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...ieur, espace à ciel ouvert dont le périmètre est défini par la ligne arrière, un segment des lignes latérales et le mur de fondation arrière du bâtiment principal et ses prolongements imaginaires jusqu’aux lignes latérales du terrain (voir croquis...

...otable, d’égout unitaire et de puisards, de construction d’égout pluvial, de réfection du pavage et des fondations existantes ainsi que des travaux de réfection des trottoirs et de bordures sur une partie de la rue Saint -...

...5.6 Adjudication du c ontrat 2024 -60 – location de conteneurs et disposition des matières résiduelles suite aux inondations d’août 2024 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financièr...

...se — demande de commandite 10.2.Motion pour la liberté intellectuelle des bibliothèques publiques de l'ABPQ et BAnQ10.3.Fondation du Triolet — demande de commandite10.4.La Grande Guignolée des médias de Moisson Laurentides — autorisation de barra...

...de baseball des Spartiates de Boisbriand/Sainte-Thérèse — renouvellement de l'entente — autorisation de signatures 10.3. Fondation du Centre jeunesse des Laurentides — commandite 10.4. Ensemble Vocal Alternatim — commandite 10.5. Projet Habillon...

...ection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date...

...VICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Anniversaire de fondation – Association coopérative d’économie familiale des Basses-Laurentides – demande de subvention 11.- S ÉCURIT...

...au parc S ain t-Jacques. De façon générale, les travaux comprennent, sans s'y limiter : ▪ Reconstruction de la fondation granulaire des terrains de tennis 1700 m2 approx. ▪ Installation d’un drain de fondation 170 m lin. approx...

...ckey Laurentides -Lanaudière – Coupe Chevrolet de hockey féminin 2023 - demande de commandite 10.4 Anniversaire de fondation – Club de scrabble Maxi -Mots – demande de subvention 10.5 Club de soccer Les Braves de Sainte -Thérèse...

...s conduites d’eau potable et d’égout sanitaire, de prolongement de l’égout pluvial, de réfection du pavage et des fondations existants ainsi que des trottoirs et des bordures sur la rue Morris et une partie de la rue Viau 18. -...

...$ - Total : 5 042 500 $ 7 329 300 $ A-2 Structure Les travaux comprennent l’excavation, les fondations, les éléments de structure, les divers planchers en béton . - 1318 N.S. 1318 -1 N.S. -...

...- Total : 5 042 500 $ 7 329 300 $ A-2 Structure Les travaux comprennent l’excavation, les fondations, les éléments de structure, les divers planchers en béton . - 1318 N.S. 1318 -1 N.S....

...des taxes foncières – Le Centre Regain de vie inc. 6.3 Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières – Fondation Alco -Toxico des Basses -Laurentides 6.4 Émission d'obligations de 4 403 000 $ - concordance, courte éch...

...spection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIREGénéré le 31 janvier 2025 à 8 h 041 / 3 Séance ordinaire d...

...2024 à 8 h 492 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à 19 h 3010.1. Fondation Hôpital Saint-Eustache - demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.2. Association de hockey mineur de Bois...

...3 -521 2023 -522 2023 -523 2023 -524 – 4 – ◼ 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Fondation Hôpital Saint -Eustache – demande de location gratuite du Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainvill...

...2.4 Odyscène - Soirée vin et bienfaisance : des arômes engagés pour un monde meilleur ! - achat de billets 12.5 Fondation Drapeau et Deschambault — achat de billets 13. - AFFAIRES NOUVELLES 13.1 S/O 14. - DEUXIÈME PÉRI...

...ion du sol est soumise à des contraintes particulières pour des raisons de sécurité publique, telles une zone à risque d’inondation, une zone d’érosion ou une zone de glissement de terrain. Nonobstant ce qui précède, une demande de dérogation m...

...SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Centre de prévention du décrochage scolaire Oméga — anniversaire de fondation - subvention 10.2 Projet " Épanouis - toi ! " — soutien financier 10.3 Demande d'entrave mobile...

...CHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 S/O 10. - A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Fondation Drapeau - Deschambault — demande d'autorisation pour un barrage routier 10.2 Projet Toucher le sommet -...

...t qu’un exigé à l’article 414.3 du règlement de zonage 1200 N.S.  Permettre sur la façade principale, un mur de fondation apparent sur une hauteur de 1 mètre plutôt que 0,6 mètre par rapport au niveau du sol adjacent exigé à l’article 61...

...ION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 15 e édition du Relais pour la vie – Club des Ambassadrices et Ambassadeu rs 12.2 Fondation du Collège Lionel -Groulx – tournoi de golf – achat de billets 12.3 Petit Théâtre du Nord – commandite...

...et est prohibée, la présence sur un lot vacant ou construit d’un trou, d’une excavation abandonnée, d’une fondation ou d’une construction non achevée ou non protégée par une clôture d’au moins deux (2) mètres de ha...

..., d’éboulis ou d’affaissement; 3° Un affleurement rocheux; 4° Un terrain impropre au drainage; 5° Une zone exposée aux inondations; 6° Un terrain qui n’offre pas une épaisseur suffisante de dépôts meubles ou de roches friables pour qu’on puisse...

...e et installation d’une fontaine à boire incluant les branchements d’eau potable et d’égout sanitaire et la réparation des fondations de rue, du pavage et des trottoirs  Fourniture, installation et alimentation électrique de quatre (4) colonnes...