45 résultats pour

Adaptation de petits établissements La MRC de Thérèse-De Blainville et la Société d’habitation du Québec (SHQ) offrent un programme d'aide financière aux propriétaires et aux locataires de petits établissements commerciaux, d’affaires et de réu...

...térêt métropolitain Bois et corridors dont l’identification est inscrite au schéma d’aménagement et de développement de la MRC et reprise à l’annexe E du règlement de zonage. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Camion Véhicule routier d’une masse...

En vertu de la Loi sur la sécurité incendie , toutes les municipalités et MRC ont l’obligation d’établir un schéma de couverture de risques. Celui-ci comprend l’ensemble des mesures prises par une municipalité pour assurer la sécurité en matière...

...c a procédé à la cartographie des zones potentiellement exposées aux glissements de terrain (ZPEGT) sur le territoire de la MRC de Thérèse-De Blainville . Les villes composant la MRC ont dû effectuer des modifications réglementaires afin de se...

...Montréal . Ces Portraits présentent de l’information statistique et géographique pour chacune des 82 municipalités et des 14 MRC et agglomérations de la Communauté métropolitaine de Montréal (CMM).

...milieu. Trouver un local commercial Par son initiative Succès Local et grâce à la collaboration financière de la MRC de Thérèse-De Blainville, la CCITB vise à accueillir les entrepreneurs et les guider dans leurs démarches pour la locatio...

...léphone  : 450 979-4955 Courriel  : info@depannetout.com Groupe La Licorne MRC Thérèse-de-Blainville 198, rue Blainville Ouest Sainte-Thérèse (Québec) Téléphone  : 45...

...pesticides sont des produits nocifs pour la santé conçus pour contrer les insectes et les végétaux nuisibles aux humains. La MRC de Thérèse-De Blainville a imposé un règlement visant à assurer un contrôle strict des pesticides. De plus, la Ville de S...

...gements sociaux et à prix abordable. Vous pouvez également télécharger l’ outil d’aide à la recherche de logement de la MRC Thérèse-De Blainville . Remplacement des biens matériels Dépanne-Tout Ste-Thérèse 69, rue Turgeon, Sainte-...

....- SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 Rapport annuel des activités du Schéma de couverture de risques en sécurité incendie de la MRC de Thérèse-De Blainville du 1 er janvier au 31 décembre 2022 – section Sainte-Thérèse 11.2 Entente entre la Régie...

...nte-Thérèse dresse un bilan de sa situation financière et de ses principales réalisations.  Les municipalités, les MRC, les communautés métropolitaines, les organismes publics de transport et les régies intermunicipales sont dans l’obligati...

...enant d'un fossé ou d'un cours d'eau dans un branchement à l'égout à moins d'une permission de l'officier municipal et de la MRC de Thérèse-De Blainville. ART. 50 : BRANCHEMENT D'EAU POTABLE Un branchement d’eau potable est composé des maté...

...ont en construction, alors que le projet-concept de l’école Terre-Soleil a été approuvé. Nous sommes la première ville de la MRC à avoir adopté un règlement qui exige que tout nouveau développement immobilier comporte 10 % de logements abordables et...

...les acquisitions au Québec et au Canada 6.7. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Groupe La Licorne MRC Thérèse-De Généré le 3 avril 2025 à 15 h 551 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi...

...ALE8.1. Entente intermunicipale - achat en commun d'assurances de dommages par le Regroupement des Villes et Régies de la MRC Thérèse-De Blainville et des villes de Mirabel et de Saint-Eustache 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, C...

...AE) 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Rapport annuel des activités du schéma de couverture de risques en sécurité incendie de la MRC Thérèse de Blainville du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Souhaits de...

...istian Charron Philippe Huot Règlement 13 36 -1 N.S . CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 36 N.S. ANNEXE "A" modifié...

...istian Charron Philippe Huot Règlement 13 36 -1 N.S . CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 36 N.S. ANNEXE "A" modifié...

...é r è s e - D e B l a i n v ill e - b u d g e t r é v i s é 2 024 6 . 6 MRC d e Th é r è s e ­ D e B l a i n v ill e - M R C d e T h é r è s e ­ D e...

...2 règlement 130 7-1 N.S. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE-DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE RÈGLEMENT 1307-1 N.S. ANNEXE "A" De...

...EAU — 7 novembre 2024 — achat de billets12.4.Participation au fonds d'aide d'urgence aux familles ukrainiennes (FAUFU) de la MRCGénéré le 1er novembre 2024 à 9 h 553 / 4 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 nov...

...raccordement d’un nouvel immeuble au 35, rue Joseph -Hamelin - autorisation de signatures 8.5 Dépôt de projet à la MRC de Thérèse -De Blainville dans le cadre du programme Accélérer la transition climatique locale – Plan ification et...

...rue Saint-Charles. Veuillez noter que l’immeuble en question est répertorié à l’inventaire patrimonial de la MRC Thérèse-de-Blainville et a une valeur patrimoniale moyenne. Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance...

...es bâtiments qui ont une valeur patrimoniale forte, supérieure ou exceptionnelle à l’inventaire patrimonial réalisé par la MRC Thérèse-de-Blainville en 2014 doivent utiliser les couleurs d’origine uniquement pour être soustraits du processus d’ana...

Pôle régional dans la MRC de Thérèse-De Blainville, Sainte-Thérèse, 43 e ville d’importance au Québec, jouit d'une notoriété acquise en matière culturelle et d'enseignement de grande qualité. Son redéveloppement urbain autour de la gare entraî...