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1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,...

....................... 91 CONSTRUCTION ET ÉQUIPEMENTS ACCESSOIRES DIVERS ....................... 91 DISPOSITIONS APPLICABLES À CERTAINES CONSTRUCTIONS ET CERTAINS ÉQUIPEMENTS ACCESSOIRES ..........................................................

...tielle, lorsque le délai prescrit par le processus du traitement du contexte est atteint. Un compte Usager, lorsqu’applicable, peut être supprimé de manière autonome, à tout moment, par le détenteur du compte, ce qui entrainera une destruction i...

...aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles des divers emprunts décrétés par règlements et applicable à l’ensemble de la Ville, une taxe foncière spéciale selon le taux fixé pour chacune des catégories d’immeub les suiv...

...re et où une exonération la prive du paiement du droit de mutation à l’égard de ce transfert. Les modalités applicables au droit supplétif sont celles prescrites aux articles 19 à 19.1 et 20.1 à 20. 10 de la Loi concernant les d...

...Suivez la page Facebook de la Ville de Sainte-Thérèse. Ressources additionnelles sur le sujet : Site Internet de la Croix-Rouge Site du ministère de la Sécurité publique du Québec Hydro-Québec Alertes cito...

...tables canadiennes pour le secteur public. »  Les états financiers de l’exercice 2023 sont disponibles sur le site Internet de la Ville au www.sainte-therese.ca > Ville > Administration > Budget et rapports financiers . 

...ler aux intérêts professionnels et scientifiques de ses membres. Pour plus de renseignements sur la FMOQ, consultez son site Internet au www.fmoq.org . À propos du Grand défi Pierre Lavoie Objectif premier : créer une culture de santé pr...

...nes et Sainte-Thérèse . Pour vous inscrire à un cours qui se donne dans une autre ville, vous devez consulter le site Internet de la ville en question. Tableau des cours disponibles   Dates d’inscription de la session d’hiver...

...ours ouvrables. Les moyens utilisés pour vous aviser : Avis par texto, courriel ou appel téléphonique Site Internet Page Facebook Babillards électroniques Message d’accueil téléphonique de la Ville au 450   434-144...

...comme le programme PAIR , la gestion du contrôle animalier et la vérification des sièges d’auto pour enfants. Le site Internet de la RIPTB permet d’effectuer des signalements en lien avec le règlement sur la qualité de vie et sur la sécurité r...

...ens admissibles au programme. Formulaire d’inscription Si vous n’êtes pas en mesure de remplir le formulaire par Internet, téléphonez au 450   435-2422 , poste   3309 et une commis procédera à votre inscription. Visite à d...

...r que certains services sont aux frais des citoyens. En cas de perte d’un animal, nous vous invitons à visiter le site Internet de la SPCA Lanaudière Basses-Laurentides .

...et, toute plante vit et grandit, chacune selon les caractéristiques propres à son espèce. Hydro-Québec diffuse, sur son site Internet, de nombreux conseils sur la sélection d’un arbre, d’un arbuste ou d’une plante grimpante. Un outil est également à...

Le nombre de fumeurs ne cesse de diminuer, mais les articles de fumeur restent à l’origine de nombreux incendies de bâtiments au Québec. Les articles tels que les cigarettes, les cigares, les pipes, les allumettes et les briquets causent près de 400......