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...ter de le mélanger avec les bacs de vos voisins. Vous devez laisser le bac brun sur place si vous déménagez. Le minibac appartient aux résidents. En aucun cas la Ville ne remplacera les minibacs.

Le compteur d’eau demeure la propriété de la Ville, et ce, même après son installation.

...il destiné à l'amusement ou à la récréation d'un enfant en bas âge et d'un appareil à reproduire le son. APPARTEMENT: Voir logement. ARBRE: Grand végétal ligneux ayant un tronc d'au moins soixante-quinze (75) millim...

...un ou plusieurs usages sont permis dans la zone, et ce, malgré l’absence de « X » vis-à-vis de la classe d’usage à laquelle appartient cet usage. Les codes alphanumériques des usages, précisés dans la classification des usages, sont alors indiqués...

...détenteur d’un permis d'exploitation à l'année ainsi qu’une table champêtre ou toute autre formule similaire lorsqu’elle n’appartient pas au propriétaire ou à l’exploitant des installations d’élevage en cause; 12° un site patrimonial protégé reco...

...s dans le but de maintenir leurs princi- pales caractéristiques bâties et architecturales; 09. Accroître le sentiment d’appartenance de la population au secteur TOD et au centre-ville en multipliant les lieux de rencontres et les évènement...

...toute eau achetée en vrac et propre à la consommation humaine. ÉGOUT DOMESTIQUE : L'ensemble des ouvrages appartenant à la Ville servan t au transport des eaux usées vers une station d'épuration. IMMEUBLE :...

...rues et les trottoirs, les systèmes d’aqueduc et d’électricité. Selon la conclusion d’une entente, ces infrastructures appartiendront à la municipalité à la fin de la guerre. Les cent maisons sont toutes semblables; elles sont construites en bo...

...Inspiré par la culture hip hop, Shab débute en pratiquant le breakdance et le parkour et se trouve finalement une véritable appartenance pour le mouvement du graffiti et de l’art urbain. Natif de Haute-Savoie, c’est en arrivant à Lyon pour ses étude...

...ec les pièces justificatives demandées. Demande de remboursement 3. Plantation d’un ou des arbres sur un terrain appartenant à un centre de la petite enfance (CPE) ou à l’Office d’habitation (OH) Les centres de la petite enfance (CPE...

...ns un environnement culturel dynamique, afin de favoriser leur intégration à la vie collective et renforcer leur sentiment d’appartenance, tout en contribuant à l’épanouissement de leur potentiel créatif. Politique culturelle de la MR...

La Maison des Jeunes des Basses-Laurentides est un lieu d’appartenance et de partage pour les jeunes âgés principalement de 12 à 17 ans. L’organisme offre plusieurs activités de prévention et de sensibilisation, de l’aide au devoir, des sorties amus...

...e-Thérèse. Le presbytère ( manse ) servant de lieu de résidence au pasteur est construit en 1896. Aujourd’hui, cet édifice n’appartient plus à la congrégation depuis plusieurs années et a perdu son intérêt patrimonial, ayant été largement modifié par...

...fred assure la gestion de l’établissement, et ce, jusqu’en 1946. Durant une vingtaine d’années, soit de 1949 à 1969, l’hôtel appartient à l’ancien cultivateur Hyacinthe Legault. Une photo prise au début du 20 e siècle fait voir les qualités de...

...ce remonte au début du XX e siècle, bien que la date exacte n’ait pu être déterminée à partir des archives régionales. Elle appartient, jusqu’en 1912, à l’homme d’affaires thérésien Alexandre Hogue. Son fils, Ovila Hogue fut d’ailleurs échevin de la...

...Inspiré par la culture hip hop, Shab débute en pratiquant le breakdance et le parkour et se trouve finalement une véritable appartenance pour le mouvement du graffiti et de l’art urbain. Natif de Haute-Savoie, c’est en arrivant à Lyon pour ses étude...

Dans le cas de dommages causés à un véhicule automobile à la suite d’un accident impliquant un véhicule appartenant à la Ville, il s’agit ici d’un accident automobile auquel s’applique la Loi sur l’assurance automobile du Québec ainsi que la convent...

...iste a participé à de nombreuses expositions individuelles et créé plusieurs œuvres d'art public et installations. Celles-ci appartiennent maintenant à des collections privées ou à des collections de musées. Site Web de l'artiste

...ire, publié à partir de 1880. Elle décrit comment cette publication a ouvert ses lecteurs au monde, développé un sentiment d’appartenance à leur institution d’enseignement, et contribué à la reconstruction du collège, au lendemain du terrible incendi...

...ns le programme de rénovation; • Procéder à l’acquisition des terrains stratégiques; • Procéder à la vente de terrains appartenant à la Ville de Sainte-Thérèse; • Réaliser des ententes de développement avec certains propriétaires (CLSC et au...

...limité à 15 km/h. 1155 -5 N.S. (05 -07-2010) Le présent article ne s’applique pas à tout véhicule motorisé appartenant à la Régie intermunicipale de police Thérèse –De Blainville utile à l’accomplissement du travail policie...

...insi, elles ne pourront travailler en faveur d’un candidat ou d’un parti politique ni afficher d’aucune manière des signes d’appartenance à un candidat ou parti politique. Toute personne qui ne respectera pas la règle de neutralité se verra retirer s...