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Soufflage sur les terrains
RubriquesDans certains quartiers lorsque l’accumulation de neige en bordure des rues devient trop importante, la Ville est autorisée à souffler la neige sur les terrains des propriétés privées. Les précautions nécessaires sont prises pour éviter les dommages......
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Zones potentiellement exposées aux glissements de terrain (ZPEGT)
RubriquesLe gouvernement du Québec a procédé à la cartographie des zones potentiellement exposées aux glissements de terrain (ZPEGT) sur le territoire de la MRC de Thérèse-De Blainville . Les villes composant la MRC ont dû effectuer des modifications r......
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J’habite une résidence unifamiliale isolée, mais mon terrain ne fait pas 600 m2 (environ 6460 p2). Puis-je avoir une dérogation pour construire un poulailler?
RubriquesNon.
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J’habite un jumelé et mon terrain mesure plus de 600 m2. Mon voisin est d’accord pour que j’aie un poulailler. Pourquoi ne pas le permettre dans ces conditions?
RubriquesLes lots accueillant les jumelés du territoire ne font pas plus de 600 m 2 .
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Pourquoi exiger un terrain d’une superficie minimale de 600 m2 pour pouvoir construire un poulailler?
RubriquesConsidérant la trame de lotissement urbain et le respect des différentes mesures prescrites au projet de règlement, un lotissement minimal de 600 m 2 permettrait l’implantation potentielle de 2 700 poulaillers dans la ville. Le règlem......
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Tableau des normes applicables en zone de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,......
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Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain
Documents - Règlements d'urbanisme - ZonageNom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS......
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Registre des terrains contaminés
Documents - Avis publics - Registres publicsU:\Services juridiques \Gestion immobilière \Avis de contamination \Registre des terrains contaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Av......
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...ne annonçant la mise en location de logement, de chambre ou d’une partie de bâtiment, e) une enseigne « à vendre » ou « à louer » pour un terrain ou un bâtiment, f) une enseigne identifiant le promoteur, l’architecte, l’ingénieur, l’entrepreneu...
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Branchement
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Photo de l’installation avant qu’elle ne soit enterrée......
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Piscine hors-terre
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle de la piscine sur un certificat de localisat......
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Stationnement
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ par case Chaque case de stationnement ajoutée requiert la plantation d’un arbre. S’il est impossible de......
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Agrandissement et ajout de logement(s)
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel 500 $ lorsque 15 m 2 et moins 750 $ lorsque plus de 15 m 2 900 $......
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Tennis et pickleball
RubriquesDu printemps à l’automne, des terrains pour jouer au tennis et au pickleball sont accessibles dans les parcs suivants : Parc Anatole-Desjardins - 2 terrains éclairés en utilisation partagée (tennis et pickleb......
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Parc De Sève
RubriquesEmplacement 840, rue Pilon Sainte-Thérèse (Québec) J7E 4S3 Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 23 h Jeux d’eau : Ouverture lorsque la température le permet, de 9 h à 21 h. Terrain de basketball : De mai à oc......
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Construction neuve ou reconstruction
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel 900 $ par logement Autres usages 750 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale d......
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Entretien des arbres et nouvelle plantation
RubriquesVous êtes responsable des arbres situés sur votre terrain. Ceux-ci doivent être entretenus de façon régulière afin de demeurer sécuritaires et en santé. Vous devez aussi veiller à la sécurité des piétons et des véhicules en vous assurant que les bra......
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Piscine creusée
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Plan d’implantation ou certificat de localisation par un arpenteur-......
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Clôture et muret
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis 25$ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du te......
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Remblai / déblai
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ Documents requis Description de la nature des travaux Plan d’implantation......
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Aménagement extérieur
RubriquesInformations Permis requis Non Sauf lorsque soumis au PIIA. Coût du permis s.o. Documents requis Plan d’aménagement paysager......
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Parc Ducharme
RubriquesEmplacement Boulevard Ducharme et rue Saint-Louis Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 23 h Skate Plaza : De mai à octobre, tous les jours, de 8 h à 23 h. Terrain de basketball : De mai à octobre, tous les jours, jusq......
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Initiatives municipales à Sainte-Thérèse : Des bénéfices durables pour les résidents et l’environnement
ActualitésModernisation de l’éclairage aux terrains de tennis du Collège Lionel-Groulx Dans un souci d’écoresponsabilité et afin de prioriser le développement durable, la Ville de Sainte-Thérèse a modernisé l’éclairage des six terrains de tennis extérieu......
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Cimetière de Sainte-Thérèse
RubriquesL’augmentation graduelle de la population à Sainte-Thérèse a nécessité la transformation et l’agrandissement des principaux bâtiments publics. De la même manière, le cimetière de Sainte-Thérèse a été déplacé et agrandi plusieurs fois afin de répondr......
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Programme de subvention à la plantation d’arbres
RubriquesAfin d’encourager le verdissement du territoire et de veiller à la sauvegarde des espaces verts, la Ville de Sainte-Thérèse offre aux citoyens un programme de subvention pour la plantation d’arbres grâce à son Fonds de l’arbre. La subvention of......