...Documents à consulter avant de contacter le Service de l’urbanisme et du développement durable Le tableau des spécifications et la carte de zonage : quels usages sont permis, quelle densité est permise (duplex, triplex,...
...lter avant de contacter le Service de l’urbanisme et du développement durable Le tableau des spécifications et la carte de zonage : quels usages sont permis, quelle densité est permise (duplex, triplex,...
Le droit de mutation est un droit perçu par la municipalité en vertu de la Loi concernant les droits de mutations immobilières sur tous les transferts de droits de propriété situés sur son territoire. La base d’imposition utilisée pour le cal......
...e la fondation existante (minimum de 500 mm sous le niveau du pavage) avec le matériau excavé réutilisable (granulaire compactable exempt de cailloux de plus de 75 mm) ou avec du sable. Le remblai sera compacté à 90 % de la densité obtenue...
Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ par case Chaque case de stationnement ajoutée requiert la plantation d’un arbre. S’il est impossible de......
...du terrain adjacent, l’implantation d’une piscine hors terre ou amovible doit respecter la marge avant minimale prescrite au tableau des spécifications. Dans le cas d’un terrain transversal, une piscine hors terre ou amovible implantée da...
...umettes éteintes Bâtons ou cure-dents en bois Cheveux, poils d’animaux, plumes Fibres sanitaires : serviettes de table, papiers essuie-tout, papiers mouchoirs Journaux, circulaires et sacs en papier non-cirés Vaisselle compostable...
Coordonnées Adresse : 401, boulevard du Domaine, Sainte-Thérèse (Québec) J7E 4S4 Téléphone : 450 434-1440 , poste 2301 Voir sur la carte Horaire Du 1 er mai au 23 juin......
...Détails Les dimensions et les superficies minimales d’un lot à créer sont présentées dans le tableau des spécifications . Vous pouvez consulter la carte de zonage pour connaître la zone où e...
Activités physiques Activité Horaire Lieu Étirements Essentrics Hélène Lamothe 9 h à 10 h Les lundis 8, 15, 22, 29 juillet, 5 août Parc Richelieu (près des terrains de vo......
...nes. Règlement de zonage 1200 N.S. Annexe A – Carte interactive pour le zonage Annexe B – Tableaux des spécifications/grilles des usages et normes Annexe D – Zones de bruit Annexe E – Secteurs de co...
...Non Détails Les informations sur les usages permis se trouvent dans le tableau des spécifications et varient selon la zone où est situé le bâtiment ou le terrain. Vous pouvez consulter la...
...ions ne requièrent pas de permis, sauf dans les secteurs visés par un PIIA (voir ci-dessous). Consultez le tableau résumant les travaux nécessitant un permis IMPORTANT : Si les travaux sont soumis au règlement sur...
...ou à des caractéristiques de sécurité (mur coupe-feu, protection contre les incendies, etc.). Consultez le tableau résumant les travaux nécessitant un permis Coût du permis Résidentiel...
...à chaque projet. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) Pour plus de détails, consultez le tableau ci-dessous pour savoir si un permis est requis ou non. Type de travaux de rénovation...
Informations Permis requis Oui Coût du permis Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents re......
...nt entre l’art mural et la galerie. Délaissant les canevas géants, le collectif crée un jeu de proportions avec un corpus de tableaux à échelle humaine. S’envoler et les autres créations uniques de l’exposition sont vivantes, colorées, soigneusemen...
Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non......
Informations Permis requis Oui Sauf pour les enseignes suivantes : Enseigne de prescription de moins de 1 m 2 Enseigne identifiant le site d’un bien ou d’un......
Nom de l'organisme Coordonnées ABL Immigration 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone : 514 570-3313 Courriel : info@arlphl.org......
Informations Permis requis Oui Coût du permis Bâtiment principal 300 $ Bâtiment et constructions accessoires 5......
Informations Permis requis Oui Coût du permis 3$/m 2 Le nombre de mètres carrés doit être calculé en fonction de la surface à déneiger sur le terrain......
...enseignez-vous! Consultez les nouvelles municipales pour des mises à jour constantes sur le sujet. Consultez le tableau des prévisions de niveau d'eau journalier de la rivière aux Chiens, durant la période de crue des eaux. Consultez...
...Conseils Ne faites jamais cuire d’aliments sans surveillance. Évitez les distractions (téléphone, tablette, ordinateur portable, télévision). Utilisez une friteuse homologuée CSA munie d’un thermostat au lieu d'un chaud...
Nom de l'organisme Coordonnées Association de balle-molle mineure de Saint-Eustache - Boisbriand Page Facebook Courriel : abmmse.444@gmail.com Association......