Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim......
PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2 COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D......
TABLE DES MATIÈRES (Règlement 900 N.S. ) CHAPITRE 1 DISPOSITIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1.......
H-100 H-101 H-102 H-103 H-104 H-105 H-106 H-107 H-108 H-109 H-110 H-111 H-112 H-113 H-114 H-115 H-116 H-117 H-118 H......
Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19......
Avis relatif à la protection des renseignements personnels (PRP) Objet Cet avis décrit les politiques et les pratiques de protection des renseignements personnels appliquées par la Ville de Sainte-Thérèse (ci-après la « Ville ») en lien av......
RÈGLEMENT 1206 N.S. Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements d’urbanisme. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1206 -00 N.S. 1206 -09 N.S. 1206 -01 N.S. 1206 -10 N.S. 1206 -02 N.S. 1206......
RÈGLEMENT DE ZONAGE 1200 N.S. Codification administrative du règlement de zonage 1200 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1200 -01 NS 1200 -43 NS 1200 -02 NS 1200 -44 NS 1200 -03 NS 1200 -45 NS......
C-150 C-151 C-152 C-153 C-154 C-250 C-251 C-252 C-253 C-254 C-350 C-351 C-352 C-353 C-354 C-355 C-356 C-357 C-358 C......
P-180 P-181 P-182 P-183 P-184 P-185 P-186 P-187 P-202-2 P-280 P-281 P-380 P-381 P-382 P-383 P-384 P-385 P-386 P-387......
RÈGLEMENT 1201 N.S. Règlement de lotissement 1201 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ........................... 2 SECTION 1 DISPOSIT......
Pôle régional dans la MRC de Thérèse-De Blainville, Sainte-Thérèse, 43 e ville d’importance au Québec, jouit d'une notoriété acquise en matière culturelle et d'enseignement de grande qualité. Son redéveloppement urbain autour de la gare entraî......
La Ville de Sainte-Thérèse est fière de s’associer à l’Association pulmonaire du Québec (APQ) en tant que Ville hôte pour lancer la 8 e campagne provinciale Villes et municipalités contre le radon . Cette campagne est le fruit d’un important trava......
Divers facteurs expliquent ce surplus, notamment : Des revenus de permis de construction supplémentaires de 575 000 $; Des revenus d’intérêt bancaires plus élevés que prévu de l’ordre de 1 172 000 $ « Les résultats......
Présentation de la MRC En synergie avec les villes constituantes dont Sainte-Thérèse, la MRC de Thérèse-De Blainville planifie, oriente et met en valeur de façon durable ses composantes territoriales, tant d’un point de vue social, culturel,......
La MRC de Thérèse-De Blainville a dévoilé sa toute première politique de développement social, issue d’une concertation des acteurs socio-économiques de la région, sous la responsabilité de la Table action sociale de la MRC de Thérèse-De Blainville.......
Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chap......
La Ville de Sainte-Thérèse est fière d’annoncer l’arrivée prochaine de l’organisme ABL Immigration dans l’édifice de l’hôtel de ville, situé au 6, rue de l’Église, à proximité de ceux de l’Office d’habitation Thérèse–De Blainville. Leur relocalisati......
Faire du bénévolat à la Ville de Sainte-Thérèse, c’est l’occasion de redonner à sa communauté tout en ayant du plaisir. Vous avez envie de vous impliquer bénévolement dans les différents événements et activités de la Ville? Nous avons besoin de vous......
Le règlement proposé n’est pas le calque d’un règlement d’une autre ville. Il est le résultat d’une comparaison des meilleures pratiques, de l’expérience des différentes villes consultées lors de son élaboration, ainsi que des inquiétudes légitimes......
La Ville de Sainte-Thérèse a adopté, lors de la séance publique spéciale, tenue le 4 décembre dernier, son budget pour l’année 2024 qui s’élève à 69 004 000 $, en hausse de 2 807 499 $ (4,2 %) par rapport à l’année dernière. « Nous......
La Ville de Sainte-Thérèse souhaite informer la population qu’à compter du lundi 5 février, le service à la clientèle de la Maison du citoyen sera transféré à la bibliothèque. « Ce changement dans l’offre de service permettra de si......
Pacte d’amitié avec la Ville de Lagoa C’est sous forme d’échanges ponctuels, principalement à saveur culturelle et sportive, que se fait la découverte de chaque municipalité depuis la signature d'un pacte d'amitié entre la Ville de Sainte-Thérè......
La Ville de Sainte-Thérèse est fière de dévoiler à la population son tout nouveau site Web. Conçue de manière à faciliter la navigation et à améliorer l’expérience utilisateur, cette importante source d’information municipale est un incontournable p......
La Ville de Sainte-Thérèse est heureuse d’annoncer le renouvellement du mandat de son directeur général, M. Christian Schryburt, au poste de président du CA de l' ADGMQ – l’Association des directeurs généraux des municipalités du Québec . La Ville o......