...ARTICLE 414.12 ABATTAGE SANS PERMIS .................................................................. 311 CHAPITRE 9 CHANTIER DE CONSTRUCTION ET DE DÉMOLITION ................................ 312 ÉQUIPEMENT ET APPAREIL SUR UN CHANTIER DE...
...suivants ne sont pas assujettis à l’application d’un plan d’implantation et d’intégration architecturale : 1° Travaux touchant exclusivement l’intérieur des bâtiments ; 2° Remplacement d’une composante patrimoniale d’origine par une composante...
...AL • Agrandissement équivalent ou supérieur à 50% de la superficie au sol • Déplacement sur le même lot rapprochant le bâtiment du talus • Reconstruction, à la suite d’une cause autre qu’un glissement de terrain, nécessitant...
...sence, les libres-services, les stations-service, les centres de diagnostic et de lubrification et les lave-autos s'y rattachant. CENTRE MÉDICAL OU CLINIQUE MÉDICALE: Bâtiment qui regroupe exclusivement des cabinets de consultation...
...r les plans d’implantation et d’intégration architecturale; 6° Une intervention sur un bâtiment principal ou accessoire touchant un dispositif d’obturation, une composante d’un réseau de détecteurs ou d’avertisseurs d’incendie ou un autre élément...
...vice policier intermunicipal est appelé à intervenir pour l’application de plusieurs règlements municipaux touchant une grande variété de sujets; CONSIDÉRANT QU ’une uniformisation de la rédaction, du contenu et des dispos...
...10 % de la valeur du terrain Frais de branchement aux services municipaux : variable, plus la surveillance du chantier environ 1500 $ Dépôt de garantie pour pavage et fondation de la rue : environ 5 000 $, le dépô...
...que Proactive en matière de lutte aux changements climatiques, la MRC a déjà adopté une résolution en guise d’appui aux chantiers de la déclaration citoyenne universelle d’urgence climatique (C-DUC) et une autre en guise d’appui...
...(intersection incluse) et la rue Joseph-Hamelin. Les fins de semaine, dès les 13 et 14 juillet, la Ville ouvrira le chantier à la circulation régulière dans la mesure du possible. Plusieurs facteurs, notamment ceux liés à la sécurité des usa...
...e des travaux : Frais de branchement aux services municipaux : variable, plus la surveillance du chantier environ 1500 $ Dépôt de garantie pour pavage et fondation de la rue : environ 5 000 $, l...
...repères géodésiques – honoraires s upplémentaires 5.2 Contrat 2022 -31 – suivi des sols contaminés excavés du chantier de la rue Saint -Louis – frais de gestion de l’application Traces Québec du Ministère de l'Enviro...
Car les coqs ont un chant dérangeant, contrairement au caquètement des poules.
...tie dans la ville La voie ferrée traversant la ville depuis 1875 Biographie des artistes Cofondée par Marie-Chantal Lachance et Nathaly Lessard, le collectif Sautozieux, spécialisée dans le domaine de la peinture murale, cherche à ré...
...ulement, détachée du bâtiment et ayant une superficie maximale de 3 m 2 Enseignes annonçant un projet ou un chantier de construction, soit : Une enseigne directionnelle est autorisée sur la propriété publique à ce...
Place du Village en spectacle - Blues Brian Tyler est un chanteur armé d'un charisme et d'une puissance vocale qui provoque les ovations à chaque spectacle. Récipiendaire de cinq trophées au Gala Lys Blues, il est une force majeure dans le doma...
...résidences impossible. Il sera donc essentiel de respecter la signalisation sur place et les indications des responsables du chantier. Pour les informations les plus à jour sur les entraves et fermetures de rue à Sainte-Thérèse, nous vous invito...
...le de Boisbriand – demande de changements à la législation et à la réglementation concernant la surveillance des chantiers de construction – résolution d’appui 12.5 CISSS des Laurentides – lettre de demande de soutien au déploieme...
...ostic est ainsi découpé en thèmes de réflexion stratégique, de manière à pouvoir saisir l’ensemble des problématiques touchant le secteur de la gare. Ces problématiques ont été identifiées lors de l’analyse des divers documents de plani- fic...
...l sera donc essentiel — pour votre sécurité — de respecter la signalisation sur place et les indications des responsables du chantier. Pour toute question, nous vous invitons à communiquer directement avec la Ville en écrivant à genie@sainte-th...