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...ec — achat regroupé de sel de déglaçage (chlorure de sodium) 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Report de la date d'échéance du paiement des factures des droits de...

...aison de l’emploi et du développement humain 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Rapport d ’activités du trésorier en vertu du chapitre XIII...

...st estimé à la somme globale de 1 113 000 $ ; ATTENDU QUE la Ville de Sainte -Thérèse n’a pas en mains les fonds nécessaires pour effectuer lesdits achats et payer les dépenses s’y rattachant ; ATTENDU QU ’il est néce...

...pport financier permet de constater que la hausse de certains revenus, le contrôle des dépenses et la gestion rigoureuse des fonds publics créent une équation positive qui témoigne de la situation financière avantageuse de la Ville de Sainte-Thérèse...

...aces verts, la Ville de Sainte-Thérèse offre aux citoyens un programme de subvention pour la plantation d’arbres grâce à son Fonds de l’arbre. La subvention offerte permet de rembourser la totalité des frais encourus pour l’achat d’un ou des arb...

...neurs, incluant les entreprises d’économie sociale, à démarrer leur projet d’entreprise et à se développer Mobiliser des fonds dans la communauté Offrir un soutien technique et de l’accompagnement de proximité Offrir du financement sous f...

...’acceptation se fera, pour 2024, sous la formule du premier projet arrivé conforme, premier projet accepté, sous réserve des fonds disponibles. Le budget total pour les projets soumis en 2024 est de 15 000 $. 2025 L’aide financière accordée...

...5 $/porte Industriel 1 978 $/porte Fonds d’infrastructures Résidentiel 60 $/porte...

...des timelapses), qui deviennent ensuite des collages vidéos numériques. Ces multiples collages vidéo sont superposés sur des fonds 2D, constructions architecturales g om triques abstraites fabriquées partir d’un logiciel de modélisation 3D ou fabriqu...

...aissance au Carrefour accès loisirs. Il fut également bénévole au sein de plusieurs organismes, dont Loisirs Laurentides, le Fonds de l’athlète des Laurentides et l’Association québécoise des sports en fauteuil roulant.   M. Desjardins s’e...

...les analyses en laboratoire sur l'eau potable 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — O...

...réaménagement du chalet Ducharme - honoraires supplémentaires 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Ventes pour non-paiement de taxes — procédures préliminaires 6.3. V...

...bilier urbain au parc Adolphe - Chapleau 6. - F INANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements t...

...0 N.S. fixant le traitement des élus municipaux  1339-1 N.S modifiant l’article 22 du règlement 1339 N.S. décrétant un fonds de l’arbre sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse Prenez avis que ces règlements sont disponibles...

...la rue Turgeon de la compagnie Vidéotron ltée 6. - F INANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Radiations des mauvaises créances - clients divers 6.3...

...est « 9100 » correspondant à un « espace de terrain non aménagé et non exploité » selon le Code d’utilisation des biens-fonds ont été identi- fiés. Par la suite, ces données ont été traitées afin de retirer : • les terrains ayant déjà fait...

...xigée lors de la délivrance du permis de construction. Le produit des sommes d’argent recueillies doit être versé dans un fonds spécial qui ne peut servir qu’à l’achat ou l’aménagement de parcs ou de terrains de jeux ou à l’achat d’espaces natur...

...et où l’on peut généralement préparer et consommer des repas, dormir et qui comporte des installations sanitaires. Lot Fonds de terre identifié et délimité sur un plan de cadastre officiel fait, déposé et publié conformément à la Loi sur le ca...

...lle un terrain à des fins de parc, de terrains de jeux ou d’espaces naturels a été consenti ou la contribution en argent au fonds des parcs, des terrains de jeux et d’espaces naturels a été versée à la Ville, le cas échéant; 6° L’engagement à céde...

...projet de compensation pour l’habitat du poisson 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Émission d'obligations de 1 774 500 $ - concordance et...

...du Québec – achat regroupé de sel de déglaçage 6.- FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Paiement comptant émission #130 règlements 1121 N.S., 1161 N.S....

...installation de détecteurs de fuites phase 2 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Modification de règlements d’emprunt fermés – annulation du...

...3 -272 2023 -273 2023 -274 – 4 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières – L...

...e pour refonte réglementaire de l'urbanisme 6.- FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville - contri...

...tions, des revenus pour services rendus et d’autres revenus de sources locales. Afin de rendre compte de la gestion des fonds publics, la Ville de Sainte-Thérèse dépose annuellement plusieurs rapports de nature financière.