180 jours après la fin des travaux) Plan d’aménagement paysager (2 copies) Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le t...
Le plan d’urbanisme de la Ville dresse un portrait global de Sainte-Thérèse en matière d’aménagement du territoire. Les règlements d’urbanisme qui en découlent ont pour objectifs de nous permettre de transposer la vision du plan d’urbanisme c...
...EQUISE ................................................................................................. 19 ÉLÉVATION DU PLANCHER DU REZ-DE-CHAUSSÉE ................................................................. 19 SECTION 6 SALUBRITÉ ET...
...it : 7- L’usage commercial de la classe H-6 doit occuper minimum 30 % de la superficie du rez-de-chaussée des bâtiments implantés le long de l’artère principale. LA ZONE AFFECTÉE (voir le plan ci-après) : Ces changements affectent La zone C-...
...veiller à la sauvegarde des espaces verts, la Ville de Sainte-Thérèse offre aux citoyens un programme de subvention pour la plantation d’arbres grâce à son Fonds de l’arbre. La subvention offerte permet de rembourser la totalité des frais encou...
...ts de rénovation, de construction ou de développement. Il fixe des critères d’évaluation au niveau de l’architecture, de l’implantation, de la volumétrie, des matériaux utilisés, etc. Son objectif est d’assurer une bonne intégration du projet avec so...
............................................................... 4 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS PRÉALABLES À L’APPROBATION D’UN PLAN RELATIF À UNE OPÉRATION CADASTRALE .......................................................................................
...les clôtures les panneaux de signalisation les bornes d’incendie (5 pi) le triangle de visibilité Plantation Le propriétaire est responsable de son aménagement incluant la partie de l’emprise de la rue. Une nouvelle pl...
...Documents requis Localisation à l’échelle de la piscine sur un certificat de localisation Plan montrant les détails de conception de l’enceinte contrôlant l’accès à la piscine Dans les zones de contraintes...
...r de 1 mètre ou plus. Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échelle, préparé par un professionnel, incluan...
...le en a l’administration, un stationnement, tout b âtiment et immeuble ainsi que le terrain sur lequel ils sont implantés, propriétés de la Ville, loués ou gérés en partenariat avec elle et destinées à offrir des services de...
Consultez les conseils de prévention en matière de plan d’évacuation du domicile du ministère de la Sécurité publique. Pratiquez votre plan d’évacuation La pratique régulière est le meilleur moyen d’éviter la panique en situation d’urgen...
...ermis requis Oui Coût du permis 25$ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échelle, incluant la hauteur de la clôture ou...
...Politique culturelle vise à fixer les grandes orientations de la Municipalité en matière de culture. Elle est assortie d’un plan d’action qui facilite la prise de décisions relatives à la réalisation des divers projets mis de l’avant par le conseil...
Nom du projet : Titre du plan : Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-L...