.... Rapport plancher / terrain min. 51. Rapport plancher / terrain max. C- Normes prescrites (lotissement) Dimensions 52. Largeur min. dun lot intrieur (m) 35 35 53. Largeur min. dun lot dangle (m)...
...dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme seront entendues à savoir : Dérogation 2024-00134 Immeuble : Lot 2 505 155 et 2 769 285, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble...
...but du XIX e siècle C’est le nom d’Émilie-Hortense Ferrière qui apparaît en premier dans la liste des propriétaires du lot 229 sur la rue Blainville en 1838. Alors veuve du notaire Joseph-Ignace Leclair (notaire à Sainte-Thérèse de 1823 à 1838...
...e du Souvenir. C’est Dame Stéphanie Huot, veuve de Napoléon Boismenu, qui lui vendit ce terrain désigné à l’origine comme le lot 32, pour la somme de 7 500 $. Cette acquisition fut faite par la Corporation de la Ville de Sainte-Thérèse dans le but de...
...Bac pour matières résiduelles : 105 $ x 3 bacs (ordures ménagères, recyclage, matières organiques) Permis de lotissement : 200 $ par lot créé Une fois ces éléments consultés, contactez M. Emmanuel Farmer, urb...
...pour l’aménagement d’un cimetière. Au fil du temps, le cimetière dut être agrandi à plusieurs reprises et c’est pourquoi un lot de terrains fut acheté en 1918. La chapelle du cimetière fut inaugurée en 1886 grâce aux dons de nombreux paroissien...
Il permet de déroger à certains éléments du règlement de zonage ou du règlement de lotissement en fonction de différents critères d’évaluation prédéterminés, soit : L’application du règlement cause un préjudice sérieux au propriétaire....
Considérant la trame de lotissement urbain et le respect des différentes mesures prescrites au projet de règlement, un lotissement minimal de 600 m 2 permettrait l’implantation potentielle de 2 700 poulaillers dans la ville. Le règlem...
...ue Saint-Lambert 4.5 Dérogation mineure 2023-03 – 89, boulevard du Domaine 4.6 Retrait du caractère public au lot cédé au Centre de services scolaire des Mille-Îles 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2021...
...e soit complétée. Les premiers offices religieux ont lieu chez le révérend Brompton dont la demeure était située sur le lot voisin de la chapelle actuelle. Puis, en 1842, les offices se tiennent dans l’une des résidences de John Morris située su...
...bâtiment : environ 2 500 $ Documents requis Étude typo-morphologique (lotissement, alignement, volumétrie, typologie, insertion dans l’environnement, etc.) Étude de sol permettant de déte...
...il de Martel fait partie de différentes collections d’œuvres d’art dont la Collection de la Ville de Montréal, la Collection Loto-Québec et la Collection du Gouvernement du Yukon.
Les lots accueillant les jumelés du territoire ne font pas plus de 600 m 2 .
...ion d’un maire suppléant – 6 mars 20 23 au 3 juillet 20 23 8.3 Établissement d’une servitude en faveur de Telus – lot 1 903 349 (Place du Souvenir) - (Contrat notarié T -66) – autorisation de signatures 8.4 Bail – Travaux pub...
...l de Martel fait partie de différentes collections d’œuvres d’art, dont la Collection de la Ville de Montréal, la Collection Loto-Québec et la Collection du gouvernement du Yukon.
...l de Martel fait partie de différentes collections d’œuvres d’art, dont la Collection de la Ville de Montréal, la Collection Loto-Québec et la Collection du gouvernement du Yukon.
...nbsp; Dans le cas d’un terrain adjacent à l’emprise de l’autoroute 15, de l’autoroute 640 ou d’un terrain limitrophe au lot 1 906 977 du Cadastre rénové du Québec, une clôture ou un muret peut atteindre une hauteur maximale de 4,55 mètres. L...
...nique en béton, un banc berçant et un distributeur de sacs) Fourniture et installation de gradins et de clôture de billots de cèdres Fourniture et installation d’une toile d’ombrage Fourniture et installation d’une structure de jeux...
...tre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Avis de contamination Avis de décontamination Remarques Date d’inscription au Registre foncier...
...politique pour les raisons suivantes : Contrairement aux dérogations mineures en matière de zonage et de lotissement, la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme et la Loi sur les compétences mun icipales ne confèrent...
...un perron, un balcon, une galerie, une terrasse ou un porche attenant au bâtiment principal installé sur des pieux ou des pilotis de bois, de béton, de pierre, d’acier ou d’autres matériaux; 5° Lorsque la fondation est construite selon un plan pré...
...tris – contribution supplémentaire 2023 12.5 Municipalité La Macaza – demande d’appui – interdiction des maisons flottantes ou de leur usage - demande aux gouvernements provincial et fédéral 12.6 Projet de réaménagement de la cell...
...ATION GÉNÉRALE 8.1 Nomination d’un maire suppléant – 3 juillet 2023 au 6 novembre 2023 8.2 Acte de vente finale – lot 2 505 362 (vente pour taxes 2010) 8.3 Entente intermunicipale – travaux préventifs de stabilisation des talus – ru...
...86 -88, rue Leduc 4.4 Dérogation mineure 2023 -06 – 441, rue Blainville Est 4.5 Dérogation mineure 2023 -07 – lot 3 004 809 - rue Lonergan 4.6 Dérogation mineure 2023 -08 – 142, rue Turgeon 4.7 Dérogation mineure 2023 -...
...ssier selon les critères d’analyse; Recommandation au conseil municipal et approbation (les dossiers seront approuvés en lot); Communication avec l’organisme pour l’informer du soutien accordé; Envoi d’un chèque par la poste, s’il y a lie...