415 résultats pour

Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2019 Année d'acquisition : 2021 Médium : Aquarelle Dimensions : 26 x 20 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2021 dans le cadre du programme d’acquisition de la co...

La Ville peut fournir aux organismes reconnus certains équipements pour la tenue de leurs activités (ex. : tables, chaises, scène, etc.) à condition que ceux-ci soient disponibles. Dans le cas où des demandes concurrentes seraient reçues, le tr...

Localisation : À venir Réalisation : 2013 Année d'acquisition : 2013 Médium : Acrylique sur toile Dimensions : 22 po x 28 po Œuvre réalisée dans le cadre du Symposium de peinture de la relève en art actuel 2013, elle fut...

Le propriétaire de l’immeuble où est installé le compteur d’eau est responsable de protéger le compteur d’eau du gel et des chocs. Le propriétaire doit aviser la Ville de tout bris ou mauvais fonctionnement de l’appareil. La Ville se chargera de ven......

Le bac brun roulant est la propriété de la Ville de Sainte-Thérèse. Le numéro de série du bac brun est associé à l’adresse où il a été livré. Nous vous recommandons d’inscrire votre adresse sur votre bac brun dans l’espace prévu à cet effet, afin d’......

La réglementation proposée permettrait l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage.

La Ville de Sainte-Thérèse procèdera à l’installation du compteur d’eau par l’entremise de l’entrepreneur certifié Compteurs d’eau du Québec . La Ville s’assurera que le personnel mandaté est compétent et qu’il aura en tout temps en sa possession u......

Le compteur d’eau demeure la propriété de la Ville, et ce, même après son installation.

Les données individuelles de chaque résidence resteront confidentielles. Les propriétaires auront accès à la donnée affichée sur leur compteur d’eau pour connaître leur consommation en eau potable.

...découvertes? Invitez-les à se joindre à Ton Club. Une fois par mois, les membres se rencontrent pour parler des sujets qui les animent, découvrir de nouveaux livres et films, partager leurs impressions et plus encore! Inscription :...

...découvertes? Invitez-les à se joindre à Ton Club. Une fois par mois, les membres se rencontrent pour parler des sujets qui les animent, découvrir de nouveaux livres et films, partager leurs impressions et plus encore! Inscription :...

...environnementaux de l’administration municipale. La Ville remercie les résidents pour leur compréhension lors de ces travaux qui assureront des économies significatives d’eau potable et la conservation de notre ressource la plus précieuse. Pour...

ANNEXE C – CROQUIS DES AMÉNAGEMENTS D’ESPACES DE STATIONNEMENT Croquis n°1 – Aménagement découragé Croquis n°2 – Aménagement acceptable Croquis n°3 – Aménagement préférable

...e de Sainte-Thérèse propose de nombreux événements et activités. Consultez notre calendrier pour rester à l'affût de tout ce qui se déroulera à la ville.

...... 61 FORME DE BÂTIMENT PROHIBÉE .............................................................. 61 UTILISATION D’ÉQUIPEMENT OU DE VÉHICULE ............................................. 61 CLASSEMENT DES MATÉRIAUX DE PAREMENT EXTÉRIEUR...

...ation que leur attribue le présent ch apitre : 1.1 Activité communautaire Activité autorisée par la Ville et qui regroupe plusieurs personnes, incluant notamment les activités sportives, culturelles et religieuses. 1.2 An...

.................................. 17 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT REQUIS EN ZONE AGRICOLE PERMANENTE .................................. 17 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS POUR UNE...

...verticaux sont ouverts sur au moins 2 côtés, permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto isolé Bâtiment accessoire dét...

..., le découpage administratif, les frontières phy- siques et les liens entre le secteur et la gare sont autant de facteurs qui ont permis de définir les limites du secteur (secteur TOD) de planification détaillée (PPU) de la gare de Sainte-Thér...

................................................................................................. 25 EXISTENCE DE DROITS ACQUIS POUR UN LOT DÉROGATOIRE ..................................................... 25 MODIFICATION D’UN LOT DÉROGATOIRE...

...Avec l'emploi du mot DOIT, l'obligation est absolue; le mot PEUT conserve un sens facultatif. 1.7.1.7 Le mot QUICONQUE inclut toute personne morale ou physique. 1.7.1.8 Toute dimension, mesure et superficie mentionnées dans...

........... 7 TRANSMISSION D’UNE DEMANDE D’APPROBATION AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA ..... 7 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS REQUIS POUR UNE DEMANDE D’APPROBATION AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA .................................................................

...ince appuyé e par Mme la Conseillère Mylène Morissette , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTI CLE 1 : Le préambule ci -haut fait partie intégrante du présent règlement . ARTICLE 2 :...

...édure d’analyse d’une demande de dérogation mineure, détermine les dispositions des règlements de zonage et de lotissement qui peuvent faire l’objet d’une demande de dérogation mineure et encadre les motifs d’admissibilité et de décision à l’égard...

...entez pas à ces termes, veuillez ne pas utiliser le site. Renseignements personnels recueillis Les renseignements, qui concernent une personne physique (ci-après l’« Usager ») et qui permettent de l’identifier, directement ou indirectement,...