.... 74 ABRI D’AUTO ISOLÉ ............................................................................ 74 ABRI D’AUTO TEMPORAIRE .................................................................... 74 REMISE ..................................
...4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réclames 3.3.6 Constructions accessoires 3.3.7 Usages et constructions temporaires 3.3.8 Autres usages complémentaires 3.4 Marges et cours 3.4.1 Les marges 3.4.2 Marge avant 3.4.3 Marges...
...se, une enseigne projetante, une oriflamme, une enseigne sur auvent, une enseigne sur vitrage, à l’exception d’une enseigne temporaire; 5° La construction, l’installation, la modification ou le déplacement d’une enseigne détachée du bâtiment princ...
....o. Soumis au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu’un seul abri d’auto temporaire par logement. Les abris d’auto temporaires sont autorisés du 15 octobre d’une année jusqu’au 15 avril de l’an...
...0 Construction, installation, agrandissement, modification ou réparation d’un bâtiment ou d’une construction accessoire temporaire, tels qu’un abri d’auto temporaire ou un tambour. • Toute intervention touchant un dispositif d’obtur...
...ieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto temporaire Abri amovible et démontable, installé pour une période de temps limitée, utilisé pour abriter un ou plusieurs vé...
...té et la sécur ité du public; 13.1.5 les travaux de construction, de rénovation, de terras - sement à caractère temporaire ou d'entretien pourvu que ces travaux s'effectuent le jour; 13.1.6 les travaux agricoles effectués avec...
Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe......
Afin d’assurer la fiabilité et la fluidité du trafic ferroviaire sur la ligne 12-Saint-Jérôme, le service aux gares Saint-Jérôme, Mirabel et Blainville sera interrompu du 2 au 12 juillet 2024 inclusivement afin de procéder à la réfection d’un pass......
...e norme 6 NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet / RA1Base TRAVAUX DE REMBLAI iv (permanents ou temporaires) OUVRAGE DE DRAINAGE OU DE GESTION DES EAUX PLUVIALES (sortie de drain, puits percolant, jardin de plu...
...mission d’obligations de 4 403 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication de la trésorière 6.4 Résolution d’emprunt temporaire – règlement 13 34 N.S. 6.5 Résolution d’emprunt temporaire – règlement 13 35 N.S. 6.6 Résolution d’...
...préconisé (intégration d’aménagements paysagers et d’une bande pour piétons permettant l’installation d’un équipement temporaire à des fi ns de marché saisonnier). Concernant la partie du stationnement située au sud de la rue Roux, son...
Temporairement entreposée. Exposition de la collection prévue en septembre à la Maison Lachaîne, à surveiller. Localisation : Bibliothèque Réalisation : 2011 Année d'acquisition : 2017 Médium : Eau forte et chine collé...
...ifiés. Le TOD de Sainte-Thérèse est un milieu de vie of- frant une animation urbaine de qualité répondant aux besoins contemporains des diverses clientèles qui y habitent, y travaillent, y étudient, y consom- ment et s’y divertissent, et ce, à...
...yens naturels pour une gestion écologique des végétaux. Exceptionnellement, la Ville peut délivrer sans frais un permis temporaire d’application de pesticides si l’infestation représente une menace réelle pour la santé humaine, animale et végéta...
...aucune couche d’asphalte permanente d’enrobé bitumineux ne se fera entre le 15 octobre et le 15 mai. La réparation temporaire se fera en une couche unique de 50 mm d’épaisseur d’un mélange bitumineux froid (ou chaud si encore disponibl...
Temporairement entreposée. Exposition de la collection prévue en septembre à la Maison Lachaîne, à surveiller. Localisation : Bibliothèque Réalisation : 2015 Médium : Gravure sur bois Dimensions : 22 po x 30 po...
...r la période du 1 er janvier 2022 au 31 décembre 2022 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de mars 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Abolition du poste d ’analyste en comptabilité –...
...autre sinistre ; 5° un bâtiment qui pose un risque à la sécurité des personnes ou des bâtiments voisins ; 6° un bâtiment temporaire ; 7° Un bâtiment conçu exclusivement à des fins de station-service, de réparation et d’entretien de véhicules ro...
...e conteneur sur votre terrain parce que ce dernier est trop petit (par exemple certains terrains du Village), une permission temporaire peut être accordée.
Temporairement entreposée. Exposition de la collection prévue en septembre à la Maison Lachaîne, à surveiller. Localisation : Bibliothèque Réalisation : 2019 Année d'acquisition : 2021 Médium : Techniques mixtes Dim...
Temporairement entreposée. Exposition de la collection prévue en septembre à la Maison Lachaîne, à surveiller. Localisation : Bibliothèque Réalisation : 2019 Année d'acquisition : 2021 Médium : Techniques mixtes Dim...
Temporairement entreposée. Exposition de la collection prévue en septembre à la Maison Lachaîne, à surveiller. Localisation : Bibliothèque Réalisation : 2010 Année d'acquisition : 2022 Médium : Acrylique sur toile D...
...des décombres après le sinistre. Celle-ci est encore conservée dans l’église actuelle à l’autel de la Vierge. Des chapelles temporaires sont construites en attendant l’ouverture de la nouvelle église. Cette même année, on note aussi l’ouverture du c...
...r y apprendre le latin. Malheureusement, l’incendie de 1885 détruit l’église et l’orgue fait partie des pertes. Une chapelle temporaire est construite et Eusèbe Brodeur, un facteur d’orgues de Saint-Hyacinthe, fournit un harmonium pour les célébratio...