...AINTE-THÉRÈ SE Tables des matières 1. Introduction 7 1.1. Contexte de planifi cation 7 1.2. Objectifs du mandat 7 1.3. Structure du Programme particulier d’urbanisme 7 2. Mise en contexte et orientations 8 2.1. Portrait du territoire 8 2.2....
..., les garages municipaux, les sites de dépôts et de gestion des neiges usées et autres établissements similaires, les infrastructures de transport et les équipements et infrastructures de gestion des matières résiduelles. Les équipements et immeub...
...liées à une autre construction, sauf s'il peut être démontré que le mouvement différentiel ne nuira pas à la tenue de cette structure. 12) Remplacement du paragraphe 4) de l’article 9.25.2.4. de la division B portant sur l’isolation en vrac par...
...oésie est un lieu inspirant! Sur place, laissez vos yeux parcourir les mots de poètes québécois inscrits sur les différentes structures, tout en vous laissant imprégner de cet endroit tout à fait unique. Dans le cadre de l’entente de développem...
...s relèvent directement de l’acte de tracer, sur une surface, des figures d’éléments en réseau, faisant parfois référence aux structures de systèmes mathématiques tels que les points d’inflexions et de rebroussement, le vecteur ou la courbe de Bézier....
...Photos démontrant la raison invoquée pour l’abattage (maladie, pourriture, nuisance, danger, mort, problème structurel, etc.). Au moins une photo démontrant le problème et une autre montrant l’ensemble de l’arbre (feuillage complet,...
...le réaménagement du chalet Ducharme 5.18 Adjudication du contrat 2023 -42 – services professionnels d’ingénierie en structure - réaménagement du chalet Ducharme 5.19 Adjudication du c ontrat 2023 -45 – renouvellement de contrat de li...
..., soit le document de base incorporé par renvoi au Règlement de construction de la Ville de Sainte -Thérèse innove par sa structure axée sur les objectifs, il répond ainsi aux orientations du plan stratégique (1995 -2000) de la Comm...
...rveurs VMWare – station de purification de l’eau 5.7 Adjudication du contrat 2023 -19 – acquisition d ’un SAN ( infrastructure de stockage) - station de purification de l’eau 5.8 Adjudication du contrat 2023 -22 – mandat de surveil...
...udication du contrat 2023 -28 – travaux de réhabilitation des conduites d’eau potable et d’égouts et de réfection d’infrastructures sur la rue Leduc 5.6 Adjudication du contrat 2023 -29 – travaux de réfection du pavage sur la rue Blanch...
...tion de la portion de lot au-dessus de laquelle elle est exigée; 4° D’une opération nécessaire à l’implantation d’une infrastructure, d’un bâtiment, d’une construction ou d’un équipement relié à un usage d’utilité publique. LOI ET RÈGLEMENT...
...rmis d’utiliser l’eau du réseau de distribution à l’occasion du montage d’une nouvelle piscine pour maintenir la forme de la structure.
...ion à des cloisons intérieures • Modification aux fondations ou à la structure du bâtiment •
...si les travaux ont une valeur de moins de 20 000 $ (incluant la main d’œuvre), qu’ils n’impliquent aucune modification à la structure, aux cloisons ou à des caractéristiques de sécurité (mur coupe-feu, protection contre les incendies, etc.)....
...si les travaux ont une valeur de moins de 20 000 $ (incluant la main d’œuvre), qu’ils n’impliquent aucune modification à la structure, aux cloisons ou aux fondations, aucune augmentation de la superficie au sol du bâtiment, aucun changement à la hau...
...e et la maçonnerie. Les matériaux autorisés pour le parquet extérieur sont le bois traité, peint, teint ou verni pour la structure et la broche métallique de 20 Jauge ou plus gros pour le grillage. Le poulailler doit être démoli lorsque...
...st installé : À l’intérieur d’une enceinte ayant les caractéristiques prévues à l’article 94 Sous une structure qui empêche l’accès à la piscine à partir de l’appareil Dans une remise Enceinte / clôture...
...RTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Demandes de gratuité à la piscine – été 2023 – ajout 10.2 Programme d'infrastructures Municipalité amie des aînés (PRIMA) – demande d’aide financière 10.3 Demande d’aide financière au minis...
...et PRDH - IGD — autorisation de signatures 31. - Renouvellement du contrat commun pour la location d'une infrastructure de télécommunications P25 – dépassement budgétaire 32. - Entente et acte de cession de terrain notarié...
...de clôture de billots de cèdres Fourniture et installation d’une toile d’ombrage Fourniture et installation d’une structure de jeux et d’un revêtement de protection Fourniture et installation d’un écran visuel en saule tressé Amé...
...ncernant un regroupement de certaines municipalités en vue de l’octroi en commun d’un contrat de location d’une infrastructure de télécommunications radio-voix P25 sous forme de temps d’ondes et services – autorisation de signatures...
...tte en remplacement de l’unité 11 -006 – annulation de contrat 5.5 Contrat 2022 -35 – travaux de réfection d’infrastructures rue de la Crique – travaux contingents 5.6 Adjudication du contrat 2023 -14 – travaux ponctuels de pava...
C’est avec fierté que le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse a adopté, le 5 septembre dernier, sa première politique de gestion de la sécurité routière qui a pour titre : Sécurité routière – Vivre, ensemble . Cette politique se veut u......
Temporairement entreposée. Exposition de la collection prévue en septembre à la Maison Lachaîne, à surveiller. Localisation : Bibliothèque Réalisation : 1999 Année d'acquisition : 2000 Médium : Impression au laser (1/25......
Avis relatif à la protection des renseignements personnels (PRP) Objet Cet avis décrit les politiques et les pratiques de protection des renseignements personnels appliquées par la Ville de Sainte-Thérèse (ci-après la « Ville ») en lien av......