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...xe A l'item "Camion cube" par l'item "Camionnette de type VUS d'urgence", sans modifier les montants prévus audit règlement AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de sa séance tenue le 7...

...Avant de rendre sa décision, le comité de démolition doit considérer les oppositions reçues. Il peut en outre tenir une audition publique s’il l’estime opportun. Toutefois, si le bâtiment visé dans la demande d’autorisation de démolition cité...

...ngle transversal ou d'un projet intégré, signifie le mur extérieur d'un bâtiment où se trouve le principal accès audit bâtiment. FAMILLE D'ACCUEIL: Une ou deux personnes qui accueillent chez-elles au maximum neuf (9) en...

...reste du territoire municipal.municipal. pour le centre-ville de Sainte-Thérèse. Les grandes orientations sont issues d’audits stratégiques tenus en octobre 2008 avec les membres du Conseil municipal, les membres des Commissions et certain...

...ment des eaux de Sainte-Thérèse et Blainville et la Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert.  Le rapport des auditeurs 2023 Le 3 juin 2024, les comptables professionnels agréés MNP, s.e.n.c.r.l., SRL / LLP ont transmis au conseil...

...auffante sur roue s pour le transport et la pose d'asphalte chaude ", sans modifier le montant total prévu audit règlement . Adopté le 13 janvier 202 5 Règlement 13 36 -1 N...

...auffante sur roue s pour le transport et la pose d'asphalte chaude ", sans modifier le montant total prévu audit règlement . Adopté le 13 janvier 202 5 Règlement 13 36 -1 N...

Appel d'offres - Ville de Sainte-Thérèse Contrat 2024-50- Services d’experts comptables-mandat d’audit externe pour les années 2024-2025-2026 avec option de renouvellement pour les années 2027 et 2028 La Ville de Sainte-Thérèse demande...

...stallation des bornes de recharge sur rue – correction à la résolution 2022-550 5.7 Adjudication du contrat 2023-20 – audit technique pour les bâtiments 2023 -56 2023 -57 2023 -58 2023 -59 2023 -60 2023 -61...

...n coupable à l’infraction dans un délai de 30 jours à partir du moment de la réception du constat d’infraction. Un avis d’audition sera envoyé indiquant la date et l’heure du procès à venir. Contester un constat d’infraction En ne tran...

...l'item " Benne chauffante sur roues pour le transport et la pose d'asphalte chaude ", sans modifier le montant total prévu audit règlement 3.7. Dépôt d'un procès-verbal de correction du projet de règlement 1351 (P-2) N.S. 3.8.Adoption du règleme...

...u de réunion ; 9. C4-01-04 - École de formation. Exclure spécifiquement les usages suivants : 1. C4-01-03 - Amphithéâtre, auditorium ou salle de spectacle ; 2. C4-06-01 – Cabaret Le tout réalisé en conformité avec le plan d’affaire joint...

...stement du contrat pour travaux contingents 5.2.Adjudication du contrat 2024-50 — services d'experts comptables — mandat d'audit externe pour les années 2024-2025-2026 et option de renouvellement pour 2027 et 2028 5.3.Sous-poste de camionnage e...

...à l'annexe A l'item "Camion cube" par l'item "Camionnette de type VUS d'urgence", sans modifier les montants prévus audit règlement. LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT Les personnes visées ci-dessus peuvent demander que ce règ...

...soldes débiteurs / créditeurs 6.6 Dépôt des faits saill ants - rapport financier consolidé 2022 et du rapport de l’auditeur indépendant pour 2022 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois d’avri...

...nion ; 9. C4-01-04 - École de formation. Exclure spécifiquement les usages suivants : 1. C4-01-03 - Amphithéâtre, auditorium ou salle de spectacle ; 2. C4-06-01 – Cabaret Le tout réalisé en conformité avec le plan d’affaire...

...de réunion ; 9. C4-01-04 - École de formation. Exclure spécifiquement les usages suivants : 1. C4-01-03 - Amphithéâtre, auditorium ou salle de spectacle ; 2. C4-06-01 – Cabaret. Le tout réalisé en conformité avec le plan d’affaire...

...rdance et courte échéance 21. - Dépôt des faits saillants - rapport financier consolidé 2023 et du rapport de l’auditeur indépendant pour 2023 22. - Communauté métropolitaine de Montréal - quote - part définitive 2024 R E...

...C4 -01 -02 Théâtre Sièges fixes : 1 case / 4 sièges Sièges amovibles : 1 case /10 m 2 C4 -01 -03 Amphithéâtre, auditorium ou salle de spectacle sans nudité Sièges fixes : 1 case / 4 sièges Sièges amovibles : 1 case /10 m 2 C4 -0...

...juge. Demande de remise Si une personne est dans l’impossibilité de se présenter à la date et l’heure de l’avis d’audition (en raison d’un motif sérieux seulement), celle-ci peut demander de reporter la date d’audience à une date ultérieur...