...trale, un tel espace est considéré comme un lot pour la seule fin d'identification du premier lot. LIGNE DE RECUL: Lignes de recul avant, latérales et arrière qui déterminent sur le lot le polygone dans lequel la...
...ans le présent avis. Si vous ne consentez pas à ces termes, veuillez ne pas utiliser le site. Renseignements personnels recueillis Les renseignements, qui concernent une personne physique (ci-après l’« Usager ») et qui permettent de l’ident...
...le 35 du règlement de lotissement 1201 N.S. article 35 et à la grille des spécifications H-304. Permettre une marge de recul avant de 1,8 mètre plutôt que la marge de 4,5 mètres exigée à la grille des spécifications H-304. Permettre une m...
...construction ou de démolition, l’entrepreneur ou le propriétaire doit installer un conteneur d’une capacité suffisante pour recueillir les débris de construction ou de démolition. Ce conteneur doit être installé sur le terrain. Un permis de con...
...Typologie des bâtiments environnants ; b) Distribution des bâtiments environnants dans l’espace (volumétrie, alignement et recul, hauteur et nombre d’étages, coefficient d’emprise au sol et espaces vides, etc.) ; c) Styles architecturaux présents...
...tiennent les usages permis dans chacune d’elles. Elles indiquent aussi certaines normes de construction, comme les marges de recul, les superficies d’implantation et les hauteurs maximales. Pour savoir dans quelle zone se situe votre propriété,...
Pour bien recycler : Rincez légèrement tous les contenants et assurez-vous qu’ils soient vides. Déposez les matières lousses et pêle-mêle dans le bac bleu (ne pas mettre le tout dans un grand sac). N’emboîtez pas les contenants......
...et de l’Habitation (MAMH), dans le cadre de la Stratégie québécoise d’économie d’eau potable (SQEEP). Les informations recueillies permettront de faire le suivi et le contrôle actif des pertes d’eau et de la consommation d’eau potable sur notre...
...iment (unifamilial, duplex, triplex et multilogements) pour être représentatives de l’ensemble de la ville. Les données recueillies permettront de connaître la consommation d’eau potable par les résidents et orienter nos actions sur la réduction...
...t des procédures établies à cet effet. Inscription L’inscription est volontaire et gratuite, et les renseignements recueillis sont confidentiels. Les informations contenues dans le formulaire sont transmises au Centre de traitement des appe...
...e à protéger la confidentialité et la sécurité de vos renseignements personnels. Cette politique décrit la manière dont nous recueillons, utilisons et communiquons vos renseignements personnels. Elle explique aussi comment vous pouvez demander accès...
...personne en cas d’évacuation d’urgence L’inscription au programme est volontaire et gratuite, et les renseignements recueillis sont confidentiels. En savoir plus
...ainte-Thérèse, afin d’y enterrer un grand nombre de victimes. Cet espace est converti en jardin commémoratif où l’on peut se recueillir en mémoire des victimes. On y trouve d’ailleurs deux énormes roches provenant du site de l’écrasement et un monume...
...portant en s’associant activement aux requêtes des autorités religieuses. Orphelin dès sa naissance, Fabien Drapeau est recueilli par les Sœurs de la Charité de Montréal (Sœurs Grises); il s’agit là d’une faveur qu’il n’oubliera jamais. Fabien D...
...e de la seigneurie de Blainville. Un premier presbytère-chapelle est alors construit afin de permettre aux paroissiens de se recueillir à l’occasion des célébrations religieuses. Cette église était construite en bois et se trouvait à peu près à l’ang...
...et de l’Habitation (MAMH), dans le cadre de la Stratégie québécoise d’économie d’eau potable (SQEEP). Les informations recueillies permettront de faire le suivi et le contrôle actif des pertes d’eau et de la consommation d’eau potable sur notre...
...• Revoir les différentes normes en lien avec l’im - plantation des bâtiments, la hauteur des bâti- ments, les marges de recul, les aménagements de terrain, etc. RÈGLEMENTS D’URBANISME PPU SECTEUR DE LA GARE | MISE EN ŒUVRE DU CONCEPT | 65...
...e la rue Turgeon; Fermeture de la rue Parent et création d’un • stationnement municipal; Implantation des bâtiments en recul de la rue • afi n de permettre l’aménagement d’un lien piéton (promenade) reliant le centre-ville au pôle de la...
...ir en vente des services, des objets ou d ’autres produits ou de faire de la sollicitation dans le but de recueillir des dons ou de l’argent sur un lieu public, à moins d’une autorisation du conseil municipal. Version adminis...
...ersée à la Ville. Cette somme est exigée lors de la délivrance du permis de construction. Le produit des sommes d’argent recueillies doit être versé dans un fonds spécial qui ne peut servir qu’à l’achat ou l’aménagement de parcs ou de terrains d...
Pour participer et montrer que vous avez le pouce vert, vous devrez créer un aménagement paysager qui se classe dans l’une des quatre catégories suivantes : Façade de maison Balcon et terrasse Aménagement comestible Commerce, in......
Les bons gestes avant, pendant et après La Ville de Sainte-Thérèse rappelle qu’elle est prête en tout temps à intervenir en cas d'inondation. Lorsque la fonte des neiges et le dégel des sols s’amorcent, la Ville surveille régulièrement le......
(1) Cette date ne peut pas être supérieure à 30 jours de la date de réception du don RÈGLEMENT 1252 N.S. – CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE POUR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SAINTE-THERESE Registre à l'égard de l......
Vous devez afficher la version courte dans un endroit visible de la rue pour la durée des travaux. Cela indique à tous que vos travaux ont fait l’objet d’une évaluation par la Ville. Il est conseillé de conserver la version longue du permis ave......
Afin d’assurer la sécurité de tous et de maximiser la mise en valeur des matières apportées à l'écocentre, nous vous demandons de respecter les règles suivantes : Vous devez trier les matières avant de les apporter au centre. Par exem......