...en lien avec l’installation du compteur d’eau. Il n’aura pas de tarification volumétrique en lien avec la consommation d’eau mesurée par le compteur d’eau non plus.
...s d’eau et qui s’étend vers l’intérieur des terres à partir de la ligne des hautes eaux. La bande de protection riveraine se mesure horizontalement et elle a la largeur suivante : 10 mètres lorsque la pente est inférieure...
...propriétaire et locataire, etc. Démarche Pour amorcer un processus, les gens doivent communiquer avec l’organisme Mesures Alternatives des Basses-Laurentides au 450 437-9903 ou au sur leur site Web afin de prendre rendez-vous avec un...
...espaces de création artistique) (C4-02- 07) ; 2. Galerie d’art (C4-02-04) ; 3. Bureaux administratifs ; 4. Organismes communautaires et services communautaires (C4-04) ; 5. Imprimerie de très grand format : cet usage industriel sera limi...
...eur de station de purification de l’eau – préposé à l’entretien des installations – station de purification de l’eau 7.3 Mesure disciplinaire – suspension de l’employé #1129 8.- A DMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- S ERVICES TECHNIQUES - TR...
...ricité) pour la préparation des plans et devis ainsi que la surveillance des travaux de mise à niveau des systèmes de climatisation et de chauffage ainsi que la distribution électrique au 150, boulevard Ducharme, à Sainte -T...
...SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 7.3 Mesure disciplinaire – suspension de l’employé #1129 - 29 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GR...
...023-03 décrétant une dépense de 36 200 000 $ et un emprunt de 36 200 000 $ pour les travaux de mise aux normes et augmentation de la capacité de traitement de la station d’épuration 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS...
...JUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2019 -38 -3 - collecte, transport, recyclage et/ou élimination des résidus domestiques dangereux – reconduction pour l’année 202 4 5.2 Contrat 2021 -50 -2 - location d’équipements avec opérateurs...
...révu de façon suffisamment détaillé pour permettre de déterminer si les travaux achevés et l’usage prévu sont conformes au code. 2° Le requérant doit fournir des documents qui répondent aux exigences du présent article afin de démontrer...
...ent règlement; 2° Le propriétaire ou le mandataire a démontré, en fonction de la nature de sa demande, qu’il n’est pas en mesure de se conformer à la disposition visée de la réglementation, qu’il lui serait particulièrement difficile de le faire...
...4 VELO ROUGE DIAMOND BACK 5 VÉLO NEXT LASER BLANC 6 VÉLO JAUNE ET NOIR SUPERCYCLE 7005 MENACE 7 VÉLO INFINITY NEMESIS ROUGE, GRIS ET BLEU SÉRIE CH-903-BW 8 VÉLO SUPERCYCLE BLANC / MAUVE 9 VÉLO GIANT ESCAPE CITY GRIS SERIE K3GK603...
...atières résiduelles ( PMGMR) 2024-2030, adopté en juin dernier par la Communauté métropolitaine de Montréal (CMM), une mesure importante prévoit que la distribution d’imprimés publicitaires sera encadrée sur tout le territoire de la CMM, afin d...
...e Sainte-Thérèse aux Thérésiennes, Thérésiens et visiteurs, de façon originale et créative. Elle préconise l’implantation de mesures concrètes afin d’assurer la sauvegarde, la pérennité et la mise en valeur du riche patrimoine de chez nous....
...onnel qui me caractérise, mais aussi par une approche collaborative et conviviale. J'ai bien hâte de débuter le travail avec mes nouveaux collègues et les membres du conseil municipal », a exprimé M. Louis Tremblay.
...ez-de-chaussée et le sous-sol du bâtiment principal Description des matériaux de remblai Description des mesures de sécurité nécessaires à la réalisation des travaux Dans les zones de contraintes relatives aux glissement...
...le de stationner sur la rue Saint -Joseph 3.3 Adoption du règlement 1334 N.S. - travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharme 3.4 Adoption du...
Le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles s’appliquera à toutes les piscines, et ce, peu importe leur date d’installation. Les propriétaires de piscines résidentielles ont jusqu’au 30 septembre 2025 pour rendre leur installation confo......
...temps lors des bains libres, il n’est donc pas nécessaire d’en faire la réservation. Pour l’utiliser, l’usager doit être en mesure de se transférer sur la chaise de façon autonome ou avec l’aide d’un accompagnateur. Assistants de marche aquatiq...
...’exploration de créations symboliques. Le corps humain ou des silhouettes s’imposent dans ses réalisations pour soutenir des messages à caractère spirituel ou sacré. Marie-Claude Arnaud s’applique à intégrer plusieurs techniques de gravure et à super...
...on (nombre et format) et les lieux requis pour stationner (incluant les véhicules privés); Le plan de circulation et les mesures d'urgence, s'il y a lieu. Formulaire de demande Frais exigés Des frais liés à l’intervention du p...
...train du Nord est remis en fonction entre Montréal et Blainville, car l’Agence métropolitaine de transport désire offrir une mesure d’atténuation des bouchons de circulation, pendant la fermeture du pont Marius-Dufresne qui relie Laval à la Rive-Nord...
...l'enfant. En outre, si l'équipe du camp de jour conclut que les besoins de l'enfant ne peuvent être satisfaits par les mesures d'accueil, les services et les ressources disponibles, la responsable pourrait être amenée à suspendre la prestation...
...à jour à 17 h) Vous pouvez également téléphoner au 450 434-1440 , poste 2020 , afin d’entendre le message vocal général enregistré sur l’état du stationnement en vigueur. Aucun texto ni courriel n'est envoyé au sujet du sta...
RÈGLEMENT 1317 N.S. Règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1317 -00 NS 05 -07 -2021 1317 -01 NS 03 -07 -2023......