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...transportant un ou des chiens dans la boîte arrière d’un véhicule routier non fermé doit les pl acer dans une cage. 58. Contrôle par un mineur Tout gardien d’âge mineur doit, pour contrôler et tenir un chien, avoir a...

...-02 Fabrication de tablette en bois I1-02 -03 Fabrication de plinthe ou de moulure I1-02 -04 Industrie de placage en bois I1-02 -05 Industrie de contre -plaqué en bois I1-02 -06 Industrie de produit de scierie ou atelier d...

...ement ou le sectionnement de poutres, solives ou autres supports, enlèvement, remplacement, déplacement ou blocage d'escalier, sortie ou fenêtre, ou tout changement dans le type de matériaux extérieurs existants, y co...

...illes flottantes, les plantes émergentes et les plantes herbacées et ligneuses émergées caractéristiques des marais et marécages ouverts sur des plans d’eau; 2° dans le cas où il y a un ouvrage de retenue des eaux, à la cote maximale d’exploitati...

...e Saint-Pierre et le boulevard du Domaine à l’exté- rieur du secteur TOD. Milieux humides Un milieu humide de type «marécage» d’une su- perficie de 0,41 hectare a été identifié au cœur de l’îlot formé par la rue Duquet et les boulevards du...

...arage pour le saut en hauteur Une fosse de steeplechase et les barrières Une piste de javelot de pratique Deux cages avec cercles pour le lancer du disque et du marteau, ainsi qu’une cage de pratique pour le disque et le marteau Tro...

...ge général Conseils N’entreposez pas d’objets qui pourraient obstruer les balcons, les sorties de secours, les cages d’escalier ou les corridors. N’entreposez pas de matériaux dans les locaux techniques, sur les toits, dans les gara...

...es (CSRM). À la suite de signalements de la part des citoyens, les bénévoles procèdent à la capture du chat à l’aide de cages-trappes sécuritaires. Le chat attrapé est ensuite transporté chez un vétérinaire où il y aura une vérification de la mi...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 juillet 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 novembre 2024 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1.Quorum1.2.Adoption de l'ordre du jour1.3.Approbation des procès-verbaux du 7 octobre 2024 et du 15 octobre 20242. PREMIÈRE P......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 mars 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 3 février 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS......