482 résultats pour

...n d'un bâtiment vétuste et construction d'un nouveau bâtiment. Démolition totale ou partielle d'un bâtiment principal ou d'une construction accessoire visant à permettre la réalisation d'un sentier pédestre le long de la rivière aux Chiens confor...

...mulée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10 % de la superficie du terrain. La hauteur maximale autorisée pour une construction accessoire varie selon le type de construction, mais ne peut jamais dépasser...

Informations Permis requis Seulement s i le muret a une hauteur de 1 mètre ou plus. Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implant...

...lée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10   % de la superficie du terrain. La hauteur maximale autorisée pour une construction accessoire varie selon le type de construction, mais ne peut jamais dépasser...

...Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échelle, incluant la hauteur de la clôture ou du muret dans chacune des cours, ainsi que les matériaux de la clôture....

...rescrite au tableau des spécifications, elle doit être en partie camouflée par une clôture opaque ou une haie continue d’une hauteur minimale de 1,2 mètre, implantée de manière continue le long de la ligne arrière du terrain sur la distance corr...

...Plan de l’enseigne, à l’échelle, indiquant : la forme, les dimensions, la superficie et la hauteur de la base et du sommet par rapport au sol le texte et les autres éléments visuels composant l’enseigne tel...

...la visibilité des usagers de la voie publique. Il est important de garder dégagé en tout temps : le trottoir (hauteur de 10   pi) et la rue (hauteur de 14   pi) les lampadaires les clôtures les panneaux de si...

Programme de subvention visant la revitalisation d'une partie du centre-ville Ce programme de subvention s’adresse aux commerçants et aux propriétaires de locaux commerciaux d’une partie du centre-ville, communément appelé le Village. Il vise à...

...est inférieure à 30 % ou lorsque la pente est supérieure à 30 % et présente un talus de moins de 5 mètres de hauteur. 15 mètres lorsque la pente est continue et supérieure à 30 %, ou lorsque la pente est supérieure à 30 ...

...ontrôler l’accès des personnes provenant de l’extérieur du terrain à la piscine. La clôture ou le muret doit avoir une hauteur minimale de 1,2 mètre et une hauteur maximale de 2 mètres. La clôture ou le muret ne doit comporter aucune ouve...

...ent en phase d'expérimentation artistique, je laisse place à la sérendipité dans mon processus de création, où la découverte d'une chose inattendue joue un rôle central. Je célèbre les étapes, les erreurs et les découvertes. La collecte est une étape...

...olisme de l’œuvre Présentées en deux sections, sur une base d’acier, les deux colonnes de livres ont respectivement une hauteur d’environ 200 centimètres et 150 centimètres. Elles réunissent plus de 140 livres élagués.  Les livres et l...

...ent en phase d'expérimentation artistique, je laisse place à la sérendipité dans mon processus de création, où la découverte d'une chose inattendue joue un rôle central. Je célèbre les étapes, les erreurs et les découvertes. La collecte est une étape...

...ent en phase d'expérimentation artistique, je laisse place à la sérendipité dans mon processus de création, où la découverte d'une chose inattendue joue un rôle central. Je célèbre les étapes, les erreurs et les découvertes. La collecte est une étape...

...est interdite en cour avant. Les marges applicables varient selon le type de construction accessoire visée. La hauteur maximale autorisée pour une construction accessoire  varie selon le type de construction , mais ne peut jamais...

...aragraphe, la superficie de plancher inclut la superficie du sous-sol pour les portions de celui-ci qui ont plus de 2,1 m de hauteur. Le logement supplémentaire ne peut comporter qu’une seule chambre à coucher. Un logement supplémentaire doit...

...er aux cases de stationnement sans être contraint de déplacer un autre véhicule. Dimensions minimales d'une case de stationnement Angle des cases (en degrés) Lar...

...cine du parc Richelieu L'utilisation gratuite des terrains de tennis Le remboursement des frais de patinage libre et d'une partie des frais de bain libre aux endroits de votre choix L'accès gratuit au Parc du Domaine Vert L'accès grat...

Dans ses efforts pour améliorer les services offerts aux citoyens, la Ville de Sainte-Thérèse a procédé à l'élaboration d'une politique et d'un plan d’action qui intègrent les familles et les aînés habitant sur son territoire. Politi...

...e au 1 800 418-1111 et mentionner le numéro de sinistre 24-0028303. Mise à jour, samedi 10 août à 1 h 03 En raison d'une panne d'électricité, le centre d'accueil des sinistrés à la Maison du citoyen est maintenant fermé. Les résidents en be...

...ses débuts. Plus encore, il veut donner à ses paroissiens une église, un presbytère ainsi que des lieux d’enseignement à la hauteur de leurs besoins. De 1816 à 1825, il tente d’affaiblir l’effet des écoles protestantes sur sa population alors que de...

Pôle régional dans la MRC de Thérèse-De Blainville, Sainte-Thérèse, 43 e ville d’importance au Québec, jouit d'une notoriété acquise en matière culturelle et d'enseignement de grande qualité. Son redéveloppement urbain autour de la gare entraî...

...d’eau ou sur les voies de circulation. Aucune construction ne peut être érigée sur un remblai de plus de 1,5 mètre de hauteur avant un délai de 2 ans. Demande de permis

...Un seul poulailler et un maximum de quatre poules sont autorisés par propriété.  Les coqs sont interdits. La hauteur maximale du poulailler et du parquet extérieur est de 2,5 m. La superficie minimale du poulailler est de 1&n...