...des aliments prêts à consommer ou non et une gamme restreinte d'articles de consommation courante, et dont les heures et jours d'ouverture s'étendent au-delà des heures et jours habituels des établissements commerciaux. DISTRIBUTRI...
...uits et les biens étalés sont vendus à l’intérieur de la suite commerciale; L’étalage extérieur doit être exercé lors des heures d’ouverture du commerce; L’étalage extérieur doit se situer à au moins 6 mètres de la bande de roulement, sans empi...
...forme aux règlements d’urbanisme; 9° Sur présentation d’une pièce d’identité, est autorisé à visiter et à examiner, à une heure raisonnable, un terrain ainsi que l’intérieur ou l’extérieur d’un bâtiment, d’une construction ou d’un ouvrage pour co...
...ement, du lundi au vendredi et, entre 9 h et 22 h exclusivement, le samedi, le dimanche et les jours fériés, heure locale en vigueur. Le mo t « jour » représente une période continue de vingt -quatre (24) heures de jour de calen...
...tion du transport en commun. Depuis dix ans, le nombre de déplacements effectués par la CITL a augmenté de 89 % et les heures de ser- vices ont été multipliées par deux. Le CITL à travers son Plan stratégique 2020-horizon 2025 reconnaît le r...
Vêtus de leur pyjama et accompagnés de leur toutou préféré, les enfants vivront un moment magique à la bibliothèque. Inscription obligatoire en ligne ou en personne à la bibliothèque . Inscription en ligne
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...es potentielles d’incendie lorsqu’elles sont en contact avec une source de chaleur. Il peut s’écouler jusqu’à quatre ou cinq heures entre le moment où une cigarette y est écrasée et l’apparition d’une première flamme. Lorsque vous devez éteindre...
Il est interdit d’utiliser la voie publique pour y entreposer quoi que ce soit. Le conteneur doit être déposé sur votre propriété (cour avant, allée de stationnement, cour arrière, etc.). Cependant, s’il est impossible d’entreposer le conteneur...
...jours à partir du moment de la réception du constat d'infraction. Pour ce faire, vous devez remplir le formulaire de contestation en ligne ou la section « plaidoyer » annexée au constat. Il suffit de cocher la case « non...
...« RP »). La Ville collecte seulement les RP qui sont nécessaires aux fins de l’utilisation du Service. À l’exception de contextes spécifiques (décrits ci-après), le Service ne requiert ni ne collecte aucun RP permettant d’identifier directement...
...uébec) J7E 1Z2 Courriel : biblio@sainte-therese.ca Téléphone : 450 434-1440 , poste 2400 Heures d’ouverture Lundi au vendredi : 10 h à 21 h Samedi et dimanche : 10 h à 17 h Notez que l’horaire peut...
Votre avis de réclamation doit contenir : Le lieu et la date de l’incident; Les circonstances; Le type de dommages subis; Les coordonnées du réclamant. L’avis doit ensuite être acheminé à la Ville par courriel à reclama...
...les tampons absorbants et autres. Ils doivent ensuite être triés en 4 catégories distinctes avant d’être déposés dans le bon conteneur : Contenants alimentaires en styromousse Verres à café et assiettes ou bols à utilisation unique, b...
...endres du foyer, jamais à l’aide d’un aspirateur, mais à l’aide d’une pelle de métal. Mettre les cendres chaudes dans un contenant métallique à fond surélevé et muni d’un couvercle métallique. Sortir le contenant métallique à l’extérieur, car...
Si le bouchon/couvercle est en métal : Déposez-le dans le bac bleu séparément du contenant. Si le bouchon/couvercle est composé d’une matière qui n’est pas acceptée dans le bac : Déposez-le dans le bac noir. Si le bouchon e...
...ispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffier, au 6, rue de l'Église à Sainte-Thérèse, aux heures normales de bureau, sur rendez-vous. 2. Conditions de validité d'une demande : Pour être valide, toute deman...
...e 18 h à 21 h Les samedis et dimanches : 10 h à 16 h Exceptions : 24 juin : 16 h à 21 h 24 août : heures prolongées jusqu’à 21 h
...peut être utilisé comme appareil de chauffage ou de cuisson. Les foyers certifiés offrent un rendement limité de 10 000 BTU/heure au maximum et sont conçus pour une installation fixe, non amovible. Lisez attentivement les instructions du fa...